L'interventionnisme en économie des collectivités ...

2.4 L' enjeu de l'égalité des territoires

1 Développement économique et développement local

Le développement économique constitue aujourd'hui une compétence essentielle des collectivités territoriales. Il participe ainsi du développement local entendu comme un développement équilibré d'un territoire qui allie la dimension économique, sociale, culturelle et environnementale. La loi...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Secteurs et métiers de l'ingénieur en Informatique

Management opérationnel

Ingénieur(e) en informatique embarquée

A la frontière entre électronique et informatique, il/elle conçoit et développe toute la technologie « embarquée » dans nos équipements de tous les jours : téléphones, ordinateurs, tablettes, smartphones, automobiles, électroménager, objets connectés...

Architecte en système d'information

L'architecte de systèmes...

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Site : http://www.epita.fr

Encyclopédie Larousse en ligne - entreprise

Commerce électronique

Consulter aussi dans le dictionnaire : entreprise

Affaire agricole, commerciale ou industrielle, dirigée par une personne morale ou physique privée en vue de produire des biens ou services pour le marché ; unité économique de production ; firme.

ÉCONOMIE

Une entreprise est une organisation économique qui a pour vocation de produire des biens et des services...

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Site : larousse.fr

Cession d'entreprise - VISCONTI

Témoignages >

Cession d'entreprise

Le dirigeant a fait appel à un coach VISCONTI en vue d'organiser la cession de son entreprise. Par ce biais, il a pu aisément identifier les différents acheteurs possibles et mener une réflexion approfondie sur le processus de cession et les leviers d'amélioration de son entreprise.

 

Après avoir établi le portrait-robot des différents acheteurs...

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Site : visconti.partners

4 conseils pour trouver une idée d’entreprise - ID Gatineau

Selon le rapport de l'Indice entrepreneurial québécois 2015 , le taux d'intentions entrepreneuriales sur l'ensemble du Québec est de 20,1 % alors qu'il était de 19,1 % en 2014. Il y a cependant un pas à franchir entre une intention et la concrétisation d'un projet d'entreprise. Pour plusieurs, le désir d'être entrepreneur est omniprésent, mais l'absence d'idée les empêche de réaliser...

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Site : https://idgatineau.ca

Vente en ligne de produits antillais - La Maison des Antilles

La Maison des Antilles pour les professionnels.

Vente de gros

Bénéficiez de tarifs préférentiels

Vous êtes un professionnel de la restauration ou un professionnel du commerce ( épicerie, commerce,...

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Site : https://www.lamaisondesantilles.com

Thèmes liés : cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / offre comite d'entreprise

Conseil en stratégie d'entreprise et développement

Conseil en stratégie d'entreprise

Conseil en stratégie d'entreprise gagnante

Nous déterminons avec vous la stratégie gagnante pour développer votre entreprise et nous vous conseillons dans tous les domaines qui engagent son avenir. Analyse, diagnostic interne et externe, arbitrage des scénarios, préconisations, plan d'action et suivi de de sa mise en place en sont les...

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Site : https://www.cogedis.com

Thèmes liés : conseil strategie d entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / association des conseil d entreprise / conseil et gestion d'entreprise

PMEUE004 - ressources.aunege.fr

- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements

Agent de l'innovation

- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation

Agent stratégique

- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation

Agent conseiller

- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...

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Site : http://ressources.aunege.fr

Sgbd: SYSTEME D'INFORMATION DANS L'ENTREPRISE

Défintion et finalités

Définition du système d'information

Le système d'information ( SI ) est un "ensemble d'éléments ( personnel, matériel, logiciel...) permettant d'acquérir, traiter, mémoriser et communiquer des informations".

Le SI est le centre nerveux des entreprises.

Tous les acteurs de l'entreprise véhiculent des informations.

L'objectif principal d'un système d'information...

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Date: 2017-09-27 22:14:33
Site : http://nasbillsoukalala.blogspot.com

Fée des Siennes: Vente privée

Vente privée

 VENTE PRIVÉE AU DOMICILE D'UN PARTICULIER

Une vente privée à domicile est un moment convivial pour faire découvrir à votre entourage des bijoux de créateurs en après midi ou en soirée et où l'on peut prendre le temps d'essayer les bijoux.

Je me charge en tant que créatrice Fée des Siennes :

- De créer l'invitation à envoyer à vos amies que je vous communiquerai...

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Date: 2017-07-29 08:36:25
Site : http://feedessiennes.blogspot.com

Thèmes liés : vente de bijoux pour comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / lors de la vente d une entreprise / organisation de la vente d une entreprise

Formulaires de la Police du commerce - VD.CH

Formulaires de la Police du commerce

Recherche alphabétique

Demande d'autorisation pour l'exploitation d'appareils automatiques à prépaiement imprimer | éditer

Cafetiers, restaurateurs, hôteliers, aubergistes

Canyoning, rafting et descentes en eaux vives, saut à l'élastique

Demande d'autorisation pour entreprise certifiée

pour collecte de bienfaisance ou d'utilité publique, appel de...

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Site : vd.ch

Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / organisation de la vente d une entreprise / creation d'une entreprise de vente en ligne / formations creation d entreprise / creation d'entreprise de vente de

La rémunération des salariés - CREG

I. LES COMPOSANTES DE LA RÉMUNÉRATION

A- Le salaire de base : une partie fixe rassurante

B- Les accessoires : une partie variable motivante

II. LES CRITERES DE REMUNERATION

A- Les critères « traditionnels »

B- Les critères de « la logique compétence »

C- D'autres critères

III. LE ROLE DE LA REMUNERATION

A- Une source de conflit

B- Une source de stabilité

  Introduction :

Se...

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Date: 2017-08-24 16:39:49
Site : http://www.creg.ac-versailles.fr

Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...

Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.

Si le problème persiste, contactez l'administrateur.

ACTIVITÉ

Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...

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Site : http://www.facilities.fr

Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...

- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions

- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité

- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise

- Article R2324-1 du Code du Travail...

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Site : infosdroits.fr

Micro entreprise charges sociales – Comment calculer les ...

Comment calculer les charges sociales de votre micro-entreprise ?

Comment calculer

les charges sociales

de votre micro-entreprise ?

Le principe de base de la micro-entreprise - qui n'est pas une forme juridique d'entreprise mais correspond à un régime fiscal spécifique - est l'imposition au forfait. Entreprise individuelle, la micro-entreprise est en effet imposée de manière forfaitaire et...

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Site : salonsme.com

Cours gratuit : la gestion d'entreprise / Télécharger PDF

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Cours  : la gestion d'entreprise /

Introduction:

Le regard que nous portons sur l'entreprise sera celui de l'analyste et qui se situe au coeur

de l'organisation. L'intérêt d'une telle approche consiste à se concentrer sur l'intérieur de

l'entreprise, sur la manière dont l'entreprise est structuré, sur la...

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Site : cours-gratuit.com

LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr

LA FONCTION DE DIRECTION

 

Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).

La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.

 

I - LA DIRECTION G�?N�?RALE 

Cf....

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Date: 2000-12-29 21:17:43
Site : http://decf.descf.free.fr

Manager d'entreprise : la fiche métier sur Orientation ...

Et pour cause : les missions du manager d'entreprise sont multiples et surtout variées. Elles vont en effet de la gestion d'une organisation tout en assurant le niveau de performance attendu jusqu'à la nécessité de fédérer les talents, en passant par la conception de la stratégie et son déploiement. Sans oublier, de plus en plus souvent, des améliorations en matière de développement...

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Site : https://www.orientation-education.com

Thèmes liés : performance d'une entreprise management / gestion de l image d une entreprise / reprise d'une entreprise familiale / valeur ajoutee d une entreprise / formation d une entreprise

Changement d'employeur : règles légales, sort du contrat ...

On entend par "transfert d'entreprise" la modification de la situation juridique de l'employeur, qui peut recouvrer plusieurs situations : vente, fusion...

Afin d'apporter certaines garanties aux salariés en cas de changement d'employeur au cours de l'exécution de leur contrat de travail , le Législateur et la Jurisprudence ont élaboré un certain nombre de principes qui s'imposent à...

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Site : http://www.infotravail.com

Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012

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Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012

1. CREATION D'ENTREPRISEmode d'emploi 2011 2012

2. CRÉATION D'ENTREPRISE MODE D'EMPLOI 17 ème édition

3. EDITORIALVous avez l'envie et l'énergie d'entreprendre ?Nous disposons des conseils et des outils pour vous aider.Les Chambres de Commerce et d'Industrie, et la...

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Site : https://fr.slideshare.net

Érudit | Dépôt de documents: Culture d'entreprise ...

Centre de recherche sur les innovations sociales

Series/Report no.: 

Études théoriques

Abstract: 

La culture d'entreprise est un courant qui eut le vent dans les voiles au cours des années quatre-vingt et, malgré une récente baisse de sa popularité au profit de la gestion par la qualité totale, il a laissé ses marques sur l'analyse des organisations, particulièrement en Amérique du...

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Site : https://depot.erudit.org

Thèmes liés : limites de la culture d'entreprise / culture organisationnelle d'une entreprise / developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / culture d'une entreprise

Le comité d'entreprise n'est pas un agent de voyages - L ...

La Cour de cassation estime que les comités d'entreprise n'ont pas les mêmes responsabilités que les agences de voyages.

© Fotolia

Le comité d'entreprise, même s'il propose des voyages, n'est pas un "vendeur" de voyages, et n'est donc pas tenu aux mêmes obligations, selon un jugement rendu par la Cour de cassation le 19 février.

Un arrêt de la Cour de cassation rendu le 19 février 2013 lève définitivement le doute sur la responsabilité d'un comité d'entreprise (CE) dans le cadre de la vente d'un voyage. Selon la Cour de cassation, la responsabilité d'un CE ne peut pas être mise en cause par un client mécontent, comme pourrait l'être celle...

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Site : lechotouristique.com

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / annulation voyage comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / vente pour comite d'entreprise

Une formation dédiée à la création d'entreprise | Capitole ...

Une formation dédiée à la création d'entreprise

Formulaire de recherche

Accueil / Sciences de Gestion / Une formation dédiée à la création d'entreprise

Création d'entreprise

Vous demandez pour la première fois l'immatriculation d'une entreprise commerciale ou de services ;

vous avez demandé depuis moins d'un an l'immatriculation de votre entreprise commerciale ou de services ; vous...

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Date: 2018-01-13 01:16:59
Site : http://capitole-formation.fr

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

M1703 : Management et gestion de produit

H1102 : Management et ingénierie d'affaires

M1102 : Direction des achats

Modalités d'accès à cette certification

Descriptif des composantes de la certification : 

La certification se compose de 6 blocs de compétences.

- Compétences associées à l'élaboration de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise

- Compétences associées à...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange

2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)

Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange

2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe

Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.

L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...

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Site : institut-numerique.org

Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange

2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)

Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange

2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe

Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.

L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...

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Site : institut-numerique.org

LE RESULTAT - Evaluez votre entreprise

Vous allez accéder aux réponses complètes du questionnaire VALENTIN concernant une entreprise réelle, avec l'estimation finale faite par le modèle.

Nous avons choisi volontairement un exemple représentatif, par sa taille , du tissu de nos PME.

Il s'agit d'une petite entreprise industrielle de mécanique, créée il y a un demi-siècle , développant un chiffre d'affaires de plus de 2...

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Site : http://www.evaluermonentreprise.com

CEPC - Avis par chronologie | Le portail des ministères ...

Par mot clé

Avis par chronologie

Pour des raisons pédagogiques, la Commission réalise des synthèses en début d'avis (dans des encadrés). Mais naturellement, seul le texte intégral de l'avis fait foi.

Les avis rendus à la demande des juridictions spécialisées en matière de pratiques restrictives de concurrence

 

Avis n°12-03 relatif à un contrat de licence d'exploitation d'un site...

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Date: 2017-08-24 11:07:03
Site : https://www.economie.gouv.fr

Comment organiser l’accompagnement de la transmission d ...

Comment organiser l'accompagnement de la transmission d'entreprise ?

Par Morgan JAMET

 

Pour assurer une bonne transmission de l'entreprise, le cédant est souvent amené à assister ponctuellement ou régulièrement le repreneur, afin de lui transmettre son expérience de chef d'entreprise.

Toutefois, aucun texte ne prévoyant les conditions légales de cette présence - temporaire ou...

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Site : https://www.fusacq.com

Entreprise, Secteur d'activité - Economie

Le travailleur wallon absent un jour sur quatre - La Libre

Souvent épinglé sous l'angle des congés maladie, l'absentéisme dans les entreprises vient de faire l'objet d'une première enquête plus large (1). L'étude est réalisée par l'Union wallonne des entreprises (UWE) et Partena, en collaboration avec l'Université de Liège-HEC.  [...] Pas moins de 19 causes d'absence ont été...

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Site : http://actualite-economique.lalibre.be

Quels leviers de création de valeur pour les entreprises ...

Quels leviers de création de valeur pour les entreprises?

Publié le

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Chairman chez DYLANA Consulting

Les entreprises font face quotidiennement à des challenges de tous types pouvant être purement opérationnels ou non (financiers, fiscaux, juridiques, fonciers, etc.) et pour lesquels elles ne sont pas toujours préparées et ont besoin d'un accompagnement....

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Site : https://fr.linkedin.com

Quels leviers de création de valeur pour les entreprises ...

Les entreprises font face quotidiennement à des challenges de tous types pouvant être purement opérationnels ou non (financiers, fiscaux, juridiques, fonciers, etc.) et pour lesquels elles ne sont pas toujours préparées et ont besoin d'un accompagnement. Il peut également advenir que, trop absorbé par l'activité quotidienne, le dirigeant ne soit plus à même de définir et mettre en...

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Site : http://www.dylana-consulting.com

Progiciel — Wikipédia

Étymologie[ modifier | modifier le code ]

En 1978 , la Commission de terminologie de l'informatique créée par le ministre français de l'Industrie a donné la définition suivante : « Un ensemble complet et documenté de programmes conçus pour être utilisés par différents utilisateurs et capables de remplir la même application ou fonction. »

Le Dictionnaire de l'informatique donne la...

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Date: 2018-04-15 23:12:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise

Groupement momentané d'entreprises (GME - cotaitance ...

Le groupement d'entreprise est une association d'entreprises, qui n'ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché, se regroupant en vue de se porter candidates à un marché. Le groupement n'a pas de personnalité morale ; il peut être conjoint ou solidaire.

Le groupement est dit conjoint lorsque chacun des membres n'est engagé que pour la partie qu'il exécute.

Le...

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Date: 2017-08-24 09:40:38
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Devenir Ingénieur d'affaires - Fiche métier - Studyrama

Un(e) ingénieur(e) d'affaires analyse le besoin du client, propose des solutions globales adaptées et pilote leur déploiement dans le respect des délais, de la qualité et des coûts.

Contenu réalisé en partenariat avec Euridis Business School

Le quotidien de l'ingénieur d'affaires

L'ingénieur d'affaires, appelé aussi business developer, chargé d'affaires, ingénieur comptes clés ou...

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Date: 2017-08-24 16:50:38
Site : studyrama.com

Services aux entreprises : sélection de professionnels du B2B

Gestion des services, entretien des structures et ressources humaines pour les professionnels dans toutes les régions de France.

Nom officiel : Gegos - Site pro (EURL)

La réponse aux besoins spécifiques des entrepreneurs et des innovateurs FoodTech, portée par des acteurs reconnus de l'agro-alimentaire.

Nom officiel : Accelerise Feed your Business - Site pro (Association). En ligne depuis 2...

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Site : webrankinfo.com

I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I

BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert

I. La politique de contrôle des prix de transfert

1

Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Logiciel ERP Wavesoft : logiciel gestion d'entreprise

Gestion de production / GPAO

De plus, l'ouverture de Wavesoft  permet de réaliser facilement des outils de contrôle de gestion à partir de tableaux de reporting excel ou d'un logiciel de business intelligence comme QlikView / Qlik Sense .

La segmentation de l'offre Wavesoft permet de répondre de façon pragmatique aux attentes des entreprises qui souhaitent choisir un nouveau logiciel ERP...

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Site : https://www.cibeo-consulting.com

Thèmes liés : creation d'un logiciel de gestion commerciale / creation d'un logiciel de gestion de stock / gestion de stock d'une entreprise commerciale / logiciel creation d'entreprise / logiciel de creation d entreprise

Sudpresse.be - Conditions générales de vente

Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier

POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :

o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client

o Pour les prestations...

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Site : http://num.sudinfo.be

Comment créer un annuaire d’entreprise web avec WordPress

Les entreprises existantes peuvent utiliser un site annuaire pour créer un intranet d'entreprise. Vous pouvez l'utiliser pour répertorier tous vos employés et faciliter la collaboration, aussi bien que lister tous les événements importants et les nouvelles, de telle sorte que vos employés puissent facilement rester à jour.

Quel type d'annuaire web pouvez-vous construire ?

Avec un annuaire...

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Site : https://webdesign.tutsplus.com

Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI

X

310-STA-ID - Stage

Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....

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Site : http://www.collegecdi.ca

L’image interne d’entreprise : élément d’activation des ...

L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources humaines

Nadine Leclaire

Français English

Bien que l'image d'entreprise soit l'objet de nombreuses études, rares sont les auteurs à s'intéresser à la facette interne de cette image, c'est-à-dire à celle perçue et exprimée par les personnels de l'entreprise. Cet article approfondit les spécificités de l'image interne...

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Site : journals.openedition.org

Conditions générales de vente

Accueil  >  Mentions légales  >  Sudpresse  > Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Sudpresse

Mise à jour au 25 mai 2018

DROIT DE RETRACTATION

Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et...

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Site : http://www.rossel.be

Lesoir.be - Conditions générales de vente

Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.

POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :

o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client

o Pour les...

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Site : http://pdf.lesoir.be

Achat d’une entreprise : les étapes d’une acquisition réussie

Achat d'une entreprise : les étapes d'une acquisition réussie

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Martin Deschênes

Associé | CPA, CA | Conseils financiers

Vous voulez insuffler une poussée de croissance à votre PME en acquérant une autre entreprise? Voilà un projet emballant! Mais pour qu'il porte ses fruits, il vaut mieux ne pas brûler les...

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Site : rcgt.com

Thèmes liés : prix d achat d une entreprise / achat d une entreprise / exemple de contrat de vente d'une entreprise / conseil en acquisition d entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise

Convention collective fleuristes, vente et services animaux

I

Niveau des personnels sans qualification professionnelle.

D'après des consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires à appliquer, il exécute des tâches caractérisées par leur simplicité ou leur répétitivité ou leur analogie, conformément à des procédures indiquées et dans le respect des consignes d'hygiène et de sécurité.

Il est placé...

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Date: 2018-04-16 01:26:18
Site : dicotravail.com

COMMENT MONTER UN PROJET D'ENTREPRISE? - ravenne07.over ...

Le lancement d'une entreprise - qu'elle soit d'économie sociale ou pas - est le résultat de tout un processus qui suppose de franchir plusieurs étapes. En voici les huit plus importantes :

1. trouver une idée de produit, de service à proposer

2. transformer l'idée en un projet par la réflexion et par l'information

3. s'assurer de la faisabilité du projet

4. exprimer le projet en un...

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Site : http://ravenne07.over-blog.com

EMPLOI VDI : CHOISIR SON ENTREPRISE DE VENTE A DOMICILE ...

Vous recherchez un emploi dans la vente directe et plus particulièrement dans la vente à domicile (vente en réunion, ou vente en face à face). 9 points de "contrôle" qui guideront votre choix de l'entreprise pour trouver votre emploi VDI.

Vente à domicile et emploi

Les avantages

un secteur d'activité ouvert à tous dynamique et qui se porte bien.

la liberté d'exercer une activité...

Lire la suite


Site : https://objectifvdi.com

Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente

Commission paritaire de médiation | Fédération de la Vente ...

La Commission Paritaire de Médiation de la Vente Directe (CPMVD) a pour principale mission de régler gratuitement et à l'amiable des litiges pouvant intervenir au cours de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat entre un consommateur et une entreprise de Vente Directe, qu'elle soit ou non adhérente de la Fédération.

 

Téléchargez le Rapport de la CPMVD 2017

 

Le litige peut porter...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 15:07:45
Site : http://www.fvd.fr

Peut-on acheter sur le budget de fonctionnement des objets ...

17 mars 2014 - PAROLE D'EXPERT

Peut-on acheter sur le budget de fonctionnement des objets publicitaires?

Avocat au Barreau de Bobigny

Ancien membre du Conseil de l'Ordre

Spécialiste en Droit du travail

DEA de Droit privé,

A

Quelle est votre analyse juridique sur la question ?

Des comités d'entreprise constatent qu'ils ont accumulé des sommes au titre du budget de fonctionnement dont ils...

Lire la suite


Site : http://www.jdsavocats.com