Articles sélectionnés pour le thème : croissance de la production sans creation d emplois
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La semaine de 32 heures est-elle la solution contre le ...
Nicolas Bouzou On peut répondre à cette question en se demandant si le passage de 39 heures à 35 heures a permis de créer des emplois. Or, avec du recul, la réponse est non. Par exemple, les économistes ont comparé l'évolution de l'emploi entre 2000 et 2001 des entreprises de plus de 20 salariés, alors obligées d'appliquer les 35 heures, et dans les autres. Ils n'ont pas noté de...
Date: 2018-01-16 21:53:30
Site :
humanite.fr
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-08-23 19:48:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne ...
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2017 !
Le
09/01/2017 à 09:00
A l'heure de l'adoption du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation, les premières mesures concrètes sont entrées en...
Site :
https://lejournaldeleco.fr
Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de ...
Commenter
SOCIÉTÉ - "Nous invitons le gouvernement, le parlement et les différentes institutions ou instances concernées, chacun dans son domaine de compétence, à reconsidérer notre modèle de développement pour le mettre en phase avec les évolutions que connaît le pays", a affirmé le souverain devant les deux chambres du parlement à l'occasion de l'ouverture de la dernière...
Site :
huffpostmaghreb.com
Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...
Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel
Genève, 15 juin 2017
PR/2017/808
Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...
Date: 2018-01-16 18:54:44
Site :
http://www.wipo.int
Prix Rotary du Créateur d'Entreprise
Prix 2013
Le Rotary International
Le Rotary est une organisation mondiale, créée il y a plus d'un siècle, comptant plus de 1.2 million de membres issus principalement du monde des affaires.
Il est composé d'environ 33 000 Rotary Clubs répartis sur plus de 200 pays, ce qui en fait l'un des principaux réseaux mondiaux de professionnels qui tous ont en commun l'envie de servir, en partageant...
Site :
http://www.prixducreateur.fr
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-08-14 22:08:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2018-01-05 19:14:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Partenariat Tunisie-BM: Cap sur la croissance et la ...
Comment le pays mener des réformes économiques sans se heurter, de nouveau, à des protestations sociales?
Abdoulaye Sy: Effectivement, les demandes sociales en termes d'accès à des emplois durables et de bonne qualité sont importantes. La population tunisienne ressent que les fruits de la révolution ne se sont pas encore matérialisés. En outre, il me semble, et la Tunisie l'a déjà...
Site :
https://africanmanager.com
Thèmes liés : croissance de la production sans creation d emplois / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / creation d'emplois en europe / creation d'emplois / production sans creation d emplois
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
GE en France | GE.com France
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE Energy), à Buc (GE Healthcare) et au Creusot (GE Oil&Gas).
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE En
GE en France
Le Groupe GE est implanté dans l'hexagone depuis plus de 100 ans. Le territoire...
Site :
ge.com
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Mercadis
ÉDITO
Le mot du président de Montpellier Méditerranée Métropole
La santé, l'agro-écologie et l'alimentation figurent désormais parmi les piliers des politiques publiques portées par Montpellier Méditerranée Métropole. Une bonne santé passe notamment par la notion du « bien manger », d'où la nécessité d'une production locale favorisée par des circuits courts et de proximité. La...
Site :
http://www.mercadis.net
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d'une societe de production / creation d une societe de production / creation d'entreprise et developpement local / croissance de la production sans creation d emplois
Petite et moyenne entreprise — Wikipédia
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Petite et moyenne entreprise
Les petites et les moyennes entreprises sont des entreprises dont la taille, définie à partir du nombre d'employés, du bilan ou du chiffre d'affaires , ne dépasse pas certaines limites ; les définitions de ces limites diffèrent selon le ou les pays.
L' Union européenne définit la catégorie des micro, petites et moyennes entreprises...
Date: 2018-04-15 23:12:52
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...
Quelles sont les différentes opportunités d'affaires offertes par les trois pays du Maghreb, le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ? Comment réussir en tant qu'expert-comptable à accompagner vos clients ?
LES OPPORTUNITES DES AFFAIRES
Climat des affaires
La compétitivité des coûts & les fondamentaux économiques forts et stables
À même pas 15 km de l'Europe, les pays du Maghreb se...
La transition énergétique pour la croissance verte ...
La transition énergétique pour la croissance verte
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...
Date: 2018-04-15 14:49:32
Site :
http://www.gouvernement.fr
OCDE-Examen multidimensionnel: Un tableau contrarié de l ...
Investissements, stabilité et ouverture économique sont autant d'atouts pour que le Maroc devienne l'une des destinations attractives. Mais ces données permettent-elles au pays de rejoindre le club des pays émergents? «Le dynamisme du développement marocain est insuffisant pour atteindre l'ambition affichée de rejoindre ces pays et, à terme, de converger avec les pays avancés»,...
Site :
leconomiste.com
Fordisme — Wikipédia
Principes[ modifier | modifier le code ]
Le but de ce développement de l'entreprise est d'accroître la productivité et la production de l'entreprise grâce à plusieurs principes :
la division du travail en une division verticale (séparation entre conception et réalisation) et en une division horizontale (parcellisation des tâches), et l'apparition de la ligne de montage (et donc du...
Date: 2017-08-23 21:37:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / croissance de la production sans creation d emplois / creation des etats unis d europe / creation d'une societe de production / creation d une societe de production
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
Privatisation de la postefinances- le Comité d’Entreprise ...
Le coordonnateur et porte-parole du Comité d'entreprise Apr Poste, Mamadou Sarr, a démenti hier le comité sectoriel du SNTP révélant la privatisation de Postefinances. Selon lui, cette prétendue coalition de syndicats a livré de fausses informations.
« Il faut juste rappeler et préciser que ce débat de la prétendue privatisation de Postefinances n'est pas subitement tombée du ciel en...
Site :
http://www.rewmi.com
Prêt Croissance TPE - Île de France
De 10 000 à 50 000 EUR de prêt destiné au financement des projets de développement
des entreprises franciliennes de plus de 3 ans et de moins de 50 salariés
prêt croissance TPE
L'offre croissance TPE
Le développement économique et l'emploi sont une priorité : la Région Île-de-France s'engage aux côtés des entreprises franciliennes pour soutenir leur création et leur croissance.
Cet...
Site :
http://pretcroissancetpe-iledefrance.bpifrance.fr
UE: une reprise économique, mais sans création d'emplois ...
0
Un travailleur de la zone euro sur 10 sera encore au chômage lorsque le programme d'assouplissement quantitatif (QE) que la Banque Centrale Européenne (BCE) a lancé pour stimuler la croissance battra son plein, indique des projections réalisées par la BCE.
Mario Draghi, le président de la BCE, a indiqué que la croissance « prenait de l'élan » et que « l'assouplissement des...
Site :
https://fr.express.live
Thèmes liés : creation d'emplois en france / creation d emplois france / croissance de la production sans creation d emplois / creation d'emplois / production sans creation d emplois
StartUp : les concours et appels à projet 2019, Aides et ...
Date limite de dépôt de projet : le 31 mai 2019.
Profil d'entrepreneur : jeunes entreprises qui veulent réaliser leur première levée de fonds.
Dotation : 10.000 euros, 6 mois d'accompagnement et présentation en levée de fonds auprès de business angels.
Lieu : 130 rue de Lourmel, Paris 15ème.
> S'inscrire sur weraisestartup.co
Programme européen Protolabs Cool Idea Awards
Date limite de...
Date: 2019-05-20 12:18:33
Site :
https://business.lesechos.fr
Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités
Ouverture & Interdisciplinarité
Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...
Site :
http://www.fondationavril.org
L’investissement des Entreprises - Ecossimo
Investissement : achat par l'entreprise de biens et de services qui vont servir plusieurs fois au cours de l'activité productive.
On distingue :
- les investissements matériels(achat de machines, de bâtiments, etc.) ;
- et les investissements immatériels(achats de logiciels, dépenses de formation, de commercialisation, de recherche et développement, etc.).
Les investissements sont ainsi des...
Site :
http://www.ecossimo.com
Banque centrale européenne — Wikipédia
Article 130 du TFUE (ex-article 108 du traité de Rome ) sur l'indépendance de la BCE.
Cet article fondateur de l'indépendance de la BCE ne fait guère débat dans la plupart des pays européens, partisans généralement d'une monnaie stable et à l'abri des alternances politiques. Toutefois, pendant la campagne référendaire de 2005 sur la Constitution européenne et pendant la campagne...
Date: 2018-01-15 21:38:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / taux de creation d'entreprise en france / forme economique d'une entreprise / croissance de la production sans creation d emplois / taux de creation d'entreprise
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Privatisation de la Poste: Le Comité d’Entreprise Apr ...
Les membres du Comité d'Entreprise Apr Poste venus de toutes les contrées, sous la conduite de Lansana Sarr, le porte parole dudit comité, ont apporté un démenti formel par rapport à une certaine rumeur qui aurait informé du processus de privatisation du groupe la poste.
C'est devant des employés de la poste, tous membre de l'Alliance Pour la République, que M. Lansana Sarr a informé...
Site :
https://senego.com
Afrique - Vue d'ensemble - Banque mondiale
Partenaires
En 2016, la croissance a fortement ralenti en Afrique subsaharienne pour s'établir à 1,5 % seulement. Selon les prévisions, elle devrait atteindre un taux de 2,5 % en 2017 puis s'améliorer encore en 2018 grâce à la hausse des cours des matières premières et à l'amélioration de la situation intérieure. Il s'agit néanmoins d'une reprise fragile, car elle repose...
Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...
ZODIAC-SAFRAN : NAISSANCE D'UN GEANT
La Nouvelle République Indre - 20 janvier 2017
A l'issue de l'assemblée générale du groupe Zodiac Aerospace (équipementier aéronautique), ses dirigeants ont annoncé son rachat par le groupe Safran (motoriste) pour près de 10 milliards d'euros (dettes comprises).
Cette fusion donne naissance à un nouveau leader mondial de l'aéronautique, réalisant...
Corporation Mondragon — Wikipédia
Corporation Mondragon
modifier - modifier le code - voir wikidata
Corporation Mondragon est un groupe basque de 289 entreprises et entités en 2012 (dont environ la moitié sont elles aussi des coopératives), structurées en quatre groupes sectoriels : la finance , l' industrie , la distribution , et la connaissance avec des aires de recherche et de formation . C'est le plus grand groupe...
Date: 2019-05-20 13:12:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Côte d'Ivoire: présentation - Banque mondiale
Partenaires
Le pays en bref
Depuis quatre ans, la Côte d'Ivoire connaît un succès économique remarquable, illustré par une croissance rapide du PIB qui a fait reculer la pauvreté. Le gouvernement a adopté un nouveau programme national de développement (PND) pour la période 2016-2020 qui entend transformer la Côte d'Ivoire en une économie à revenu intermédiaire d'ici 2020 et...
MarocPME | Entreprenariat, croissance, compétitvité
- Demande d'adhésion -
Auto Entrepreneur
Nouvelle forme juridique d'entreprise destinée à toute personne physique exerçant, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale , ou prestation de service
- Demande d'adhésion -
Maroc PME
L'Agence Nationale pour la Promotion de la PME s'offre une nouvelle identité visuelle pour marquer le passage vers une nouvelle...
Site :
http://candidature.marocpme.ma
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
Innovation en Europe à la Belle Époque — Wikipédia
Innovation en Europe à la Belle Époque
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Entre 1870 et la Première Guerre mondiale , l'Europe connait une vague d' innovation exceptionnelle faisant suite à un siècle de poussée technologique. Cette synthèse créative, facilement perceptible par les contemporains, reste un tournant historique important dont...
Date: 2017-08-24 09:50:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment Montréal doit devenir championne en intelligence ...
Dans 10 ans, parlera-t-on du Québec comme d'une référence mondiale en recherche fondamentale ou comme d'un exportateur d'intelligence artificielle ?
«On pourrait se contenter d'être de bons chercheurs, d'écrire des articles et de vendre nos brevets aux Américains. Toutefois, si on veut créer une industrie et être des champions, il faut retenir les chercheurs de renom et bien les entourer...
Site :
lesaffaires.com
Les secteurs d'activité qui recrutent - StudyramaEmploi
Accueil > Premier emploi > Les secteurs d'activité qui recrutent
Les secteurs d'activité qui recrutent
Quelles sont les entreprises qui recrutent des jeunes fraîchement diplômés ? Quels sont les profils les plus recherchés ? Studyrama Emploi...
Aéronautique
Selon le Gifas (Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales), près de 13 à 15 000 postes sont pourvus par...
Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2018-01-17 01:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Communauté européenne du charbon et de l'acier — Wikipédia
Communauté européenne du charbon et de l'acier
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CECA .
Communauté européenne du charbon et de l'acier
Les membres fondateurs de la CECA.
Création
La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) était une organisation internationale fondée sur le traité de Paris (1951) entré en vigueur le 23...
Date: 2017-08-23 17:17:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : croissance de la production sans creation d emplois / production sans creation d emplois / creation d une nouvelle / creation des etats unis d europe / nombre de creation d'emploi en france
Gestion de la trésorerie: Cas des PME - WikiMemoires
Gestion de la trésorerie : Cas des PME
By 15 April 2011
Gestion de la trésorerie: Cas des PME
L'atteinte des objectifs de l'entreprise à savoir la réalisation de profit maximum à travers son activité est dépendante de la maîtrise par celle-ci des charges qu'elle engage et des produits engendrés. La comptabilité lui est alors indispensable, puisqu'elle lui permet un suivi de ces...
Site :
blog.wikimemoires.com
Le rôle de la science et de la technologie dans la société ...
Politique scientifique et éthique ; et
Questions à intégrer – Science et société.
La réunion n’avait pas pour but de définir une position nord-américaine officielle ; les participants étaient plutôt invités, en qualité de scientifiques professionnels, à exposer leurs perspectives personnelles sur le rôle en évolution de la science dans la société et la gestion...
Date: 2000-05-03 22:15:22
Site :
http://www.unesco.org
Offres d'emplois et de stages | BonneGueule
BonneGueule > Offres d'emplois et de stages
Offres d'emplois et de stages
7 juin 2015
Par Nicolas 125
BonneGueule est une jeune entreprise en pleine croissance. Nous recherchons régulièrement de nouveaux collaborateurs talentueux, un peu fous, et qui partagent nos valeurs.
L'équipe de BonneGueule se compose aujourd'hui d'une trentaine de personnes (20 à 49 ans), tous et toutes sympas et...
Site :
https://www.bonnegueule.fr
Banque du Canada — Wikipédia
La Banque du Canada (en anglais : Bank of Canada) est la banque centrale du Canada . Elle est mise en place et régulée par la Loi sur la Banque du Canada [1] . Le secteur bancaire canadien contribue à 3,1 % du PIB canadien. Ses responsabilités sont liées à certains objectifs, tels que :
garder un taux d' inflation bas et stable (elle tente de garder un taux d'inflation de 2 %, soit la...
Date: 2017-08-23 19:02:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
WSL - Partenaire des techno-entrepreneurs.
WSL accompagne les techno-entrepreneurs dans la préparation des informations à destination des investisseurs
Phase 2 : WSL accompagne aussi les techno-entrepreneurs dans la recherche effective de moyens financiers supplémentaires en structurant cette démarche de la recherche à la prise de contact, en enrichissant le groupe cible d'investisseurs potentiels, en conseillant sur la stratégie...
Site :
http://www.wsl.be
La GPEC et la gestion de l’effectif - cours-de-bts-muc ...
La GPEC et la gestion de l'effectif
Publié le 12 Avril 2010 par cours-de-bts-muc.over-blog.com in Management d'entreprise
La GPEC et la gestion de l'effectif
I. Les politiques pour gérer l'effectif
A. Les politiques de recrutement
1. La phase d'identification du besoin de recrutement
Le recrutement est une politique...
Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
Définition et fonctions économiques de l'entreprise
dimanche 1er septembre 2013
Les fonctions économiques de l'entreprise
Donner une définition de l'entreprise est difficile. D'un point de vue substantiel il est possible de faire la liste des personnes morales ou physiques généralement considérées comme des entreprises. D'un point de vue conceptuel il existe des approches théoriques de...
Date: 2017-08-24 15:02:00
Site :
http://bts-banque.nursit.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr