Articles sélectionnés pour le thème : faire la carte d'identite d'une entreprise
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Déclaration d'activité des organismes de formation ...
Connaitre les formalités pour se déclarer
Formation professionnelle continue
Service du contrôle
La déclaration d'activité des organismes de formation professionnelle est gérée par le service régional de contrôle de la formation professionnelle, site de Lyon.
Ce service assure la mise en oeuvre de la politique de contrôle de la formation professionnelle : contrôle administratif et...
Date: 2018-04-16 01:47:30
Site :
http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
Thèmes liés : organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise / formation creation d'entreprise lyon / formation creation d entreprise lyon / formation des salaries d une entreprise
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
4.4.2.1. La preuve de l'existence du transport ou de l'expédition des biens
25. Cette condition pour l'application de l'exemption contenue dans l'article 39bis, premier alinéa, 1° du Code constitue non seulement une condition de base contenue dans ledit article, mais également une condition contenue dans l'article 1 er de l'Arrêté royal n° 52 du 29 décembre 1992, selon lequel les...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise belge / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / code tva d'une entreprise / tva d une entreprise
Accueil / MesCoursesPourLaPlanète.com
Ne sous-estimez jamais le pouvoir du consommateur vigilant."
Anita Roddick
Sikana.tv, la plateforme éducative pour un développement durable !
Après avoir fait un tour du monde entre amis pour répertorier l'ensemble des entreprises aidant les populations dans le besoin, Simon Fauquet et Gregory Flipo ont crée, de retour en France, l'entreprise Sikana , qui signifie « apprendre et enseigner...
Site :
http://www.mescoursespourlaplanete.com
Tous les numéros - Pouvoirs, revue française d’études ...
67 - La souveraineté
La souveraineté est de ces idées pour lesquelles les hommes se sont beaucoup battus. Pour l'obtenir ou pour la défendre, au sein de la communauté nationale comme dans les relations internationales, et aujourd'hui encore à l'occasion de la construction de l'Europe.
Neuf spécialistes interrogent ici la souveraineté pour tenter de lui faire dire ce qu'elle est, ce...
Date: 2018-04-16 03:12:44
Site :
http://www.revue-pouvoirs.fr
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-24 13:03:24
Site :
http://www.conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-16 19:10:38
Site :
https://www.inc-conso.fr
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Accueil - 1 | RECHERCHE DE LA SOCIETE 2 | CONFIRMATION DE LA SOCIETE 3 | COORDONNEES DU CLIENT 4 | VALIDATION ET PAIEMENT
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Renseignez un SIRET, SIREN, RCS, NIF, pour obtenir le numéro de TVA intracommunautaire
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de...
Site :
https://www.tva-intra.info
Thèmes liés : trouver numero tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique
Locataire : constituez un bon dossier - Location : quelles ...
Location
Locataire : constituez un bon dossier
Trouver un logement, c'est effectuer une recherche efficace et intensive. C'est aussi fournir aux propriétaires un dossier complet qui les rassure et leur permet d'effectuer un choix réfléchi. Mode d'emploi de la recherche d'un logement.
Une fois les alertes e-mail créées et les annonces immobilières épluchées, seules quelques offres vont...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche d une entreprise / offres d'emploi entreprises
Locataire : constituez un bon dossier - Location : quelles ...
Publié par C. Cailloux & L. Lamielle le 16 mai 2017
Trouver un logement, c'est effectuer une recherche efficace et intensive. C'est aussi fournir aux propriétaires un dossier complet qui les rassure et leur permet d'effectuer un choix réfléchi. Mode d'emploi de la recherche d'un logement.
Une fois les alertes e-mail créées et les annonces immobilières épluchées, seules quelques offres...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche d une entreprise / offres d'emploi entreprises
Création entreprise Lyon: domiciliation à partir de 25 €/mois!
Bureaux permanents
En tout premier lieu vous aurez besoin de domicilier votre entreprise et de disposer d'une véritable adresse professionnelle à Lyon pour tous vos documents officiels (papier à entête, cartes de visite, etc...). Vous avez le choix de venir récupérer votre courrier au Centre d'Affaires, ou de le faire réexpédier à votre adresse : plus besoin de vous déplacer !
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Il vous suffit de suivre les étapes ci-dessous et de préciser la formule choisie :
1/ Vous téléchargez...
Site :
http://www.lyoncentredaffaires.com
Thèmes liés : expert comptable creation d'entreprise lyon / accompagnement creation d'entreprise lyon / creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise lyon / creation d entreprise lyon
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-08-23 16:36:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment liquider une SARL ? | Tout savoir sur la création ...
Quand liquider une SARL ?
La liquidation de la SARL est soit amiable (ou statutaire), soit judiciaire.
La première est décidée d'un commun accord par les associés (ou l'associé unique). Malgré la cessation d'activité et la fermeture de l'entreprise, cette dernière reste en état de payer ces dettes. Cette procédure permet de transformer les éléments de l'actif en argent, et de régler...
Site :
http://www.createur-entreprise.net
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / annonces legale creation entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise sarl / cout des formalites de creation d'entreprise
Trouver un n° TVA intracommunautaire
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Trouver un n° TVA intracommunautaire
Saisissez un nom
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intra.info pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au...
Site :
https://www.tva-intra.info
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / trouver numero tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / trouver n tva d'une entreprise
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Créer une entreprise en Algérie | Investir en Algérie - Le ...
Socrate 2 commentaires
La loi algérienne prévoit les principales formes de sociétés connues en France ou en Europe, telles que la société anonyme ( ou société par actions en droit Algérien ) ou la société à responsabilité limitée. Les modalités de fonctionnement de ce type de sociétés sont proches de celles en cours, en France par exemple.
Une personne physique ou morale non...
Site :
invest-in-algeria.com
Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise pour l environnement / creation d une societe commerciale / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne
Réaliser un dossier de présentation - Animafac
Réaliser un dossier de présentation
Fiche pratique
Le dossier de présentation, c'est la carte de visite de votre association. Au sens figuré bien sûr, car même résumé, le bilan de vos activités ne saurait tenir sur un bristol de cinq centimètres sur huit ! Il n'en reste pas moins que ces quelques pages vous permettront de vous introduire auprès de potentiels partenaires institutionnels...
Site :
https://www.animafac.net
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / definition de l image d une entreprise / definition d'une entreprise pdf / politique generale d'entreprise definition / politique generale d'une entreprise definition
Sûreté ferroviaire — Wikipédia
La
Sûreté ferroviaire
composée essentiellement de la Surveillance générale (Suge) est la police ferroviaire de la SNCF dont la mission est de protéger, assister et sécuriser tant les voyageurs que le personnel et les biens sur l'ensemble du réseau SNCF .
Ce service est plus connu sous son appellation traditionnelle de police ferroviaire.
La Suge fait partie de l'entité internationale...
Date: 2018-04-14 18:27:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de prestation de service / creation d'une societe de service / creation d une societe de service
Restauration rapide/Vente à emporter - entreprise-reunion.re
Restauration rapide/Vente à emporter Date de mise à jour 14 juin 2018
Commerciale si l'entreprise compte plus de 10 salariés
Commerciale, en cas de consommation sur place
Artisanale en cas de fabrication artisanale de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (camions de ventes de pizzas, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes,...
Yoopala Agence, tranquillité absolue pour la garde à ...
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Faites des économies
Il est bien souvent beaucoup plus intéressant de choisir Yoopala Agence pour les compléments de gardes de son / ses enfants à domicile. Selon vos besoins de gardes, vous économisez plusieurs centaines d'euros par mois. Yoopala remet gratuitement un devis personnalisé au consommateur à qui il propose une prestation ou un ensemble de prestations...
Site :
http://www.yoopala.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une agence de recrutement / allocation chomage creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / creation d enfants
Restauration rapide/Vente à emporter - Création & reprise ...
Restauration rapide/Vente à emporter Date de mise à jour 21 décembre 2017
Commerciale si l'entreprise compte plus de 10 salariés
Commerciale, en cas de consommation sur place
Artisanale en cas de fabrication artisanale de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (camions de ventes de pizzas, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes,...
Agence Web Niamey | Creation de sites web entreprise
Pour Votre Société
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Nous savons ce qui vous démarque de la concurrence, et comment vous aider à réussir sur le web.
Nous savons ce que...
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Thèmes liés : entreprise creation de sites web / creation site internet entreprise / creation d'entreprise site / entreprise de creation de sites / creation d'un site internet de vente en ligne
L'actu du CGCV - L'actualité du cgcv - CGCV
COMMUNIQUE CGCV : PLAN VIGIPIRATE ET ALERTE ATTENTATS - 26/11/15
Publié le 26 novembre 2015.
Suite aux dernières consignes du Ministère de l'Intérieur en date du 20/11/15, concernant les accueils collectifs de mineurs, les activités, sorties et voyages sont de nouveau autorisées depuis le 23 novembre 2015 en Ile de France ou à destination de cette région pour ce public.
Le CGCV a...
Site :
http://www.cgcv.org
Thèmes liés : aide financiere a la creation d'entreprise a l'etranger / creation de lieux d accueil des jeunes enfants / aide a la creation d'entreprise a l'etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise a l etranger
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...
Date: 2003-04-25 12:35:13
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / presentation d une l entreprise informatique / role d'un avoue cour d'appel / conditions de travail d une entreprise
La politique linguistique du Québec
Charte de la langue française
1 La stratégie linguistique
La victoire électorale du Parti québécois , au soir du 15 novembre 1976, a marqué un tournant décisif dans la politique linguistique du Québec. Héritier des réformes amorcées par la Révolution tranquille, le gouvernement de René Lévesque a poursuivi la politique de l'�?tat interventionniste en l'appliquant au domaine de...
Date: 2015-12-07 21:01:57
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Création logo d'entreprise - Studio graphique Bruxelles ...
Un graphiste, pour quoi faire ?
Mots-clés du blog
agence e-marketing agence web agence web bruxelles back-office brochure cartes de visite catalogue copywriting création charte graphique création identité visuelle création logo création logo entreprise création site internet création site web e-commerce e-marketing enveloppes facebook formation réseaux sociaux glossaire graphisme...
Site :
http://deligraph.com
Master 2 Direction Financière et Contrôle de Gestion (DFCG ...
Carte d'identité de la formation
Mention : Contrôle de Gestion et Audit Organisationnel
Public concerné :Formation initiale
Niveau de sortie : Master 2
Durée : 2 semestres
Site de formation : Campus PUSG - La Bastide
Responsable(s) de la formation : Elisabeth BERTIN
Objectifs et compétences
Objectifs et compétences
Le parcours Direction Financière et Contrôle de Gestion vise à former...
Site :
http://www.iae-bordeaux.fr
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d'une entreprise publique / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise
Conditions d'utilisation juridiques | Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / secteur d'activite d'une entreprise de service / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / vente d'une entreprise droits des salaries / systeme d'information d'une entreprise exemple
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / secteur d'activite d'une entreprise de service / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / vente d'une entreprise droits des salaries / systeme d'information d'une entreprise exemple
Boulangeries | painrisien
3 commentaires
La normalité nous enferme beaucoup. Plutôt que d'essayer de créer des espaces de liberté, nous passons le plus clair de notre temps à distribuer des étiquettes, comme autant de jugements faciles et précipités. Il y a l'asocial, l'original, le fou créatif, le gentil-mais-un-peu-dérangeant, le carrément-glauque... et j'en passe. Se soucie-t-on vraiment de leurs histoires,...
Site :
painrisien.com
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / formation au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle / c est quoi l entreprise
Création SARL en ligne | Jurisociete
CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
Qui sommes-nous ?
Jurisociete.fr est une plateforme de gestion en ligne de toutes vos formalités juridiques : création de sociétés, modifications statutaires, Ago annuelle.
En 10 minutes seulement, vous pouvez accéder à vos documents juridiques (statuts...) rigoureusement rédigés et délivrés instantanément, afin de vous garantir un service...
Site :
https://www.jurisociete.fr
Les Sardines | Agence de communication Clermont-Ferrand ...
L' Agence Les Sardines, la petite boîte de com remplie d'idées !
Qu'est-ce qui définit notre agence de communication?
Notre volonté était de créer une « petite boîte » de communication, à l'échelle humaine et proche de ses clients. Forts de nos expériences passées dans un grand groupe de communication, nous mettons aujourd'hui tout notre savoir-faire à disposition des PME, TPE,...
Site :
http://www.agence-les-sardines.fr
Thèmes liés : agence conseil en communication d'entreprise / agence communication creation entreprise / creation d'une carte de visite / creation d une carte de visite / conseil creation d un site internet
Musée de l'imprimerie et de la communication graphique ...
Musée de l'imprimerie et de la communication graphique
Fermeture de deux salles en raison des travaux
Les travaux de réfection de notre cour Renaissance sont terminés. Il reste cependant quelques détails à régler au niveau de notre escalier à vis, également classé. Pour cette raison, les deux dernières salles de l'exposition permanente seront fermées jusqu'au 11 février prochain, il...
Date: 2006-06-06 14:11:22
Site :
http://www.imprimerie.lyon.fr
Thèmes liés : comment faire une carte d'identite d'une entreprise / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise