COMITE ENTREPRISE CRIT

* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures

* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois

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Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...

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Date: 2018-01-16 19:00:21
Site : http://cecrit.com

N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11

A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11

1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11

2. Un poids économique variable selon les communes 14

B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16

1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18

2. Des engagements publics plus ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos

Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos

© AFD

Pour améliorer la gestion d'une des principales richesses du pays, le gouvernement du Laos a engagé en 1996 une réforme du secteur de l'eau . La loi sur l'eau et les textes qui en découlent précisent les responsabilités des différentes institutions nationales. L'ancienne société nationale des eaux (Nam Papa Lao) est...

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Site : afd.fr

Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France

Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?

La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.

Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...

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Date: 2018-01-16 21:14:23
Site : https://www.iledefrance.fr

Les news immobilières - www.immoRP.com

30/10/2017

Futur bail locatif bruxellois

Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail . 

Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.

La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...

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Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.com

Le pacte de confiance girondin : chiche

Le pacte de confiance girondin : chiche !

[OPINION] Finances locales

Le pacte de confiance girondin : chiche !

Publié le 03/11/2017

o Par Auteur associé o dans : Billets finances , Opinions

Fotolia

Françoise Larpin, directrice associée chez KPMG, et Marc Bourgeois, ancien DGS de département, estiment qu'il est possible de faire du pact Etat-collectivités, proposé par le...

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Site : lagazettedescommunes.com

OPALEWEBDESIGN, agence web Calais (Nord Pas-de-Calais)

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Avoir un site web sécurisé est essentiel. Il est donc capital...

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Thèmes liés : creation site internet comite d'entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / creation d'un site professionnel sur internet / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet

l'offre Prêt Immobilier In Fine - BNP Paribas | Ma banque ...

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éligibilité, Objet du Prêt, durée, taux

justificatifs, délai d'acceptation de l'offre, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, mise à disposition des fonds

remboursement, garanties, fiscalité, assurance, Fin du prêt

X fermer

éligibilité

Le Prêt immobilier In Fine est accessible aux clients particuliers majeurs capables et aux clients...

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Site : https://mabanque.bnpparibas

Thèmes liés : comite des entreprises d assurance / exemple de contrat de vente d'une entreprise / entreprise immobilier d'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente

Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...

Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard

vice-présidente

Mme la présidente . La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

1

Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie (suite)

Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).

Cohésion des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

SERCEL - Comité d'entreprise - cesercel44.com

250 EUR par salarié + 100 EUR par enfant à charge (jusqu'à 25 ans).

 

 

Depuis le 1er janvier 2011, les élus ont décidé d'attribuer les chèques-vacances pour les enfants nés après l'année de référence pour le calcul du QF, même si la demi-part n'apparaît pas sur l'avis d'imposition. Le quotient familial sera calculé sur la base du nombre de parts dans le foyer de référence.

 

 

Exemple : En 2017, l'avis d'imposition de référence est celui de 2016 (sur...

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Site : http://www.cesercel44.com

Thèmes liés : comite d'entreprise 25 salaries / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries

Offres d’emploi « EJE Journal

Diffusé le : 13/10/2016

A pourvoir : dès que possible

Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.

L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...

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Date: 2012-10-24 09:19:43
Site : http://journal-eje.fr

SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

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Site : dictionnaire-juridique.com

Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé

Service Enfance

Un terrain multisports au City

Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.

Description du...

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Site : http://www.pontarme.fr

Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules ...

Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules hors d'usage

(JOCE n° L 269 du 21 octobre 2000)

Texte modifié par :

Directive n° 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 (JOUE n° L 135 du 22 mai 2013)

Rectificatif au JOUE n° L 146 du 1er juin 2011

Directive n° 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 (JOUE n° L 345 du 23 décembre 2008)

Décision...

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Date: 2017-08-24 10:53:44
Site : http://www.ineris.fr

J’ai créé mon agence de voyages à domicile

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Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.

Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais je suis très ambitieuse".

Avec une formation BTS VPT, et cinq années d'expérience en tant qu'agent de voyages chez...

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Site : lechotouristique.com

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / quand creer un comite d'entreprise / creer un comite d'entreprise / creer un comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Billet congé annuel : le bon plan SNCF pour voyager à ...

=> Chômeur, retraité / préretraité, orphelin ou veuf de guerre : téléchargez ici le formulaire .

A noter => Vous pouvez également retirer le formulaire à un guichet SNCF. 

Les membres de votre famille bénéficient des mêmes avantages que vous s'ils effectuent le même trajet. Il s'agit de votre conjoint, vos enfants de moins de 21 ans, vos parents (si vous êtes célibataire), à...

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Site : lci.fr

Thèmes liés : attestation sur l'honneur comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / agence de voyage comite d entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries

Calcul du montant de l'indemnite légale de départ à la ...

Calcul du montant de l'indemnité légale de départ à la retraite

 

(cf. menu latéral gauche ou menu développé de cette page ou barre de menus déroulants )

 

Partir à la retraite à la demande du salarié ou à celle de l'employeur sont deux situations synonymes de rupture du contrat de travail. Elles entraînent, de par la Loi, le versement, par l'entreprise, d'une indemnité dont le...

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Site : http://www.calculdesaretraite.com

Expatries - Banque Transatlantique

La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...

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Site : https://expatries.banquetransatlantique.com

CFDT Accor : Ibis

Ibis  | 12 octobre 2012 | 

 

Augmentation des Salaires dans le GIE IBIS

Ibis  | 23 février 2012 | 

La CFDT a négocié et signé l'accord salarial 2012, applicable fin mars avec effet rétroactif au 1er janvier 2012.

Employés : priorité à la majorité des bas salaires

Les salariés dont le taux horaire est supérieur à 9,22 EUR et inférieur ou égal à 9,67 EUR de l'heure au 1er...

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Site : http://www.cfdt-accor.org

Thèmes liés : comite d entreprise groupe accor / comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise avantages salaries / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable

I. Période d'imposition

A. Principes

1

L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

LOI - WET

   Art. 11ter . (§ 1.)

Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.

  Le motif,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle ...

Dans quel secteur d'activité ? (facultatif)

Les guides CleanTech Republic pour mieux préparer vos projets

Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle rentabilité ?

Un guide pratique de GreenVivo.com

Version magazine PDF - 24 pages

photovoltaïque, panneau,

Comment contrôler et suivre votre installation ?

Comment dimensionner au mieux votre installation ?

Comment financer votre...

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Site : http://www.greenvivo.com