Articles sélectionnés pour le thème : gouvernance d une entreprise
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Créer une entreprise d’aide à la personne
Accueil - Dossiers - Dispositifs d'aide à la création d'entreprise - Créer une entreprise d'aide à la personne
03 avr 2009
Créer une entreprise d'aide à la personne
Les entreprises d'aide aux particuliers se multiplient, et la demande va croissante. De plus, le gouvernement a mis en place des mesures favorisant ces entreprises sur le plan fiscal et social. Des avantages non négligeables, qui savent séduire les créateurs.
Soutien scolaire, travaux de jardinage, préparation des repas, toilette... Pour faciliter leur quotidien, les particuliers font de plus en plus appel à des entreprises de service à la...
Site :
http://www.aide-creation-entreprise.net
Ordonnances Macron : la conclusion d'accords collectifs ...
Social
Négociation collective
Ordonnances Macron : la conclusion d'accords collectifs dans les TPE sans délégué syndical est facilitée
Le gouvernement veut faciliter la négociation d'accords collectifs dans les petites entreprises en l'absence de délégué syndical (DS). La législation est ainsi assouplie dans les entreprises de moins de 50 salariés, notamment avec la possiblité de...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
21ème Concours de Création d'Entreprise - Monaco Welcome
21ème Concours de Création d'Entreprise : le lauréat 2016
16 novembre 2016
21ème Concours de Création d'Entreprise : le lauréat 2016
Le gagnant du 21ème Concours de Création d'Entreprise est un jeune monégasque, étudiant à Centrale à Lille.
A l'occasion de la clôture du salon "Monaco Business" lemardi 15 novembre 2016, M. Jean CASTELLINI, Conseiller de Gouvernement, Ministre des...
Site :
http://www.monaco-welcome.mc
30 guides gratuits sur la création d'entreprise
zek
20/02/2007, 11h41
Voici les 30 meilleurs guides gratuits sur la création d'entreprise: où trouver des aides, comment faire son business plan, quels sont les pièges à éviter...
Ces guide sont adaptable pour l'Algérie, enfin pour les conseils.
Un modèle de business Plan de (38 pages) à compléter.
Document publié par la le réseau France initiative de...
Site :
http://www.algerie-dz.com
Conseil d'administration — Wikipédia
Petites et moyennes entreprises[ modifier | modifier le code ]
"Pour les fins des PME, nous pouvons définir la gouvernance comme étant un ensemble de rapports entre un propriétaire-dirigeant et un groupe de personnes réunies en un conseil consultatif ou un conseil d'administration. Ces personnes, majoritairement indépendantes de la direction et de l'actionnaire de contrôle, ont accepté...
Date: 2017-08-20 03:56:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gouvernance d'entreprise - RBC
Les liens ci-dessous donnent accès à des renseignements...
Site :
http://www.rbc.com
Thèmes liés : gouvernance d une entreprise / conseil d'entreprise / conseil d entreprise / d une entreprise
Unlimited [Cookbooks Book] à Manuel de gouvernance d'entreprise: Les meilleures pratiques pour créer de la valeur - by Pierre Cabane - sportingeventsuk.co.uk
Dans cet ouvrage, devenu une référence, Pierre Cabane développe une vision moderne de la gouvernance, puissant moyen de création de valeur dans l'entreprise. Il explique de manière très pratique comment construire une gouvernance engagée, en recherchant le meilleur équilibre possible entre contrôle et performance, à la lumière des dernières réformes du gouvernement. Véritable guide opérationnel sur la gouvernance, entièrement mis à jour et augmenté, il permet...
DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D’ENTREPRISES | izf.net
Le gouvernement burkinabè a adopté, le 03 mai 2016, un décret autorisant la libre fixation du capital avec une part sociale minimale de 5.000F pour la création des Sociétés à responsabilité limitée (SARL). Une mesure qui vise à encourager les couches sociales, à revenus modestes, à créer des entreprises formelles viables, et ainsi participer à l'animation de la vie économique du...
Date: 2017-08-24 17:46:28
Site :
http://www.izf.net
où trouver un exemple typique de création de projet ...
Va voir sur http://www.conseilscreateur.com et http://www.enviedentreprendre.com, il y a plein d'infos, dont ces guides :
0 guides gratuits sur la création d'entreprise !
Conseilcreateur.com a sélectionné pour vous les 30 meilleurs guides gratuits sur la création d'entreprise: où trouver des aides, comment faire son business plan, quels sont les pièges à éviter...
Un modèle de business...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Réforme du code du travail : le délégué syndical va-t-il ...
Est-ce la fin de la présence du délégué syndical en entreprise ? Formellement, à ce stade, la réponse est pour l'instant négative. Cependant, dans le cadre de la concertation menée sur la réforme du code du travail, les intentions du gouvernement pourraient conduire à la plus importante remise en cause des prérogatives des délégués syndicaux depuis que ces derniers ont obtenu leur...
Date: 2017-07-12 20:11:01
Site :
latribune.fr
Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et ...
/ Divers
Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.
Compte Rendu : Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par lanson7878 o 23 Février 2013 o 2 233 Mots (9 Pages) o 634 Vues
Page 1 sur 9
Intro
Par un...
comment faire pour creer une entreprise de nettoyage en ...
http://www.saint-etienne.cci.fr/PDF/doss...
Le guide du Créateur d'entreprises du ministère des PME, de l'artisanat et du commerce:
Un guide complet qui explique pas à pas la démarche pour créer son entreprise (72 pages), qui va de l'idée à l'enregistrement de la société, en passant par quelques bons conseils pour débuter son...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Le cabinet Aliath - Aliath - Conseil en gouvernance et ...
Aliath est un cabinet de conseil en gouvernance d'entreprise et en recrutement d'administrateurs et d'administratrices indépendants. Il est spécialisé dans le fonctionnement des conseils - conseil d'administration ou conseil de surveillance - des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) ou Moyennes Entreprises (ME), cotées ou non,...
Site :
http://www.aliath.fr
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / cabinet conseil en gouvernance d'entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise
Accueil | Entreprises Canada Ontario
Ce qu'on peut faire pour vous
Afficher/Masquer la transcription : Ce qu'on peut faire pour vous
(Intérieur du bureau d'Entreprises Canada Ontario. L'animatrice, une femme âgée de vingt-cinq à trente ans s'avance vers la caméra en s'adressant au public. La bannière d'Entreprises Canada Ontario est visible à droite.)
Animatrice : La perspective de posséder sa propre entreprise et d'être...
Site :
http://www.cbo-eco.ca
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / information d une entreprise / note d information dans une entreprise / texte depart d'une entreprise / responsable d une entreprise
Budget prévisionnel pour création d'entreprise ? | Yahoo ...
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Budget prévisionnel pour création d'entreprise ?
Un ami souhaite crée son entreprise (un garage ) et m'a demandé de lui établir un prévisionnel pour démarcher les banques...y aurait-il un site qui en donnerait un en exemple sur lequel je puisse m'appuyer...merci d'avance pour vos réponses :)
1 abonné
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Site :
https://fr.answers.yahoo.com
FO Papier Carton Métropole Nord: Retour sur l’histoire des ...
3ème étage - Bureau 305 - 254 Boulevard de l'Usine - CS 90022 - 59045 LILLE Cedex
cgt-fo.papiercarton.metropolenord@orange.fr
http://www.foconstruction.com
FO c'est quoi ?
FO est un syndicat qui puise son origine dans la première Confédération interprofessionnelle, créée à Limoges en 1895, qui se nommait la Confédération Générale du Travail. Cette « CGT », à l'époque, avait pour...
Date: 2018-04-15 10:12:16
Site :
fopapiercartonmetropolenord.blogspot.com
Création d’entreprise en Andorre – Types de sociétés et ...
Accueil > Investir > Créer une société > Types de sociétés, conditions et démarches
Création d'entreprise et de société en Andorre: choisir son statut et effectuer les bonnes démarches
Créer une société
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Vous avez décidé de créer votre entreprise ou votre société en Andorre. Il est vrai que la Principauté offre des conditions privilégiées aux entrepreneurs, notamment...
Date: 2019-05-20 15:44:38
Site :
https://www.setupandorra.com
Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au Québec. Ces informations sont...
Création d'entreprise, Belgique - Economie - Lalibre.be
Le Chiffre 3 % - La Libre
Le nombre de nouveaux entrepreneurs reste bas en Belgique, seuls 3 pc de la population active ayant lancé sa propre affaire au cours des trois dernières années ou ayant participé, l'année passée, à la création d'une entreprise, selon une étude réalisée par la Vlerick Management School. [...] Chaque année, le Global Enterpreneurship Monitor mesure le taux...
Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Revenu Québec - Démarrer une entreprise
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au...
Pour une bonne gouvernance d’entreprise | KPMG | CA
Une bonne gouvernance d'entreprise est essentielle pour assurer une surveillance efficace. En général, « gouvernance d'entreprise » s'entend des règles, des processus et des procédures utilisés pour gérer les activités d'une société et pour établir ses objectifs dans le contexte économique, social et réglementaire et dans l'environnement de marché, ainsi que de la mise en place de...
Date: 2018-04-15 15:16:41
Site :
https://home.kpmg.com
Gestion des œuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF ...
Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF
13e législature
Question orale n° 1478S de Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 17/11/2011 - page 2896
Mme Catherine Procaccia souhaite rappeler l'attention de M. le ministre chargé...
Date: 2016-10-21 11:26:49
Site :
senat.fr
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dossier de candidature | Les Femmes de l'Économie
Veuillez remplir tous les champs avant de passer à l'étape suivante
Quelle est votre fonction actuelle ?
Précisez votre niveau de responsabilité et vos missions principales :
Quels sont les challenges de votre poste ?
Décrivez votre réussite personnelle dans l'entreprise
étape 4/7 : Ma candidature
Cette étape détermine la catégorie de prix dans laquelle vous allez vous porter...
Site :
femmes-economie.com
Conseil d'entreprise extraordinaire, Carrefour - Libre ...
Carrefour. petite manifestation en marge du conseil d'entreprise extraordinaire - La Libre. [...]
mercredi 03 mars 2010 à 10h52
Carrefour : jusqu'à 1233 pertes d'emplois en Belgique, tous les magasins du Hainaut et les hypermarchés de Bruxelles en ...
Le plan de sauvetage initié en 2010 et le plan de redressement de Carrefour Belgique ont porté leurs fruits. Pendant ce temps, le secteur...
Les Echos - La culture d’entreprise : facteur de ...
La culture d'entreprise : facteur de compétitivité ?
|
Le 27/09/2012
L'évolution du capitalisme et la modernisation de la société dans son ensemble, associés à la remise en question des grandes institutions traditionnellement intégratrices (armée, église, école) ont donné à l'entreprise un rôle nouveau.
Ce rôle dépasse le simple objectif de création de richesses. Parallèlement,...
Site :
http://archives.lesechos.fr
3,6% : Le taux de création d’entreprises en Belgique est ...
3,6% : Le taux de création d'entreprises en Belgique est le plus faible de l'UE
18/01/2016
3,6% : Le taux de création d'entreprises en Belgique est le plus faible de l'UE
Vecteur d'innovation et de changement, les nouvelles entreprises jouent un rôle majeur dans la compétitivité d'une économie. Consciente de l'importance du lancement de nouveaux produits, services ou activités, la...
Date: 2017-08-24 12:50:12
Site :
http://www.1819.be
3,6% : Le taux de création d’entreprises en Belgique est ...
3,6% : Le taux de création d'entreprises en Belgique est le plus faible de l'UE
18/01/2016
3,6% : Le taux de création d'entreprises en Belgique est le plus faible de l'UE
Vecteur d'innovation et de changement, les nouvelles entreprises jouent un rôle majeur dans la compétitivité d'une économie. Consciente de l'importance du lancement de nouveaux produits, services ou activités, la...
Date: 2018-01-16 21:48:54
Site :
https://www.1819.brussels
Bonne gouvernance d'entreprise chez Integrale
Schéma de gouvernance
Bonne gouvernance d'entreprise chez Integrale
Le principe général est que rien ne peut être fait qui aille à l'encontre des intérêts des entreprises membres et des affiliés. Les droits, devoirs et compétences des différents organes et personnes qui sont concernés par le fonctionnement d'Integrale ont été clairement définis ( voir Organes de gestion ).
Une...
Site :
http://www.integrale.be
Comité d'Entreprise : 70 ANS POUR QUEL BILAN - eluceo.fr
Retour sur les temps forts de cette instance représentative des salariés emblématique de notre histoire sociale et zoom sur un devenir que d'aucuns - sous prétexte de modernité - voudraient définitivement ranger aux oubliettes quand d'autres voient au nord de l'Europe ou en Allemagne les raisons d'un changement salvateur.
RAFRAICHIR SA MEMOIRE DANS LE RETROVISEUR DE L'HISTOIRE
C'est en...
Site :
eluceo.fr
Niveau I RNCP - INITIATIVES - Faculté Libre d'Etudes ...
Prérequis
- Accès direct à partir d'un niveau II de qualification professionnelle, M1 universitaire, Mastère 1 CPSESS ou 5 années d'expérience professionnelle sur un poste en « faisant fonction »
- Accès avec un parcours passerelle (mise à niveau) à partir d'un niveau L3 assorti d'expériences professionnelles ou d'un niveau III de qualification professionnelle
A défaut, l'accès est...
Site :
http://www.initiatives.asso.fr
Immatriculation et constitution d'une entreprise ...
Immatriculation et constitution d'une entreprise
Authentifié par
Plus d'information
Immatriculation et constitution d'une entreprise
La majorité des entreprises du Québec nouvellement créées doivent être immatriculées au registre des entreprises. Dans certains cas, une demande de constitution doit être faite.
Immatriculation
En règle générale, toute entreprise doit être...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / l'innovation d'une entreprise / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise
Immatriculation et constitution d'une entreprise ...
Immatriculation et constitution d'une entreprise
Authentifié par
Plus d'information
Immatriculation et constitution d'une entreprise
La majorité des entreprises du Québec nouvellement créées doivent être immatriculées au registre des entreprises. Dans certains cas, une demande de constitution doit être faite.
Immatriculation
En règle générale, toute entreprise doit être...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / l'innovation d'une entreprise / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise
Les entreprises durables seront des entreprises responsables
Gouvernance
Le partage des valeurs en héritage
« L'entreprise est l'institution cardinale du capitalisme. C'est par elle que passe l'émancipation du plus grand nombre », assène l'économiste Virgile Chassagnon, auteur de l'essai « Économie de la firme-monde - Pouvoir, régime de gouvernement et régulation ». Deux visions s'opposent historiquement sur le sujet. « Le modèle...
Site :
https://questionsdetransformation.ey.com
Système d'information — Wikipédia
Enjeux du système d'information[ modifier | modifier le code ]
Le système d'information est le véhicule des entités de l'organisation. Sa structure est constituée de l'ensemble des ressources (les personnels, le matériel, les logiciels, les procédures) organisées pour : collecter, stocker, traiter et communiquer les informations. Le système d'information coordonne, grâce à la...
Date: 2017-08-23 18:51:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil d'administration — Wikipédia
Lire dans une autre langue
Conseil d'administration
groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public
Cet article est une ébauche concernant le management .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants...
Date: 2018-01-15 21:29:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
L’histoire du CCE – Comité Central d'Entreprise Air France
L'histoire du CCE
La création des CE
Après la Libération, les salariés, conscients de la nécessité de relever le pays de ses ruines et de participer à l'effort de guerre, créent des comités patriotiques à la production ou comités mixtes de gestion. Le gouvernement, pressé de codifier cette situation nouvelle, fait donc préparer un avant-projet d'ordonnance sur les comités...
Site :
https://www.cceaf.fr
La Zone entreprise | Entreprises Québec
La Zone entreprise
La Zone entreprise
La Zone entreprise est un espace sécurisé où les entreprises peuvent accéder à des services en ligne offerts par des ministères et organismes du gouvernement du Québec et effectuer des demandes et d'autres démarches pour s'acquitter de leurs obligations. Elles peuvent aussi faire le suivi de ces demandes et démarches de façon sécuritaire, à un...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : consulter les comptes d une entreprise / gouvernance d une entreprise / direction d une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise
Immatriculation et constitution d'une entreprise ...
Immatriculation et constitution d'une entreprise
Authentifié par
Plus d'information
Immatriculation et constitution d'une entreprise
La majorité des entreprises du Québec nouvellement créées doivent être immatriculées au registre des entreprises. Dans certains cas, une demande de constitution doit être faite.
Immatriculation
En règle générale, toute entreprise doit être...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / l'innovation d'une entreprise / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise
Les comités d’entreprise ont soixante-dix ans
Cette institution représentative du personnel (IRP), unique au monde par le cumul de ses prérogatives en matière sociale et culturelle et de ses missions économiques, n'aurait pu voir le jour sans le combat tenace de la CGT.
Un patronat réfractaire
Hormis quelques expériences ponctuelles, l'opposition patronale à toute forme de représentation collective des travailleurs dans l'entreprise...
Site :
https://ftm-cgt.fr
Croissance et transformation des entreprises - Sénat
Ce projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises, adopté par l'Assemblée nationale le 9 octobre 2018, a été envoyé au Sénat à une commission spéciale présidée par Catherine FOURNIER et dont les rapporteurs sont Michel CANEVET , Jean-François HUSSON et Élisabeth LAMURE .
Par ce projet de loi, le Gouvernement ambitionne de "relever un défi majeur, celui...
Date: 2019-05-19 22:19:41
Site :
senat.fr
Entrepreneuriat et développement des entreprises - ilo.org
Domaines de travail
Entrepreneuriat et développement des entreprises
Les entreprises durables devraient innover, adopter des technologies appropriées favorables à l'environnement, développer les compétences et les ressources humaines et accroître la productivité pour demeurer compétitives sur les marchés nationaux et internationaux".
OIT - Conférence internationale du Travail 2007
Le...
Date: 2018-04-16 02:00:00
Site :
http://www.ilo.org
Réforme du travail : les 8 points clés du plan Macron - Le ...
Ordonnance n° 2 : le barème des prud'hommes
Ce que dit le texte. «Instaurer un référentiel pour le montant de l'indemnité octroyée par le conseil des prud'hommes en cas
de licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse.»
Cette ordonnance est jugée......«prioritaire»
L'enjeu
Pour la troisième fois, Emmanuel Macron essaie de faire adopter cette disposition réclamée par les...
Date: 2017-08-24 14:38:38
Site :
http://www.leparisien.fr
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour ...
Imprimer
Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour réconcilier femmes et création d'entreprise
L'objectif est clair : faire passer de 30 à 40 % la part de femmes créatrices d'entreprises d'ici 2017. Pour y parvenir, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des Femmes, a dévoilé hier son plan d'action. Sensibilisation, accompagnement, financement : trois axes principaux y...
Date: 2017-08-24 12:09:25
Site :
https://business.lesechos.fr
Création d’entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
Création d'entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
Création d'entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
La création d'entreprise au Maroc peut être motivée par de nombreux facteurs existants et les dispositifs mise en place par le Royaume pour accompagner la croissance du pays. LeMaroc bénéficie d'un vent favorable vers le plein essor économique et il est légitime...
Site :
https://www.manageo.ma
Nos experts en gouvernance et spécialistes en finance
Accueil - Cabinet de gouvernance - Nos experts en gouvernance et spécialistes en finance
Nos experts en gouvernance et spécialistes en finance
En gouvernance
M. Jocelyn Caron est vice-président, chef des opérations de GOEX. Il est également directeur des opérations pour le GIR. Avant de se joindre à GOEX et au GIR, M. Caron occupait le poste de vice-président exécutif chez Intangible...
Site :
http://gouvernanceexpert.com
Le comité d'entreprise - jurismaroc.vraiforum.com
L'article 465 stipule que le comité d'entreprise comprend :
· L'employeur ou son représentant
· Deux délégués des salariés élus par les délégués des salariés de l'entreprise
· Un ou deux représentants syndicaux dans l'entreprise, le cas échéant.
Il est indiqué que, d'une part, le comité est constitué de l'employeur ou de son...