Articles sélectionnés pour le thème : prix comite d entreprise
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Convention collective, Congés : Prestataires de services ...
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
Convention collective nationale du 13 août 1999
Titre III : Le contrat de travail
Sous-titre 1er : Dispositions communes
En vigueur étendu
17.1. Congés payés
Le salarié qui, au cours de...
Site :
http://maconvention.fr
Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...
TOTEM Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL ...
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL-REVEL une exceptionnelle opportunité pour tous ceux qui ont des idées...
27 mai 2010
By admin
Ce mardi 25 Mai 2010 dans les locaux de l'UIMM (Union des Industriels et Métiers de la Métallurgie) aux portes de l'Arénas à Nice, la Société Valindus invitait la presse pour faire passer l'esprit du concours « Novocreatis » à...
Site :
http://www.pressealpesmaritimes.com
La liquidation judiciaire - Infogreffe
Partie 3
Le déroulement de la procédure de liquidation judiciaire
La procédure de liquidation judiciaire met en oeuvre un dispositif d'encadrement de l'entreprise dédié prioritairement au désintéressement de ses créanciers et à sa disparition, sauf lorsque sa cession permet de la libérer de ses dettes.
Le rôle du liquidateur
Le liquidateur administre l'entreprise, et a la faculté...
Site :
https://www.infogreffe.fr
Rapport 2017 du comité de suivi du Crédit d’impôt pour la ...
Rapport 2017 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
Institué par la loi de finances rectificative pour 2012, le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est entré en vigueur le 1er janvier 2013. Parallèlement, un comité chargé de son suivi et de son évaluation a été mis en place à France Stratégie, regroupant parlementaires,...
Date: 2018-01-16 21:13:45
Site :
http://www.fiscalonline.com
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Règlement intérieur | GSE
Amis sportifs, rejoignez le GSE !
Vous êtes ici
Règlement intérieur
Pour les règlements intérieurs des sections, consultez la rubrique de votre section
Pour le règlement intérieur de l'association GSE, merci de lire attentivement le texte ci-dessous ou de le télécharger.
Grenoble le 15 juin 2018
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE l'ASSOCIATION GSE
Article I. Domaine d'application du Règlement...
Site :
https://www.gse.asso.fr
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Pimkie a présenté au comité central d'entreprise son ...
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Pimkie vient de présenter au comité central d'entreprise son projet de réorganisation et propose un accord de rupture conventionnelle collective.
Pimkie, la marque de prêt à porter féminin, a présenté aujourd'hui à ses instances représentatives du personnel son projet de réorganisation. L'entreprise présente des résultats déficitaires depuis 2015 et un chiffre...
Site :
https://www.francenetinfos.com
Communiqués de presse - Socomec.fr
21/12/2017
Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley
Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.
09/11/2017
Socomec consolide sa présence...
Site :
http://www.socomec.fr
L'historique de la société - Socomec.fr
Historique
22 avril 1922
Joseph Siat, ingénieur, fonde la Société des Ateliers de Constructions Électromécaniques du Bas-Rhin. Installée à Benfeld, la société fabrique des interrupteurs, des coupe-circuits, des fusibles, des sonnettes, des rôtissoires et des boîtes de dérivation en tôle et en carton laqué.
1945
Décès de Joseph Siat. Ses fils prennent le relais, Pierre pour la...
Site :
http://www.socomec.fr
Tarif agent EDF/GDF : un triple détournement légal ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Proposer à ses salariés d'acheter à prix réduit les objets ou services qu'ils produisent, c'est positif pour les entreprises : renforcement de l'esprit maison, promotion de leurs produits et meilleure prise en compte des besoins du client par des employés eux-mêmes utilisateurs. Pour les salariés, les réductions de prix doivent être attractives,...
Site :
ifrap.org
Information et consultation des travailleurs : compétences ...
La loi du 23 avril 2008
Contexte
Afin d'associer les travailleurs à la marche et à l'avenir de l'entreprise et dans un souci de les sensibiliser à la nécessité de procéder à des adaptations en cas de restructuration, la directive 2002/14/CE impose aux employeurs d'informer et de consulter les travailleurs, via les représentants des travailleurs de l'entreprise, sur trois domaines...
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
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RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
La fonction achats en entreprise, politique et stratégie d ...
Dans le cas d'une organisation achats centralisée, l'acheteur spécialisé concerné par le produit ou le service lance l'appel d'offres. Dans le cadre d'une organisation décentralisée forte, l'appel d'offres sera mené par l'acheteur leader. Dans le cas d'achats non stratégiques délégués aux utilisateurs, l'appel d'offres peut rester sous leur responsabilité.
C - 2. Les documents à...
Site :
decision-achats.fr
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Cession de fonds de commerce ou de clientèle : formalités ...
Dans une entreprise comportant jusqu'à 249 salariés, les salariés doivent être obligatoirement informés, en cas de projet de vente du fonds de commerce ou de l'entreprise (plus de 50 % des parts sociales d'une SARL ou d'actions ou valeurs mobilières donnant accès à la majorité du capital d'une société par actions), au plus tard 2 mois avant la conclusion du contrat de vente.
Les...
Séjours enfants : gabegie au comité d'entreprise de La Poste
15:45
Séjours enfants : gabegie au comité d'entreprise de La Poste
La Cour des comptes dénonce la gestion des centres de vacances pour les enfants des salariés de La Poste. Et préconise l'achat de séjours auprès de prestataires extérieurs...
Les billets d'avion ou de train bientôt en vente à la poste? (16/01/2014)
La gestion des oeuvres sociales de La Poste sur la sellette, après un...
Site :
http://www.tourhebdo.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
(1)
2013-05-27/15, art. 10, 006; En vigueur : 01-08-2013>
Art. 18 . Dans tous les cas, le président du tribunal désigne dès le dépôt de la requête, un juge délégué qui est, soit un juge au tribunal, le président excepté, soit un juge consulaire, pour faire rapport à la chambre du tribunal saisie de l'affaire sur la recevabilité et le fondement de la demande et sur tout...
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Lex4You - Nouveau conseil d’entreprise ? En avant
Nouveau conseil d'entreprise ? En avant !
05/24/2016
Après avoir examiné le fonctionnement du comité pour la prévention et la protection au travail , nous faisons le point sur le fonctionnement et les missions du conseil d'entreprise (CE).
Réunion d'installation
Les premières démarches à effectuer sont de désigner, lors de la réunion d'installation, un président et un secrétaire et...
Date: 2017-08-24 15:45:15
Site :
securex.eu
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
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Rien de plus simple, il vous suffit de suivre les étapes...
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Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / qui est responsable du comite d'entreprise / responsable comite d entreprise / code comite d entreprise
Télécharger bilan comite d entreprise gratuit - Gratuiciel.com
Bilan Prévisionnel
Logiciel Windows
Un modèle de bilan prévisionnel au format excel gratuit vous avez besoin d'établir un bilan prévisionnel pour votre activité? ce tableau excel vous permettra de le réaliser en quelques instants puisque toutes les cellules ont été créées au préalable ainsi que les formules de calcul.
Un outil indispensable lor avec ce modèle de bilan...
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logiciels.gratuiciel.com
Essl974 - Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la ...
Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la Réunion
EN 2018 NOUS AURONS LE BONHEUR DE FETER NOS 10 ANS D EXISTENCE DE NOMBREUSES FESTIVITES A VENIR POUR FETER L EVENEMENT
Bonjour à tous,
Nous n'avons qu'un quota de prise en charge de 30 licences de gym par la SRIAS par saison, pour la prochaine saison (septembre 2017 à septembre 2018), les premiers fonctionnaires actifs ou retraités qui...
Date: 2017-08-24 12:52:42
Site :
http://www.essl974.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
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http://www.fontaneau.com
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Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / contact comite d entreprise / prix comite d entreprise
Répétition de l’indu ou remboursement d'une somme non due
Les ordonnances du comité social et économique
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce...
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce moment et pour cause. La loi travail à la sauce « Pénicaud » ne...
Assistance juridique CSE pour les élus
Pouvoir se reposer sur des experts dans le cadre d'une assistance...
Date: 2018-04-13 06:31:36
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https://blog.osezvosdroits.com
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Privatisation de la Poste: Le Comité d’Entreprise Apr ...
Les membres du Comité d'Entreprise Apr Poste venus de toutes les contrées, sous la conduite de Lansana Sarr, le porte parole dudit comité, ont apporté un démenti formel par rapport à une certaine rumeur qui aurait informé du processus de privatisation du groupe la poste.
C'est devant des employés de la poste, tous membre de l'Alliance Pour la République, que M. Lansana Sarr a informé...
Site :
https://senego.com
Actualités - Ifaci
Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?
N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com
Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
6 juin 2010 - Code pénal social - Livre II : Les ...
LIVRE 2 - LES INFRACTIONS ET LEUR REPRESSION EN PARTICULIER
CHAPITRE 1er - LES INFRACTIONS CONTRE LA PERSONNE DU TRAVAILLEUR
Section 1re - La vie privée du travailleur
Art. 1
Les examens médicaux
Est puni d'une sanction de niveau 2 :
1° L'employeur, son préposé ou son mandataire qui, en contravention à la loi du 28 janvier 2003 relative aux examens médicaux dans le cadre des relations de...
Date: 2018-01-16 21:25:28
Site :
http://www.legisocial.be
LOI - WET
Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
Tarifs tickets cinéma CE - Prix chèques cinéma pour comité ...
Les Tarifs : Jusqu'à plus de 40% de réduction !
Les prix des Chèques Cinéma varient, principalement, entre plus ou moins 7 EUR selon les enseignes. Ce qui représente pour vos salariés, une économie pouvant aller jusqu'à plus de 40% par rapport aux prix pratiqués aux caisses des cinémas. (Certains chèques cinémas sont même autour de 5 EUR).
Le saviez-vous ?
Les tickets cinéma...
Site :
http://www.nouvellelune.fr
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise de la poste / prix comite d entreprise / offre comite d'entreprise
Régime fiscal des chèques cadeaux | en savoir plus sur les ...
Guide des avions de chasse
Le chèque cadeau est règlementé en France par trois cadres législatifs. Le premier concernant la nature même du chèque cadeau comme moyen de paiement, la seconde en fonction du bénéficiaire du chèque cadeau et l'impact sur sa fiscalité, et le troisième en fonction de l'émetteur du chèque cadeau.
Tout d'abord, puisqu'il s'agit d'un moyen de paiement, les...
Site :
http://www.chequecadeau.name
Crédit Agricole - Les jeunes et la création d'entreprise
Les jeunes et la création d'entreprise
Sommaire du dossier
Le 01/02/18 - Caisses régionales
Jeunes, la passion d'entreprendre
Étude après étude, les instituts de sondage dessinent une jeunesse française toujours plus attirée par l'entrepreneuriat et qui veut donner du sens à sa « petite entreprise ». Zoom sur quelques jeunes entrepreneurs bien dans leur...
Site :
https://www.creditagricole.info
Comment rédiger une analyse financière - méthodologie sur ...
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Analyse financière
Docs.school vous propose de nombreuses analyses financières d'entreprises, rédigées par des étudiants, des professeurs ou des professionnels, et toutes relues par notre comité d'expert, garantie qualité ! N'hésitez pas à utiliser notre moteur de recherche pour trouver l'analyse financière de l'entreprise qui vous intéresse.
L'analyse financière consiste à...
Site :
https://docs.school
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposables ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposables - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de trajet
1
Afin de réduire les dépenses professionnelles des salariés et l'impact de leurs déplacements sur l'environnement, l' article 20 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le Programme – ADVENIR
Financement des bornes de recharge privées par les CEE : les clés pour comprendre
Le programme Advenir vise, grâce au mécanisme des CEE (certificats d'économie d'énergie), à compléter les initiatives publiques de soutien à l'électromobilité en cours, comme les aides à l'acquisition de véhicules, le crédit d'impôt transition énergétique sur le matériel de recharge pour les...
Site :
http://advenir.mobi
Thèmes liés : obligation comite d'entreprise 50 salaries / comite d'entreprise obligation / comite d entreprise obligation / comite d'entreprise edf financement / participation au comite d'entreprise
Belgian General Contractors
L'accès à la profession d'entrepreneur général
L'accord de Gouvernement prolongé cet été 2013 par les travaux du Comité de Mise en Oeuvre des Réformes Institutionnelles (Comori) prévoit la régionalisation des accès à la profession, notamment pour les métiers de la Construction. Cette position en opposition frontale avec l'avis unanime du Conseil Supérieur des Classes Moyennes et...
Site :
http://www.fegc.be
BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des ...
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2015-04-01T18:03:39.000+02:00
BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, honoraires, gratifications et autres rémunérations
1
En vue de faciliter le contrôle fiscal, l' article 240 du code général des impôts (CGI) fait obligation aux personnes physiques et aux personnes morales...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cas Store - Management stratégique
Cas communication du magasin Ornement
Marianne ABRAMOVICI Après une thèse soutenue à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan sur la gestion des risques organisationnels, elle rejoint l'Université de Marne-la-Vallée en tant que Maître de conférences en Sciences de Gestion en septembre 2000. Au sein de l'Institut de Recherche en Gestion (IRG Université Paris-Est, pôle Marne-la-Vallée), elle...
Site :
http://www.cas-store.com
Sophrologue débutant(e) : COMMENT TROUVER VOS PREMIERS ...
Votre démarche :
1-Identifier tout d'abord vos champs d'intervention :
-typologie de protocoles : préparation mentale uniquement, ou en accompagnement de traitements médicaux, ou en amélioration du quotidien ?
-typologie de prestations : entretiens, conférences, formation... en présentiel et/ou par téléphone et/ou via Skype ?
-et typologie de cibles : sportifs uniquement ? ou salariés en...
Evolution de la fonction Ressources Humaines en France
Synthèse réalisée par Lucas DUFOUR, Assistant de Recherche à
Euromed Marseille Ecole de Management (Euromed
Marseille/ANDCP - France)
La fonction Ressources Humaines a considérablement évolué depuis son émergence
à la fin des années 60. La fonction personnel s'appuyant sur les préceptes du fordisme
et du taylorisme possédait un mode de fonctionnement dirigiste et autoritaire dans
les...
Date: 2017-08-24 13:02:32
Site :
http://www.fmrh.org
La compagnie | Air France - Corporate
Air France, responsable et pluridisciplinaire
Leader mondial dans ses trois activités principales - le transport aérien de passagers, le transport de fret et la maintenance aéronautique - Air France opère aussi sur le marché low-cost avec Transavia France.
Des atouts forts dans un contexte concurrentiel exacerbé
Dans un marché hyperconcurrentiel, la compagnie s'appuie sur plusieurs atouts...
Site :
corporate.airfrance.com
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE - oecd.org
L'AFRIQUE > L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
(Pour un aperçu de nos travaux avec l'Afrique du Nord, voir ici ).
L'OCDE, en collaboration avec différents gouvernements et organisations internationales et régionales présentes en Afrique subsaharienne, cherche à promouvoir le progrès social et économique et le dialogue sur l'action publique, à l'appui...
Date: 2017-11-29 00:00:17
Site :
oecd.org