Articles sélectionnés pour le thème : secteur d'activite d'une entreprise liste
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Liste Des Concours Pour Financer Votre Projet de Start-Up en Afrique
L'émergence d'un écosystème start-up dans les pays d'Afrique francophone, constitué d'innovateurs, d'investisseurs, d'incubateurs, d'accélérateurs et de plateformes en ligne de mise en relation d'affaires a largement contribué à la multiplication du nombre de concours dédiés à l'entrepreneuriat, aux Nouvelles...
Date: 2018-03-06 09:32:57
Site :
http://www.startupco.biz
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste / innovation technologique d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Chèques création - Emploi et Formation professionnelle ...
Chèques création
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A partir du 1er juillet 2017, les chèques formation à la création d'entreprises font partie du portefeuille intégré d'aides aux porteurs de projets et PME ; les chèques entreprises.
Pour les chèques formation à la création d'entreprise relevant de l'ancien dispositif (avant le 01/07/2017) :
L'introduction des demandes de remboursement des chèques par les...
Site :
http://emploi.wallonie.be
La GPEC et la gestion de l’effectif - cours-de-bts-muc ...
La GPEC et la gestion de l'effectif
Publié le 12 Avril 2010 par cours-de-bts-muc.over-blog.com in Management d'entreprise
La GPEC et la gestion de l'effectif
I. Les politiques pour gérer l'effectif
A. Les politiques de recrutement
1. La phase d'identification du besoin de recrutement
Le recrutement est une politique...
Site :
http://cours-de-bts-muc.over-blog.com
Compte personnel de formation (CPF) |OPCA 3+
Compte personnel de formation
En résumé
Depuis le 1er janvier 2015, tous les salariés peuvent créer un Compte personnel de formation (CPF) sur www.moncompteformation.gouv.fr . Mobilisable tout au long de votre vie professionnelle, de votre entrée sur le marché du travail à votre départ en retraite, le compte est crédité à la fin de chaque année de travail salarié et géré à...
Site :
http://www.opca3plus.fr
Accident du travail en France — Wikipédia
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du travail :
« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause,...
Date: 2018-01-15 22:16:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les accords d'entreprise en ligne sur Legifrance - Un blog ...
Les accords de travail négociés au niveau de l'entreprise n'ont cessé depuis 2004 de prendre de l'importance [ 1 ] -- voire la prééminence sur les accords nationaux. Particulièrement, récemment, du fait des textes à valeur législative des étés 2016 ( loi Travail , dite loi El Khomri) et 2017 ( ordonnances de réforme du Code du travail , dites ordonnances Macron).
Sur la liste...
Date: 2018-04-15 23:07:51
Site :
http://www.precisement.org
Logiciel aspirateur de liste de mails ciblés - Contact ...
ASPIRATEUR DE MAILS CIBLÉS
Capturez des milliers d'emails sur Internet autant que sur une liste de sites ciblés. Importez ou exporter vos listes d'emails en format texte ou CSV.
NEWSLETTER ET EMAILING
Plus de 120 modèles particulièrement pertinents combiné à un éditeur. Vos images sur le CLOUD en plus d'un correcteur orthographique et aussi d'un filtre anti-spam !
ANALYSE L'IMPACT DE...
Site :
contact-express.net
Idée de création d'entreprise : La méthode - Créer Gagner
Idée de création d'entreprise : La méthode
743
Tweeter sur twitter
Bienvenue sur CREER-GAGNER ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute recevoir les outils et méthodes pour entreprendre en toute sécurité cliquez ici pour vous inscrire !
Quand il s'agit d'avoir une idée de création d'entreprise, la plupart des entrepreneurs en herbe se heurtent à l'un de ces deux problèmes :...
Site :
http://creer-gagner.com
Fusion-acquisition — Wikipédia
Le plus souvent, les fusions & acquisitions sont l'aboutissement d'un accord entre la cible et l'acquéreur, au terme d'un processus de due-diligence ou non, afin d'établir le juste prix pour les deux parties. C'est le cas pour les sociétés non cotées, et donc sur un marché de gré à gré, mais également dans la majeure partie des cas pour les sociétés cotées en bourse. Le processus a...
Date: 2017-08-23 22:00:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands ...
Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)
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Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)
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Photo: Pixabay
Sesam: la Wallonie aide les petites entreprises à engager du personnel
L'incitant financier « SESAM » a pour objectif de soutenir les petites entreprises qui engagent des demandeurs d'emploi inscrits auprès du Forem.
Cet...
Site :
http://emploi.wallonie.be
SYNPTAC-CGT --> Accords et Conventions
Convention Collective Nationale des Espaces de Loisirs, d'Attractions et Culturels
arrêté d'extension du 25/07/1994 - JO du 04/08/94
Pour ce texte conventionnel qui concerne les métiers les plus divers qui s'exercent dans les parcs de loisirs, le SYNPTAC est signataire de l'annexe relative...
Date: 2017-07-20 07:41:01
Site :
http://www.synptac-cgt.com
Statistiques structurelles sur les entreprises – vue d ...
Les statistiques structurelles sur les entreprises peuvent être analysées selon la classe de taille d'entreprise (définie en termes de nombre de personnes occupées). La très grande majorité (99,8 %) des entreprises opérant dans l'économie marchande non financière de l'UE-28 en 2013 était des micro-entreprises ou des petites et moyennes entreprises (PME) - quelque 22,6 millions -;...
Site :
ec.europa.eu
Obligation du chef d'entreprise : Réaliser un document unique.
Le Document Unique sert à transcrire les résultats de l'évaluation des risques et à lister les solutions à mettre en oeuvre. Il est obligatoire depuis 2001 dans toutes les entreprises quel que soit le secteur d'activité et le nombre de salariés. Il doit recenser tous les risques professionnels identifiés dans l'entreprise par le chef d'entreprise. Il doit être réévalué tous les ans (et après chaque accident du travail) et doit permettre de mettre en place un plan d'actions en prévention. C'est le chef d'entreprise qui est le seul responsable de...
Date: 2018-01-10 07:29:19
Site :
stephaniesecretaireindependante.blogspot.com
Thèmes liés : obligation du chef d entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste
Diagnostic externe d'une Entreprise: Exemple
Ecologique
Legal
Chaque entreprise agit dans un environnement externe macro-économique qui lui est propre, et devra donc établir une check-list exhaustive pour lui permettre d'identifier et de hiérarchiser les éléments de l'environnement susceptibles de l'influencer positivement ou négativement.
Exemple d'Analyse PESTEL (check-list)
Analyse du micro environnement (micro économie)
Le...
Site :
technique-de-vente.com
Travail de nuit du salarié | service-public.fr
Le travail de nuit d'un salarié doit respecter certaines conditions. Le salarié concerné bénéficie de garanties particulières afin de préserver sa santé. Tout dépend si l'entreprise du salarié relève ou non d'une convention collective ou accord collectif d'entreprise ou une convention ou accord de branche.
Convention collective ou accord collectif ou de branche
Tout replier
Période...
Micro entreprise pour étranger : qui peut en ouvrir une - entreprise-etranger.com
Christopher Bouché
18 novembre 2017
Est-ce qu'un étranger peut implanter une petite ou micro entreprise en France ? Une question que vous vous posez certainement. Il est bien possible qu'une personne étrangère non européenne ou européenne crée sa société en France. Néanmoins, implanter un micro entreprise pour étranger n'est pas une chose aisée. Il faut suivre rigoureusement...
10 Conseils pour réussir sa Création d'Entreprise
Cet article fait partie de notre « Guide de démarrage d'entreprise » - une liste de nos articles qui vous permettra de démarrer votre entreprise en un rien de temps!
Démarrer sa propre entreprise peut sembler une entreprise épique. La vérité, c'est que non.
Oui, vous allez devoir travailler fort et vous engager à y travailler à toute heure du jour, mais en fait, il suffit de vous...
Site :
http://creation-entreprise-conseil.com
GIE, GCSMS, Groupements d’employeurs | associations.groupe ...
Le Groupement d'Intérêt Economique
Définition et fonctionnement
Le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) est régi par les articles L251-17 et suivants du code de commerce . Deux ou plusieurs personnes physiques ou morales peuvent constituer "entre elles, pour une durée déterminée, un groupement d'intérêt économique en vue de mettre en oeuvre tous les moyens propres à faciliter ou à...
Date: 2017-08-24 17:25:25
Site :
http://www.associations.groupe-sos.org
Créer une entreprise de nettoyage : TOUT SAVOIR
07/11/2017
4.69/5 (13)
Comment créer une entreprise de nettoyage ? Quelles sont les démarches et les étapes de création d'une entreprise de nettoyage ou de propreté ? Quelle est la réglementation ?
Créer une entreprise de nettoyage ou de « propreté », c'est intervenir auprès des particuliers, des entreprises, des administrations ou des collectivités territoriales pour l'entretien de...
Site :
creerentreprise.fr
La protection en cas de licenciement - Représentants du ...
La protection en cas de licenciement
La protection en cas de licenciement
publié le02.08.11 mise à jour07.12.15
Dialogue social Fiches pratiques du droit du travail Institutions représentatives du personnel Relations professionnelles
Les salariés représentants du personnel ne peuvent faire l'objet d'un licenciement, individuel ou collectif, sans l'autorisation de l'inspecteur du travail,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Les 20 qualités essentielles d'un bon chef d'entreprise
09/01/2018
4.63/5 (8)
Quelles sont les qualités et caractéristiques d'un bon entrepreneur ? Quelles compétences faut-il cultiver pour être ou pour devenir un bon chef d'entreprise ? Comment être un bon chef d'entreprise ?
Le métier de chef d'entreprise est particulièrement exigeant. Il nécessite un grand nombre de qualités, des savoirs, un savoir-faire et un savoir-être...
Site :
creerentreprise.fr
Les formations obligatoires en entreprise : des formations ...
Formation continue, entreprise, Defis, formation obligatoire
Les formations obligatoires et réglementaires constituent le premier poste de dépense des entreprises en matière de formation. Les entreprises des secteurs traditionnellement les moins formateurs ainsi que les salariés les moins qualifiés sont les plus concernés. Mais les entreprises dans lesquelles les formations obligatoires...
Date: 2019-05-20 11:32:17
Site :
http://www.cereq.fr
Cartographie des subventions - CSMO-Métallurgie du Québec
Plusieurs financements disponibles correspondant le mieux à votre projet.
Pour en connaître plus sur les programmes: Cliquez ici
Programme Systèmes industriel
Objectif:
Le programme Systèmes industriels permet de mettre en oeuvre une vaste gamme de mesures dans le but de réduire la consommation spécifique d'électricité des installations, des procédés et des systèmes...
Site :
http://www.metallurgie.ca
Les 9 étapes incontournables de la création d’entreprise
Les étapes de la création d'entreprise
Les étapes de la création d'entreprise
Vous avez décidé de vous mettre à votre compte et de lancer votre propre business ? Pour vous aider dans cette aventure entrepreneuriale, certes semée d'embûches mais ô combien gratifiante et valorisante : suivez le guide !
Cet article détaille en effet les grandes étapes de la création d'entreprise, de...
Date: 2019-05-20 09:36:27
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Crowdfunding France : les informations et les plateformes ...
Investir dans une entreprise
Crowdfunding France
Crowdfunding France Immo met à disposition un tour d'horizon du secteur du financement participatif en France . Retrouvez les dernières informations, les explications du fonctionnement d'un site participatif ainsi que la liste des principaux sites de crowdfunding permettant d'investir à plusieurs.
Financement Participatif : comment investir dans...
Site :
http://www.crowdfunding-france.immo
Thèmes liés : aide financement de creation d entreprise / comment financer sa creation d'entreprise / comment financer la creation d'une entreprise / comment financer la creation d une entreprise / creation d entreprise financement
COMITES (DROIT DU TRAVAIL) DEFINITION
COMITES (DROIT DU TRAVAIL) DEFINITION
Définition de Comités (Droit du travail)
Les comités sont des structures organisées dotées de la personnalité juridique qui répondent au besoin d'assurer la représentativité du personnel au sein de l' entreprise et de ses activités décentralisées. Dans les cas prévus par la Loi, on trouve ainsi un comité d'entreprise, un ou plusieurs comité...
Site :
http://dicotest.baumann-avocats.com
Comprendre...L’évolution du code du travail - Les Assises ...
Accueil » Comprendre...L'évolution du code du travail
Comprendre...L'évolution du code du travail
Depuis le 19ème siècle, le code du travail évolue avec parfois quelques incohérences. Quel que soit le président en place, chacun y est allé de son ajout, de sa modification ou de son abrogation.
Petit rappel de l'origine du code du travail.
1848, la journée de travail passe à douze...
Site :
http://www.salonchsct.fr
Le site pratique du Comite d'Entreprise - C.E. > Lieux des ...
La commission se réunit au moins 2 fois par an (c trav. art. L. 2325-25)
1 000 salariés et plus
Conditions de travail
L'employeur informe le CE sur les mesures envisagées en ce qui concerne l'amélioration, le renouvellement ou la transformation de l'équipement ou des méthodes de production et d'exploitation, et de leurs incidences sur les conditions de travail et d'emploi (c....
Site :
http://ecocom.free.fr
creation entreprise batiment informations Tél: 01.84.17.21 ...
4 : recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers correspondant à votre activité et votre zone d'intervention. Vous consultez le détail de chaque projet et sélectionnez les chantiers qui vous interessent.
5 : contactez directement les clients
Vous contactez directement les clients
Vous contactez...
Site :
https://www.plateforme-pro.com
Gestion de maintenance assistée par ordinateur — Wikipédia
La gestion de maintenance assistée par ordinateur (souvent abrégée en GMAO) est une méthode de gestion assistée d'un logiciel destiné aux services de maintenance d'une entreprise afin de l'aider dans ses activités.
Sommaire
Fonctionnalités d'une GMAO[ modifier | modifier le code ]
Une GMAO vise en premier lieu à assister les services maintenance des entreprises dans leurs missions. Un...
Date: 2018-01-15 21:17:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
FAQ - Auto Entrepreneur
FAQ
1. Qu'est-ce que le statut d'auto-entrepreneur?
C'est un statut simplifié permettant de créer sa propre micro entreprise, institué par la loi 114.13 publiée au bulletin officiel en Mars 2015.
2. Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur
L'auto-entrepreneur est toute personne physique qui exerce, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale ou
prestataire de services...
Site :
http://ae.gov.ma
N° 2686 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean ...
en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) ( 1 )
sur le crédit d'impôt recherche
et prÉsentÉ
par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES
Députés
MM. Olivier CARRÉ et David HABIB
Présidents.
___
La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...
Le parcours idéal pour devenir PDG d’une grande entreprise ...
846 Views
Le parcours idéal pour devenir PDG d'une grande entreprise
Vous souhaitez devenir PDG d'une grande société ? Bernard Forgues (photo), Professeur à l'EM Lyon, vient de publier une étude qui donne quelques pistes sur le parcours à privilégier pour y parvenir.
Envie de devenir le futur PDG de Danone, Axa ou Orange? Si le parcours pour arriver à vos fins s'annonce long et difficile,...
Site :
http://www.lesdirigeantes.com
Thèmes liés : dirigeant d une grande entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise
L'actualité juridique du Comité d'entreprise CE et du CHSCT
Actualité juridique CE-CHSCT
Actualité juridique CE-CHSCT
Elections professionnelles, les bulletins blancs ou nuls doivent obligatoirement être annexés au PV et la cause de la nullité indiquée. La simple indication du nombre de bulletins blancs ou nuls sur le PV est insuffisante.
Cass. soc., 25 janv. 2016, n° 14-29.796
Lors des élections professionnelles, la fin du dépouillement des...
Site :
http://www.tnavocats.com
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-08-16 13:37:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prévisionnel financier : comment estimer les frais généraux
Cet article fait partie de notre série sur la réalisation du prévisionnel financier . Dans cette partie nous verrons en détails comment réaliser le budget prévisionnel des frais généraux de votre entreprise.
Frais généraux : définition
Les frais généraux regroupent les charges administratives, commerciales et salariales de votre entreprise.
Nous n'aborderons pas ici ni les charges...
Date: 2019-05-20 10:52:22
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-08-16 13:37:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Analyse financière(Analyse de l’activité et des ...
Vous êtes ici : Accueil / Cours d'analyse financière / Analyse financière(Analyse de l'activité et des performances de l'entreprise)
Analyse financière(Analyse de l'activité et des performances de l'entreprise)
Màj le
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L'analyse de l'activité comme objet du présent article porte sur l'examen du CPC et l'état des soldes de gestion et plus précisément sur le...
Site :
tifawt.com
Technogénie - Agence de recrutement, chasseur de tete ...
Pharmaceutique et sciences de la vie
Fabrication et distribution
Ce secteur comprend la fabrication (secteur manufacturier au sens large) et la distribution de produits en tout genre. On parle ici de machineries et d'équipements, de matériel de haute technologie, de l'aérospatiale, secteur automobile, les meubles, les aliments, les vêtements, la transformation des métaux, les produits...
Site :
http://www.technogenie.com
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
Le groupe
La gouvernance des sociétés d'assurance
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2018-04-16 00:36:14
Site :
http://www.atlas-mag.net
Vous êtes salarié - Quels sont vos droits à la formation
Objet : demande de formation dans le cadre du DIF
Madame, Monsieur,
Je me permets, par la présente, de solliciter la prise en charge financière d'une formation et des coûts afférents dans le cadre du droit individuel à la formation. Je bénéficie en effet actuellement à ce titre d'un montant de XXX heures. ( pour savoir le nombre exacte d'heures de DIf que vous avez, consultez...
Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une ...
Les entreprises dont le siège social est établi hors de France peuvent détacher temporairement leurs salariés en France. Elles doivent alors respecter plusieurs formalités obligatoires et appliquer aux salariés ainsi détachés, certaines dispositions prévues par le Code du travail en matière, notamment, de rémunération, de durée du travail et de conditions de travail.
Quelles sont les...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - youscribe.com
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE
De APCE
47 pages
Le guide pratique du créateur 2011 de l'APCE retrace une à une les étapes de la création d'entreprise depuis la naissance de l'idée au démarrage de l'activité.
Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la...
Site :
youscribe.com
Professions et catégories socioprofessionnelles en France ...
Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les professions et catégories socioprofessionnelles (ou plus simplement, les PCS) sont une nomenclature statistique permettant de classer des métiers. Cette classification a été créée par l' Institut national de la statistique et des études...
Date: 2017-08-13 00:12:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - APCE - youscribe.com
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Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la création, le guide vous apprendra comment analyser puis évaluer votre projet. Il s'agira également de planifier l'élaboration concrète du projet, à travers les études indispensables à la...
Site :
youscribe.com
La lettre de motivation : conseils, guide de rédaction et ...
Lettres de non-motivation de Julien Prévieux encore que cela puisse vous soulager dans certains cas ! ... [;-)) ...
Ce qu'il ne faut pas faire
Lettre "Volcanique"
Madame, Monsieur,
S'il fallait vous donner une image pour refléter mon état d'esprit actuel, ce serait celle d'un volcan en veille qui ne demande qu'à se raviver.
Comment pourriez-vous...
Site :
http://www.cvconseils.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise
Espace entreprise | Emplois d'avenir
Vous êtes ici : Emplois d'avenir » Espace entreprise
Comment ça marche ?
Créer un emploi d'avenir, c'est recruter un jeune éloigné de l'emploi et bénéficier en contrepartie d'un soutien financier de l'Etat. Les emplois d'avenir sont conclus pour une durée de 3 ans, pouvant être réduite par dérogation à 1 an. Ce sont des contrats uniques d'insertion (CUI), à temps plein, en CDI ou en...
Site :
http://www.emploisdavenir-uniformation.fr
Les points à contester dans un plan de licenciement (ou ...
0
Les points à contester dans un plan de licenciement (ou PSE)
Un PSE (plan de sauvegarde de l'emploi) est une procédure complexe, faisant appel à des notions économiques (livre 2), sociales et juridiques (livre 1). Dans la vie de l'entreprise, il s'agit d'un moment dur à passer tant pour les salariés qui vont partir, que pour les salariés qui vont rester, que pour les représentants du...
Site :
http://www.soxia.com
Prévisionnel financier - lecoindesentrepreneurs.fr
Le business plan comporte obligatoirement une étude financière du projet de création d'entreprise, cette partie correspond au prévisionnel financier. Celui-ci traduit financièrement, sur une période de trois ans en général, le projet de l'entrepreneur en fonction des hypothèses retenues. Il permet ainsi de vérifier la rentabilité du projet et son équilibre financier.
Le prévisionnel...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
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2016-03-02T16:28:36.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Cas des PME réalisant certaines dépenses d'innovation - Champ d'application
I. Entreprises concernées
1
Le dispositif prévu au k du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) est réservé aux entreprises qui satisfont à la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr