Articles sélectionnés pour le thème : date de creation des comites d entreprise
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Histoire et traditions du Carnaval de Québec | Carnaval
UN APERÇU DU CARNAVAL
La tradition de fêter de la fin janvier jusqu'à la mi-février ne date pas d'hier. À Québec, dans la capitale mondiale de la neige, le premier grand carnaval d'hiver a vu le jour en 1894. Une population souvent éprouvée par les rigueurs hivernales met alors sur pied une fête des neiges afin de réchauffer les coeurs. Interrompu par les deux guerres mondiales et...
Site :
https://carnaval.qc.ca
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
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(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...
La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale
par Pierre Hillard
Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...
Date: 2018-01-16 22:05:31
Site :
http://www.voltairenet.org
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-08-21 17:37:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
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Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
Site :
tifawt.com
Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia
Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .
Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...
Date: 2017-08-10 03:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos
Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos
© AFD
Pour améliorer la gestion d'une des principales richesses du pays, le gouvernement du Laos a engagé en 1996 une réforme du secteur de l'eau . La loi sur l'eau et les textes qui en découlent précisent les responsabilités des différentes institutions nationales. L'ancienne société nationale des eaux (Nam Papa Lao) est...
Site :
afd.fr
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
projet de loi pour un État au service d'une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Date: 2018-01-31 15:49:01
Site :
senat.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Audit comptable et financier — Wikipédia
Démarche générale d'audit comptable et financier en France[ modifier | modifier le code ]
Pour le PCG (Plan Comptable Général), la comptabilité est définie comme un système d'organisation de l'information financière. La comptabilité est un outil qui fournit, après traitement approprié, un ensemble d'informations conforme aux besoins des parties prenantes : dirigeants, actionnaires,...
Date: 2017-08-23 23:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
Matrice relationnelle
NF EN ISO 17025 (2005) 4eme édition
NF EN ISO 17025 (2017)
Commentaires
La présente Norme internationale a été élaborée en vue de renforcer la confiance dans le fonctionnement des laboratoires.
La présente Norme internationale contient les exigences applicables aux...
Date: 2018-04-08 17:09:33
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr
27/12/2013 à 15h48
© REA Tous droits réservés
Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.
Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...
Site :
capital.fr
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
16
Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-24 14:28:34
Site :
http://www.ressi.ch
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !
09 73 72 25 00 (Service gratuit Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)
Rappel immédiat et gratuit Annonce
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
Modèle Statuts de SAS – Les Echos Executives
Les soussignés ont fait les apports suivants à la société :
:
A noter : Dans les SAS, les apports en industrie ne sont pas admis. Seuls sont autorisés les apports en numéraire et en nature.1.
Apports en numéraire
- M.........., une somme en numéraire de .......... (montant en lettres) euros, ci .............. (montant en chiffres) euros.
- La société .............., une somme en...
Date: 2018-04-16 01:38:54
Site :
https://business.lesechos.fr
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Theano Advisors
Retour
Managementde l'innovation
L'innovation affecte l'entreprise dans ses trois dimensions : business model, modèle opérationnel et modèle managérial. Sachez les faire évoluer de l'intérieur pour avoir l'avantage sur le long terme
Compte tenu de la vitesse de recomposition des chaînes de valeur et des évolutions des besoins clients, la co-innovation avec son écosystème est un enjeu...
Site :
https://www.theanoadvisors.com
Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier
1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.
1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.
1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.
1716 Mr Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.
1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.
1734 24 juin,...
Date: 2014-07-03 16:36:50
Site :
http://didier.lecoustre.free.fr
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
I. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité ...
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
Accueil / 2015 / mars / 18 / Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
aucun commentaire pour l'instant
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a largement parlé - une nouvelle fois - de Biomimétisme dans son discours de...
Site :
http://ceebios.com
INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde
11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde
Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.
Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.
Publié le : Mercredi 10 janvier 2018
0
Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire
Une majorité de...
Site :
http://infocapagde.com
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
La mise en place d'un Comité de Direction (CODIR)
L'entrepreneur et la mise en place d'un CODIR ? est-ce le moment ? comment s'y prendre ?
Date de publication :
28 octobre 2016
Les pratiques montrent que la mise en place d'une instance dans laquelle toutes les fonctions de l'entreprise sont représentées s'impose assez vite dans les entreprises qui se préoccupent de leur pérennité et de leur croissance.
A partir d'un certain stade de...
Site :
lecampusdesdirigeants.com
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Expert comptable spécialisé dans le secteur des salons de ...
Notre Cabinet d'Expert comptable est spécialisé dans le secteur des salons de soins esthétiques et bien-être
L'activité des salons de soins esthétiques et bien-être recouvre les activités professionnelles fournissant des soins et traitements du corps en salon ou à domicile, souvent accompagnées d'activités de vente de produits de beauté, et parfois de prestations d'hygiène et de...
Site :
http://www.axessconseil.com
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
INTRODUCTION 25
PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29
I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29
A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29
1. Égalité des chances ou mobilité sociale ? Une question de mesure 29
2. Les résultats en termes d'égalité des...
Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...
TOTEM Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Création d'une chambre de commerce - Corporations Canada
Création d'une chambre de commerce
Sur cette page
Liste de vérification pour l'enregistrement d'une chambre de commerce
Enregistrement
Lorsque l'on veut « créer » une société, le processus s'appelle la constitution en société. Dans le cas d'une chambre de commerce en vertu de la
Loi sur les chambres de commerce
(LChambre), le processus se fait en deux étapes :
Création:
les premiers ...
Date: 2018-01-16 20:32:13
Site :
ic.gc.ca
Création de l'instance temporaire de coordination des CHSCT
#Actualité réglementaire Le 8 juillet 2013
Création de l'instance temporaire de coordination des CHSCT
Créés par la loi n°2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi, les articles L. 4616-1 à L. 4616-5 du Code du travail prévoient la possibilité pour l'employeur d'instaurer une instance temporaire de coordination des CHSCT, lorsqu'un projet commun à plusieurs...
Site :
https://www.everhse.com
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise ...
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise » (décrets d'application de la loi ESS)
Publié par Laurine JEUNE le 09 septembre 2015
La loi [1] ESS du 31 juillet 2014 a donné une assise législative aux opérations de fusion d'associations loi 1901 (ainsi qu'aux opérations de scission et d'apport partiel d'actifs) par l'introduction d'un nouvel article [2] 9 bis dans la loi [3]...
Site :
http://www.houdart.org
Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Comptabilité — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les traces les plus anciennes de comptabilité datent de la haute Antiquité et notamment de la Mésopotamie ancienne (sur tablette d'argile , papyrus ...). Les villes commerçantes italiennes et flamandes jouent un grand rôle dans l'établissement des pratiques occidentales modernes, naissance de la comptabilité en partie double .
La théorie comptable...
Date: 2019-05-20 13:58:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fondation La Poste : 20 de soutien à tous les écrits
Le hasard des dates fait bien les choses. L'Histoire de La Poste et la culture qui y est associée se retrouvent ainsi ce printemps à l'occasion d'un triple anniversaire : l'entreprise fête en effet les 70 ans de son musée et les 20 ans à la fois de sa Fondation et de son Comité pour l'Histoire.
Volet 2 : la Fondation La Poste
André Darrigrand, alors président de La Poste, avait...
Date: 2019-05-20 14:15:52
Site :
http://www.ladressemuseedelaposte.fr