Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...

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Le Mardi 13 décembre 2016

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) publiée au Journal Officiel du 18 août 2015, ainsi que les plans d'action qui l'accompagnent visent à permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et à la préservation de l'environnement, ainsi que de renforcer son...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11

A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11

1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11

2. Un poids économique variable selon les communes 14

B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16

1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18

2. Des engagements publics plus ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

L'Innovation : une définition

Plein de définitions de l'innovation

 

Souvent le mot innovation est attaché à un autre mot, lui donnant ainsi plusieurs autres significations (en dehors de celles déjà citées ci-dessus).

 

Innovation de process ou de procédés :

L'innovation de process concerne la mise au point ou l'adoption de méthodes d'organisation, de développement, de fabrication, de production ou de ...

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Date: 2009-01-03 10:11:01
Site : http://erwan.neau.free.fr

Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités

Ouverture & Interdisciplinarité

Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...

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Site : http://www.fondationavril.org

UE: une reprise économique, mais sans création d'emplois ...

0

Un travailleur de la zone euro sur 10 sera encore au chômage lorsque le programme d'assouplissement quantitatif (QE) que la Banque Centrale Européenne (BCE) a lancé pour stimuler la croissance battra son plein, indique des projections réalisées par la BCE.

Mario Draghi, le président de la BCE, a indiqué que la croissance « prenait de l'élan » et que « l'assouplissement des...

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Site : https://fr.express.live

Thèmes liés : creation d'emplois en france / creation d emplois france / croissance de la production sans creation d emplois / creation d'emplois / production sans creation d emplois

DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF

PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...

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Site : docplayer.fr

N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...

122,0

100 %

L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Notre entreprise « Anjou Bois Energie

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Notre entreprise

Créée en 2007 sous l'impulsion des...

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Site : http://www.anjouboisenergie.fr

La transition énergétique pour la croissance verte ...

La transition énergétique pour la croissance verte

Mis à jour le 15 mai 2017

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...

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Date: 2018-04-15 14:49:32
Site : http://www.gouvernement.fr

Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...

 

Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990

contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire

 

Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

 

à Mesdames et Messieurs les préfets ;

Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;

Mesdames et Messieurs les...

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Date: 2016-07-14 11:39:42
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

Prix Rotary du Créateur d'Entreprise

Prix 2013

Le Rotary International

Le Rotary est une organisation mondiale, créée il y a plus d'un siècle, comptant plus de 1.2 million de membres issus principalement du monde des affaires.

Il est composé d'environ 33 000 Rotary Clubs répartis sur plus de 200 pays, ce qui en fait l'un des principaux réseaux mondiaux de professionnels qui tous ont en commun l'envie de servir, en partageant...

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Site : http://www.prixducreateur.fr

Petite et moyenne entreprise — Wikipédia

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Petite et moyenne entreprise

Les petites et les moyennes entreprises sont des entreprises dont la taille, définie à partir du nombre d'employés, du bilan ou du chiffre d'affaires , ne dépasse pas certaines limites ; les définitions de ces limites diffèrent selon le ou les pays.

L' Union européenne définit la catégorie des micro, petites et moyennes entreprises...

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Date: 2018-04-15 23:12:52
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Création d'entreprise et développement local de Maria ...

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Site : https://www.laboutiqueafricavivre.com

Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / creation et developpement d'entreprise / local creation d entreprise / creation d entreprise a l etranger / creation d une micro entreprise

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Historique en France[ modifier | modifier le code ]

C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts  : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...

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Date: 2017-08-22 03:21:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Aide au financement de la transmission et reprise d ...

Objectifs de l'aide au financement de la transmission et reprise d'entreprise en région Champagne-Ardenne

L'aide au financement de la transmission et reprise d'entreprise vise à :

Accompagner la reprise d'activités avec maintien ou/et création d'emplois, suite à la transmission d'entreprise

Favoriser la reprise suite à des difficultés d'entreprise.

Entreprises bénéficiaires de l' aide au...

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Site : https://subventions.fr

Volta Electricite - La production d’énergie - Les panneaux ...

 80 visiteurs en ligne

La production d'énergie - Les panneaux solaires photovoltaïques

Une cellule photovoltaïque est un composant électronique qui exposé à la lumière génère une tension électrique. La tension issue de la cellule est de l'ordre de 0,5V à 1,7V suivant la matière utilisée. Pour obtenir une puissance suffisante, les cellules sont reliées entre elles pour constituer...

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Site : http://www.volta-electricite.info

Thèmes liés : production sans creation d emplois / creation d'un logiciel de calcul / credit d impot creation

L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr

Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019

 

Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture

Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...

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Site : http://www.cgt-martinique.fr

Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13

Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.

Il s'agit de concrétiser...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

GPEC, PREC, PSE, DAEC, comment s’y retrouver | CFTC PSA

PREC, PSE, GPEC et dernièrement DAEC, autant d'acronymes, qui malheureusement rythment le quotidien de beaucoup d'entre nous depuis quelques années.

Mais même si ces termes nous sont devenus familiers, il reste difficile de s'y retrouver dans des dispositifs qui parfois s'enchainent, sans que l'on comprenne bien ce qui les distingue les uns des autres.

Essayons d'y voir plus clair en les...

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Site : http://www.cftc-psa.org

Fordisme — Wikipédia

Principes[ modifier | modifier le code ]

Le but de ce développement de l'entreprise est d'accroître la productivité et la production de l'entreprise grâce à plusieurs principes :

la division du travail en une division verticale (séparation entre conception et réalisation) et en une division horizontale (parcellisation des tâches), et l'apparition de la ligne de montage (et donc du...

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Date: 2017-08-23 21:37:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / croissance de la production sans creation d emplois / creation des etats unis d europe / creation d'une societe de production / creation d une societe de production

La Ferme des Cairns Introduction à la création d’un projet ...

Introduction à la création d'un projet agricole.

Vous trouverez dans cet article toutes les informations relatives à la création de notre projet agricole.

Élaboré après une réflexion de plus de trois années, il aura fallu  prendre en compte toutes les nécessités, les objectifs, et les difficultés que nous pourrions rencontrer dans la concrétisation d'un tel...

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Site : http://lafermedescairns.fr

Composterie CLER VERTS : la-methanisation Belesta ...

o Une unité de méthanisation pour le territoire du lauragais.

Un procédé innovant pour la production d'une énergie plus verte.

Depuis Aout 2009, CLER Verts travaille sur ce projet de méthanisation.

Une étude de faisabilité, réalisée par le bureau d'études SOLAGRO, a démontré l'utilité et l'intérêt de développer une telle usine sur notre...

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Site : http://www.cler-verts.fr

Thèmes liés : creation d'emplois verts / production sans creation d emplois / creation d'emplois / creation d emplois

Comité d'entreprise — Wikipédia

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Comité d'entreprise

Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.

En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par l'ordonnance du

16 mai 1946

dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus ; il détient des attributions à...

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Date: 2017-08-15 21:19:13
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Qu'est ce qu'un Goodies - définition Goodies ? - petitbag.com

Le Goodies que vous connaissez aujourd'hui est aussi appelé objet publicitaire .

Il est apparu en Angleterre à la fin du 18ème siècle lors de la révolution industrielle.

Aujourd'hui, la communication par l'objet s'impose comme un élément incontournable de la stratégie marketing d'une entreprise.

Chaque objet du quotidien est un merveilleux support publicitaire permettant aux marques...

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Site : https://www.petitbag.com

Seuils d'effectif : ce qui change à partir de 50 salariés ...

Voici, au regard du droit du travail et de la Sécurité sociale, ce qui change à partir de 50 salariés :

Mise en place d'un comité d'entreprise

Un comité d'entreprise doit normalement être constitué dans toutes les entreprises qui emploient au moins 50  salariés.

Il a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs...

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Date: 2018-03-30 15:51:39
Site : http://www.mycomptasolution.fr

L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...

L'économie sociale et solidaire n'existe pas

par Matthieu Hély , le 11 février 2008

English

Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...

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Date: 2018-01-16 22:59:30
Site : http://www.laviedesidees.fr

Intermittent du spectacle — Wikipédia

Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]

Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....

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Date: 2017-08-24 03:14:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Je Crée, tout sur la création d'entreprise en Hauts-de-France

Veille d'idées

A la une

Actualités Créer l'identité visuelle de son e... Vous passez de l'idée d'entreprise au projet. Votre concept se concrétise, vous avez trouvé le nom... Reste à créer l'identité visuelle : un logo, des couleurs, une charte graphique. C'est cette identité qui permettra à vos clients, vos prospects et vos partenaires de vous identifier et de vous différencier de...

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Site : http://www.jecree.com

Comment Montréal doit devenir championne en intelligence ...

Dans 10 ans, parlera-t-on du Québec comme d'une référence mondiale en recherche fondamentale ou comme d'un exportateur d'intelligence artificielle ?

«On pourrait se contenter d'être de bons chercheurs, d'écrire des articles et de vendre nos brevets aux Américains. Toutefois, si on veut créer une industrie et être des champions, il faut retenir les chercheurs de renom et bien les entourer...

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Site : lesaffaires.com

La GRH | BTS TERTIAIRES - Droit / Economie / Management ...

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Introduction :

Aujourd'hui, seule l'activité humaine est réellement créatrice de valeur. Ce qui différencie l'entreprise performante de l'entreprise non performante se sont les hommes, leur enthousiasme, leur créativité. À la limite, tout le reste peut s'acheter, s'apprendre ou même se copier. Toute décision en matière de gestion des ressources...

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Site : http://www.surfeco21.com

Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...

Par Aurélien Condomines

Introduction

L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...

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Site : http://www.aramis-law.com

30 idées d’entreprises à créer en Afrique

Home » FINANCE ET ECONOMIE » 30 idées d'entreprises à créer en Afrique

30 idées d'entreprises à créer en Afrique

Par bol   /   jeudi, 15 Fév 2018 08:20   /   Laisser un commentaire

Le bureau de WikiCréa en Afrique vous propose 30 idées d'entreprises ou de start-up à créer sur le continent Africain en 2018.

WikiCréa Afrique est basé à Yaoundé (Cameroun). Nous recherchons...

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Site : http://www.burkinaonline.com

Les secteurs d'activité qui recrutent - StudyramaEmploi

Accueil > Premier emploi > Les secteurs d'activité qui recrutent

Les secteurs d'activité qui recrutent

Quelles sont les entreprises qui recrutent des jeunes fraîchement diplômés ? Quels sont les profils les plus recherchés ? Studyrama Emploi...

Aéronautique

Selon le Gifas (Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales), près de 13 à 15 000 postes sont pourvus par...

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Site : http://www.studyrama-emploi.com

Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) : qu'est-ce que c'est

Qu'est-ce qu'un PSE ? Quand intervient un PSE ? Quels sont les salariés intéressés par un PSE ? Quel est l'intérêt du PSE pour les salariés ? Quelle est la procédure à respecter ? Quelles sont les sanctions en cas d'irrégularité du PSE ?

Me Nadine VERNHET LANCTUIT exerçant au sein de la SCP TORRE VERNHET LANCTUIT et associés à Herblay, est titulaire depuis de nombreuses années de la...

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Date: 2018-04-15 18:52:26
Site : coindusalarie.fr

De l'économie circulaire dans le textile | CD2E

LA VALLEE DU RECYCLAGE TEXTILE relooke les producteurs et utilisateurs du recyclage et du textile à l'échelle européenne !

C'est avec le projet INTERREG France Wallonie Vlaanderen RETEX, que les acteurs de la Vallée du Recyclage Textile des Hauts-de-France, et les partenaires belges CENTEXBEL / VKC et FEDUSTRIA, accompagnent la filière textile vers l'économie circulaire.

L'idée...

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Date: 2018-04-16 02:36:16
Site : http://www.cd2e.com

Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / offre d'emploi creation textile / production sans creation d emplois / creation d'un projet professionnel / travail creation d emploi

Burkina: Fiscalité des Entreprises

Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012

« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...

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Site : http://lankcharl2008.unblog.fr

Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...

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FENWAL : LE SITE PRÊT À REBONDIR

La Nouvelle République Indre (B. Slézak) - 9 juin 2016

Dans le cadre de la réindustrialisation du site de Lacs et pour faire suite à la convention signée avec le Groupe Frésenius, propriétaire de Fenwal, l'Etat et les collectivités devraient signer un protocole d'accord avec la société de matériel...

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Site : http://www.fichentreprise.com

CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au ...

InfoCE > Actualités > Juridiques > CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au moins 300 salariés

CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au moins 300 salariés

18 janvier 2018

En l'absence d'accord collectif, le décret n° 2017-1819 du 29 décembre 2017 présente et complète (conf. art. L2312-21) les informations obligatoires contenues dans la base de données...

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Site : http://www.infoce.fr

OCDE-Examen multidimensionnel: Un tableau contrarié de l ...

Investissements, stabilité et ouverture économique sont autant d'atouts pour que le Maroc devienne l'une des destinations attractives. Mais ces données permettent-elles au pays de rejoindre le club des pays émergents? «Le dynamisme du développement marocain est insuffisant pour atteindre l'ambition affichée de rejoindre ces pays et, à terme, de converger avec les pays avancés»,...

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Site : leconomiste.com

Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr

Contexte agricole et relations internationales

Ce qu'il faut retenir

L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.

Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...

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Date: 2018-01-17 01:14:30
Site : http://agriculture.gouv.fr

Plan d’action pour la croissance et la transformation des ...

Accueil du portail Entreprises Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE)

Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE)

07/11/2017

Le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) ambitionne de donner aux entreprises les moyens d'innover, de se transformer, de grandir et de créer des emplois....

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

Concevoir la plateforme de la marque

-       conduire le dossier de planning stratégique

-       piloter des études stratégiques et psycho comportementales

-       définir les caractéristiques fondamentales de la marque selon un modèle stratégique

-       élaborer la plateforme de la marque

-       faire valider la plateforme en comité de...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Informations et consultations periodiques du comite d ...

Informations et consultations périodiques du comité d'entreprise

 

 

Article L2323-46

   Chaque trimestre, dans les entreprises de moins de trois cents salariés, l'employeur communique au comité d'entreprise des informations sur :

   1º L'évolution générale des commandes et de la situation financière ;

   2º L'exécution des programmes...

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Date: 2012-06-04 16:58:35
Site : http://lexinter.net

Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Investir au Maroc - Aide aux PME - invest.gov.ma

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PROGRAMME IMTIAZ-CROISSANCE

Le Programme IMTIAZ-CROISSANCE, qui s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan d'Accélération Industrielle, a pour objectif de soutenir l'investissement productif en faveur de la croissance et de l'emploi et de renforcer les écosystèmes industriels, en octroyant une prime à l'investissement au profit des PME sélectionnées.

Ce programme accorde...

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Site : http://www.invest.gov.ma

Côte d'Ivoire: présentation - Banque mondiale

 Partenaires

Le pays en bref

Depuis quatre ans, la Côte d'Ivoire connaît un succès économique remarquable, illustré par une croissance rapide du PIB qui a fait reculer la pauvreté. Le gouvernement a adopté un nouveau programme national de développement (PND) pour la période 2016-2020 qui entend transformer la Côte d'Ivoire en une économie à revenu intermédiaire d'ici 2020 et...

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Site : http://www.banquemondiale.org

Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...

Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel

Genève, 15 juin 2017

PR/2017/808

Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...

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Date: 2018-01-16 18:54:44
Site : http://www.wipo.int

Loi Hamon - transmission-entreprises.org

 Tel:  01 47 75 17 17

 Fax: 01 47 75 99 17

Site Web:

www.transmission-entreprises.org

Loi Hamon : pour une information des salariés sur la transmission d'entreprise

Les salariés ont-ils un droit de regard et d'informations sur les conditions de rachat de leur entreprise ? Voici la question centrale de ce projet de loi qui sera présenté au début du mois de Novembre.

Le projet de loi,...

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Site : http://www.transmission-entreprises.org

Free mobile — Wikipédia

[71] , [72] .

Depuis juin 2013, Free propose à ses abonnés possédant aussi un abonnement Internet fixe et une Freebox Révolution, d'améliorer leur couverture 3G via l'installation à leur domicile d'une Femtocell [73] qui est une mini station de base , de faible puissance, conçue pour offrir une couverture radio limitée à quelques dizaines de mètres de portée.

Le 15 décembre 2014, Free...

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Date: 2018-04-14 18:23:46
Site : https://fr.wikipedia.org

panier-de-legumes - exploitation maraichere de pierre blanche

© 2011 Les paniers de Pierre blanche

 Accueil

Votre panier de légumes près de chez vous !!!

du producteur au consommateur.

Nous vous proposons chaque semaine une variété de légumes et fruits fraichement cueillis sous forme de grands ou petits paniers (en moyenne 7 à 8 légumes). Des aliments de bonne qualité gustative, frais de saison, sans désherbant, ni engrais chimique de...

Lire la suite

Date: 2011-03-11 18:17:05
Site : http://www.panier-de-legumes.com

Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / creation d'emplois / production sans creation d emplois