Articles sélectionnés pour le thème : offres speciales comite d entreprise
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Vacances Lagrange, locations de vacances en residence de ...
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Afin de bénéficier de vos conditions privilégiées, merci d'appeler le 0825 133 133 (0,15EUR/min)
Le service est disponible de 9h à 19h du Lundi au Samedi.
Afin qu'un conseiller puisse vous rappeler, merci de saisir votre numéro de téléphone.
En...
Date: 2017-08-24 15:28:50
Site :
http://www.vacances-lagrange.com
Thèmes liés : partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / les questions du comite d'entreprise / questions comite d entreprise / appel d'offre comite d'entreprise
Comment Montréal doit devenir championne en intelligence ...
Dans 10 ans, parlera-t-on du Québec comme d'une référence mondiale en recherche fondamentale ou comme d'un exportateur d'intelligence artificielle ?
«On pourrait se contenter d'être de bons chercheurs, d'écrire des articles et de vendre nos brevets aux Américains. Toutefois, si on veut créer une industrie et être des champions, il faut retenir les chercheurs de renom et bien les entourer...
Site :
lesaffaires.com
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Création de site Internet pour CE (C.E. - comité d ...
Vous n'avez pas de site Internet Monwebce.com et vous souhaitez accéder à nos offres G.I.R, Bons plans ainsi qu'à notre annuaire Tourisme et loisirs? C'est possible et c'est ici:
Création de site Internet pour Comité d'Entreprise.
Création de site Internet pour TPE/PME/PMI.
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1 : votre contenu administrable
En toute simplicité, administrez le contenu de votre site afin de présenter l'ensemble de vos activités [accès privé protégé par login et mot de passe]
Offrez du contenu à vos salariés [administré par nos soins].
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1 :...
Site :
http://www.monwebce.com
Thèmes liés : creation site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet
voyage avec comité d'entreprise - Avis de voyageurs sur ...
Hotel City House Florida Norte By Faranda ?
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Informations supplémentaires concernant Hotel City House Florida Norte By Faranda
Établissement : Hotel City House Florida Norte By Faranda
Adresse: Paseo Florida 5, 28008 Madrid, Espagne
Location : Espagne > Communauté de Madrid > Madrid
Services :
Centre d'affaires avec accès Internet Restaurant
Style d'hôtel :
N°187 des hôtels de luxe à...
Site :
https://fr.tripadvisor.be
Thèmes liés : voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / avis comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise / prix comite d entreprise
Prospecter les comités d'entreprise : Le développement et ...
Posté: Mer 24 Juil 2013 12:54
Inscription: Mar 20 Nov 2012 18:47
Messages: 21
Localisation: La Rochelle
Bonne question ! En fait, je souhaitais proposer une offre sur les sacoches à tous les employés de l'entreprise, via le CE. Histoire de vendre en une seule fois plusieurs sacoches. Le but étant de faire du volume...
Site :
http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr
Thèmes liés : comment fonctionne un comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d entreprise de la poste / comment faire un comite d'entreprise
Accueil - CE Sodexo Bretagne Pays de la Loire
Bienvenue sur votre nouveau site du Comité d'entreprise Bretagne-Pays de Loire. Le site a été entièrement restructuré, pour vous connecter vous devez remplir le formulaire d'inscription ci-dessous et qui sera validé sous 72 heures.
Vous êtes salarié ayant un contrat à durée indéterminée chez Sodexo en B-PL : ce site web vous est...
Site :
https://www.ce-sodexo-ouest.com
Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / ayant droit au comite d'entreprise / ayant droit comite d entreprise / droit au comite d'entreprise
voyage avec comité d'entreprise - Avis de voyageurs sur ...
Novotel Luxembourg Centre ?
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Informations supplémentaires concernant Novotel Luxembourg Centre
Établissement : Novotel Luxembourg Centre
Adresse: 35 Rue du Laboratoire, Luxembourg 1911, Luxembourg
Location : Luxembourg > District de Luxembourg > Luxembourg
Services :
Bar/lounge Centre de remise en forme/Salle de sport Internet haut débit gratuit (Wi-Fi) Activités pour les enfants (Enfants/Pour les familles) Animaux domestiques autorisés (Chien/Animaux de compagnie) Restaurant Service en chambre Service d'autobus Accès...
Site :
https://www.tripadvisor.fr
Thèmes liés : voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / service aux comite d entreprise / avis comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise
Comment trouver un emploi au Québec depuis la France? - S ...
Difficile de se faire embaucher à distance dans un pays où la flexibilité du travail n'est pas un vain mot. Alors que se tiendront les journées Québec à Paris, quelques conseils et contacts utiles.
Il n'est pas simple de trouver un emploi au Québec depuis la France. "Je ne dis pas que c'est impossible, affirme Yann Hairaud, directeur de la CITIM (Clef pour l'intégration au travail des...
Site :
https://www.immigrer.com
Thèmes liés : offres d emploi entreprise internationale / offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Univers Tout Terrain | Le spécialiste des loisirs tout terrain
Nous vous proposons des stages de pilotage tout-terrain sur notre terrain de 35 hectares entièrement sécurisé et aménagé, afin de découvrir votre véhicules et avoir les bons réflexes avant de partir en raid.
STAGE 4X4
Buggy
Découvrez un nouveau moyen de partir en randonnée et partagez cette activité avec la personne de votre choix grâce à nos Buggy. Location ou stage de pilotage nous avons des offres pour tous.
LOCATION DE BUGGY
Quad
Pour 30 minutes de plaisir ou une journée de randonnée, vous trouverez forcément une offre qui vous convient pour louer un Quad et profiter de notre terrain de franchissement ou des chemins de Seine...
Site :
http://universtoutterrain.fr
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise
Marchés publics / PPP - UVCW - Union des Villes et ...
Zones de police et zones de secours - Marchés publics
Suite aux modifications apportées à la loi sur la sécurité civile et la loi sur la police intégrée en ce qui concerne les marchés publics des zones de secours et des zones de police, l'UVCW réclame un arrêté royal afin de rendre effective la possibilité de délégation de compétences du conseil au collège pour les marchés...
Site :
http://uvcw.be
COMITE ENTREPRISE CRIT
* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures
* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois
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Veuillez laisser ce champ vide :
Opération Noël Du 16 octobre 2017 au 30 novembre 2017. >> Détails
Azuréva - Offre Primo Eté 2017 Azurèva vous propose une offre pour vos enfants ainsi qu'une autre...
Date: 2017-08-24 10:49:34
Site :
http://cecrit.com
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise avantages salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...
TOTEM Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Nancy - Salon des comités d'entreprise de Nancy - FranceCE
70 exposants seront présents sur votre salon FranceCE Nancy pour vous proposer le meilleur de l'offre locale CE et CSE. Retrouvez une large gamme de produits et services de proximité, des offres spéciales, de la nouveauté et des tarifs préférentiels. De la distribution automatique, aux logiciels et formations CE/CSE, en passant par les sorties culturelles, billetterie et...
Site :
https://www.salons-france-ce.com
Thèmes liés : salon comite d entreprise / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Emploi dans les assurances au sein du Groupe P&V - PV Group
2400641 16/05/17 :
P&V soutient Médecins du Monde avec les 20 km de Bruxelles
Pour le Groupe P&V, bouger c'est important. La solidarité aussi. P&V soutient donc ses collaborateurs qui vont courir aux 20 km de Bruxelles, et sponsorise Médecins du Monde en versant 100 euros par collaborateur participant. Un geste qui a motivé beaucoup d'employés vu le nombre d'inscrits !
Lire la suite
2095875...
Site :
https://www.chouettejob.be
CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Séjour à Disneyland Paris, Marne-la-Vallée: top des hôtels ...
L'accès à Disneyland Paris par l'A4, "Autoroute de l'Est" :
Pour les Parcs Disney et leurs hôtels, prendre la sortie 14 "Parcs Disney & Bailly-Romainvilliers".
Pour le Disney's Davy Crockett Ranch, prendre la sortie 13 "Provins/ Serris".
Pour rejoindre l'A4 depuis l'aéroport Roissy/Charles de Gaulle et depuis le Nord (A1) :
A la sortie de l'aéroport, suivre les panneaux "Marne-la-Vallée"...
Site :
http://www.voyage-net.com
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / offre comite d'entreprise disneyland / directive comite d'entreprise europeen / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.
Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...
Date: 2017-08-24 12:25:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Démarches juridiques
Pour faciliter le suivi et le traitement des dossiers juridiques par la Direction Juridique, il est demandé de passer exclusivement par la BAL de cette Direction : DirectionJuridique@asmeg.org
Les personnes disposant des droits d'accès pour contacter cette BAL sont les Présidents de CMCAS ainsi que les Directeurs Inter-Territoriaux et les assistantes de ces...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Rédaction de PV de CE et CSE, Agence Compte Rendu
Rédaction de PV de CE et CSE, Agence Compte Rendu : la Trace Écrite de Vos Réunions
RÉDACTION DE PV DE CE ET CSE, AGENCE COMPTE RENDU :
LA TRACE ÉCRITE DE VOS RÉUNIONS
Spécialiste en rédaction de PV de CE depuis 2005, l'agence Compte-rendu.fr rédige chaque mois les procès-verbaux de plus de 400 Comités. Ainsi, tous les jours, nous mettons à la disposition des élus plus de 50...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : redaction compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / diffusion compte rendu comite d'entreprise / exemple compte rendu comite d'entreprise / compte rendu comite d'entreprise
Billets tickets Parcs Comité d'Entreprise CE, COS et ...
Vous pouvez opter pour l'une des deux solutions suivantes :
1°) la billetterie est gérée en direct par le CE : vous commandez les tickets de parcs pour l'ensemble de vos salariés et vous approvisionnez au fur et à mesure de vos besoins.
Vous pouvez les offrir, les revendre et les subventionner.
Utilisez alors notre bon de commande avec toutes nos offres SPECIALES valable pour toute commande passée jusqu'au Lundi 4 Septembre 2017 en cliquant ICI
2°) Vous confiez un code à l'ensemble de vos salariés. C'est la méthode la plus simple et pratique. Chaque salarié commande individuellement ses billets...
Site :
promoparcs.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / sortie comite d'entreprise
Billets tickets Parcs Comité d'Entreprise CE, COS et ...
Vous pouvez opter pour l'une des deux solutions suivantes :
1°) la billetterie est gérée en direct par le CE : vous commandez les tickets de parcs pour l'ensemble de vos salariés et vous approvisionnez au fur et à mesure de vos besoins.
Vous pouvez les offrir, les revendre et les subventionner.
Utilisez alors notre bon de commande avec toutes nos offres SPECIALES valable pour toute commande passée jusqu'au Lundi 26 Février 2018 en cliquant ICI
2°) Vous confiez un code à l'ensemble de vos salariés. C'est la méthode la plus simple et pratique. Chaque salarié commande individuellement ses billets...
Site :
promoparcs.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / sortie comite d'entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Votre site dédié Comité d'Entreprise - Groupe Pierre ...
ok
Le Groupe Pierre & Vacances Center Parcs
Leader européen du tourisme de proximité, avec des marques reconnues et complémentaires, depuis plus de 40 ans, le Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs propose, avec près de 350 sites et un vaste choix d'hébergement allant de la gamme économique à la gamme prestige, les plus belles destinations, à la mer, à la montagne, à la campagne ou au...
Site :
http://ce.pv-holidays.com
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / week end comite d entreprise
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Site :
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Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / week end comite d entreprise
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Site :
http://ce.pv-holidays.com
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / week end comite d entreprise
ALTRANS : ACCUEIL
NOS ENGAGEMENTS
SÉCURITÉ
Altrans, spécialiste dans le transport routier de marchandises depuis de nombreuses années, a su traverser les dernières décennies faisant preuve de volonté et d'innovation.
Cette réussite est également basée sur des facteurs clés tels que les hommes et les femmes de l'entreprise ainsi que sur les infrastructures mises en place.
Dans cette optique, Altrans...
Site :
http://www.altrans.fr
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
Qualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
Contact :
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-08-23 12:40:42
Site :
http://www.aquaculteurs.com
projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Essilor — Wikipédia
Boutique Lissac à Sèvres ( Hauts-de-Seine ).
Les origines d'Essel remontent à 1849, l'année où treize ouvriers lunetiers parisiens s'associèrent en coopérative :l'Association fraternelle des ouvriers lunetiers (rapidement devenue Société des Lunetiers (SL), et dont le nom a plus tard évolué en Essel). Basée dans le quartier du Marais, la Société des Lunetiers produit dans un...
Date: 2018-01-15 22:07:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
Sorry, but you do not have permission to view this content.
Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Offre CE : Des formules pour tous les goûts et pour tous ...
Des formules pour tous les goûts et pour tous les budgets
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Site :
https://www.pro-valdys.fr
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / comite d entreprise conseil / information au sein d une entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
I. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
pedestria.net - La randonnée pédestre en toute liberté
PREAMBULE
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Impayés de loyers et expulsion du locataire | Institut ...
Expulser un locataire, c'est l'obliger à quitter son logement, au besoin avec le concours des services de police. Cela n'est possible qu'au terme d'un processus dont il est important de connaître les différentes phases.
Cette fiche pratique de l'Institut national de la consommation permet ainsi de lister les étapes clés au cours desquelles chaque partie peut faire valoir ses droits. Elle...
Date: 2018-04-16 02:31:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies
transiger sur toutes dettes dues à la faillie;
se désister de tout bien.
Séquestre intérimaire
Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...
Date: 2017-05-11 17:33:00
Site :
avocat.qc.ca
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...
DIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.
Il est adapté à :
o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)
o tous types d'objets connectés (tablette, smartphone,...
Date: 2018-01-11 17:09:45
Site :
http://www.diftec.net
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS
Loi n°65-557 du 10 juillet 1965
Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
version consolidée au 7 mars 2007
Article 1
La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre...
Date: 2015-09-08 16:14:03
Site :
http://www.lexinter.net