Les Producteurs de film - enliberal.com

 

Le financement

Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.

Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...

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Date: 2017-08-24 15:58:59
Site : http://www.enliberal.com

Les grandes étapes de la décentralisation ...

Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].

Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].

Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Le Nouvelliste - Comment créer une ONG et une fondation au ...

Santé

Comment créer une ONG et une fondation au regard de la loi ?

Parenthèse juridique Très souvent on entend parler de ONG, de fondation et d'association. Ce numéro de Parenthèse juridique répond à certaines questions sur leur création au regard de la législation haïtienne.

Publié le 2015-09-24 | Le Nouvelliste

National -

Le Nouvelliste : Qu'est-ce qu'on entend par fondation? Me...

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Site : lenouvelliste.com

Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d association a but

SIAD | Accompagner les initiatives économiques en Afrique

Déposez un projet

Energie Entrepreneur phase 2 : 2017-2020

Faites un don pour le projet Energie Entrepreneurs sur la page HelloAsso Afin de réduire la fracture énergétique, nous avons développé avec nos partenaires techniques un  système...

Résonances Nord-Sud, révélateur & accélérateur de projets

Résonances Nord-Sud est une structure d'incubation et d'accompagnement des...

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Site : http://www.siad.asso.fr

Association du Foyer Culturel de Sarreguemines

QUI SOMMES NOUS ?

L'Association du Foyer Culturel -AFC- a été créée en 1969 avec le soutien actif de la municipalité, régie par la loi locale du 19 avril 1908. Notre objet associatif est d'organiser et de promouvoir des activités et des animations d'éducation populaire de nature artistique, scientifique, sportive et culturelle.

ACCUEIL

ACCUEIL DE LOISIRS DU 23 AVRIL AU 4 MAI 2018 Le...

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Site : http://www.foyerculturel.org

Thèmes liés : creation d'un centre de loisirs associatif / creation d'entreprise centre de loisirs / creation d'un centre de loisirs / creation d un centre de loisirs / creation d'une association culturelle et sportive

Impôt sur le revenu : réduction pour dons à des organismes ...

Votre don peut prendre l'une des formes suivantes :

Versement de sommes d'argent,

Don en nature (une oeuvre d'art par exemple),

Versement de cotisations,

Frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole .

Don sans contrepartie

Pour bénéficier de la réduction d'impôt, votre versement, quelle qu'en soit la forme, doit être fait sans contrepartie directe ou indirecte à votre...

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Site : https://www.service-public.fr

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

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Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...

Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .

La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...

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Site : http://mjp.univ-perp.fr

Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...

Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés

Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?

Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...

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Site : http://www.artelieconseil.com

Culture - Soutien à la diffusion de spectacle vivant ...

Accueil » Culture - Soutien à la diffusion de spectacle vivant

Culture - Soutien à la diffusion de spectacle vivant

Création / Diffusion culturelles

Pour qui ?

Les équipes artistiques professionnelles de spectacle vivant (code NAF Arts du spectacle vivant et licence d'entrepreneur de spectacles vivants), directement si elles sont constituées sous forme d'association ou de coopérative, ou...

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Date: 2017-08-24 16:51:49
Site : http://www.region.alsace

Thèmes liés : outil de creation d'aide en ligne / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / aide a la creation d'emploi association / creation d une association d aide

ANDEA | Écoles | Liste des écoles

PROGRAMMES DE RECHERCHE

Contrat Social

L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté concentre ses recherches selon trois principaux pôles : Le Corps de l'artiste, Contrat Social et Imprimer. Chacun de ces pôles a pour terreau initial les initiatives pédagogiques des enseignants artistes et théoriciens de l'ISBA en association étroite avec plusieurs laboratoires recherche...

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Site : http://www.andea.fr

Un agent public peut-il avoir un cumul d'activités ...

Un fonctionnaire ou un contractuel ne peut plus cumuler un temps complet et une activité entrepreneuriale. Depuis janvier 2017, l'encadrement des cumuls d'activités est renforcé. Toutefois, s'il est à temps partiel, il peut exercer une activité privée lucrative. Ce temps partiel ne peut être inférieur à un mi-temps. L'agent doit soumettre sa demande à la commission de déontologie et...

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Site : https://www.service-public.fr

N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11

A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11

1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11

2. Un poids économique variable selon les communes 14

B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16

1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18

2. Des engagements publics plus ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le Guichet du Savoir - Consulter le sujet - réglementation ...

Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > réglementation d'un comité des fêtes

réglementation d'un comité des fêtes

par babdolly , le 17/06/2013 à 11:45 - 22661 visites

Etant membre actif d'un comité des fêtes, je souhaite connaître la réglementation d'un comité des fêtes, quel sont les droits et devoirs du comité, quel sont les obligations? Existe-il un livre référençant tout...

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Site : http://www.guichetdusavoir.org

Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / comite locale d information / comite d

Démocratie — Wikipédia

Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]

Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...

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Date: 2017-08-23 20:37:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation des etats unis d europe / le role du systeme d'information dans la prise de decision / creation d un faire part / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information

Moulin d'Andé, découvrir le Moulin et son histoire

A propos

L'association culturelle du Moulin d'Andé a pour but d'encourager les arts et les lettres.

Située en Normandie, dans un cadre d'exception en bord de Seine, elle met chaque jour ses compétences au service de la création artistique, de l'organisation de séminaires et de cérémonies festives.

En partenariat avec France Bleu

Agenda culturel

Vendredi 4 août à 21h

Concert de fin de...

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Site : http://www.moulinande.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d association a but / creation d'une association d'anciens eleves

Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Activites ...

Les Activités sociales et culturelles du C.E.

1. Définition

Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise au profit des salariés ou de leurs familles ou participe à cette gestion, quel qu'en soit le mode de financement, dans...

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Site : http://ecocom.free.fr

Démocratie participative — Wikipédia

L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]

Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...

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Date: 2017-08-23 21:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Enseignement.be - Les recherches en éducation

Cette recherche vise à prévenir et apporter des réponses aux situations d'absentéisme et/ou de décrochage scolaire ainsi qu'à améliorer les collaborations entre les différents acteurs concernés par cette problématique.

La recherche poursuivait divers objectifs :

1. élaborer un référentiel commun aux différents acteurs ;

2. mettre en place suivre et réguler un dispositif de...

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Site : http://www.enseignement.be

Thèmes liés : creation d'un projet pedagogique / creation d un faire part / creation d'activite manuel / creation d'un projet professionnel / projet de creation d'une association

safi ville.com

(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.

La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022

C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...

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Date: 2017-04-21 02:45:39
Site : http://www.safi-ville.com

Ville-d'Avray — Wikipédia

Établissements scolaires[ modifier | modifier le code ]

La ville administre trois écoles maternelles (école maternelle Jean-Rostand, école maternelle de la Ronce et école maternelle Halphen. L'école maternelle Chanteclerc a été fermée) et deux écoles élémentaires communales.

Le département gère le collège La Fontaine du Roy, situé rue de Marnes. Il possède des classes à horaires...

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Date: 2017-08-24 06:25:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'une association d'anciens eleves / creation d associations d anciens eleves

Dossiers OfficielCE : Les nouveaux services aux salariés

Les nouveaux services aux salariés

Les nouveaux services aux salariés répondent à une mutation sociétale qui demande à l'entreprise de s'adapter à de nouvelles attentes et à de nouveaux modes de vie des salariés. Dans une société où la qualité de vie est une valeur croissante et où la frontière entre la vie professionnelle et la vie privée est de plus en plus poreuse du fait du...

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Date: 2017-08-24 13:23:55
Site : http://www.officielce.com

Incubateur d'entreprises — Wikipédia

Incubateurs à but non lucratif[ modifier | modifier le code ]

La plupart des incubateurs sont des structures à but non lucratif, liées à des organismes publics ou para-publics.

Article détaillé : incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique .

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique sont une trentaine en France. Ils ont été créés...

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Date: 2018-01-15 21:29:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Portraits de créateurs d'entreprises : culture ...

Le secteur de l'art et de la culture

TOIT DU MONDE PRODUCTION, la création d'évènements et de costumes

Tour à tour mannequin, comédienne, costumière puis conceptrice de projets culturels, Astrid Siwsanker officie depuis plus de 25 ans dans les métiers du spectacle «...

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Date: 2017-01-17 14:30:35
Site : http://www.creeruneentreprise.fr

Animation ludique - Animation par le jeu : Sens Ludique

Animation ludique

Le "ludique" pour enrichir un événement

Pour chaque projet, nous réalisons une animation ludique sur mesure, soit avec des jeux existants, soit avec des jeux créés pour l'occasion. Nos interventions sont destinées à enrichir un événement en apportant une touche ludique.

Dans une entreprise, une collectivité locale ou un organisme public, nous intervenons à l'occasion...

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Site : http://www.sens-ludique.com

EbulliScience - Accueil

La pédagogie active

Notre philosophie

Mettez vous dans la peau dun chercheur ou d'une chercheuse en découvrant par vous même, en démarche d'investigation, le fonctionnement des expériences scientifiques !

Notre expérience

20 ans !

Riche de notre expérience, nous avons perfectionné notre méthode de médiation scientifique et nous sommes diversifiés afin de toucher le public le plus éloigné de l'offre culturelle.

Une diversité d'activités

Choisissez le format qui vous convient le...

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Site : http://www.ebulliscience.com

Thèmes liés : creation d'un projet pedagogique / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'une association culturelle

Agenda - L'actualité culturelle

Donnant donnant (01/02), théâtre musical, texte de Enzo Cormann,

L'�?mission de Bordeaux (03),

Soldanelles (04), poèmes de P L Rossi,

Saisons de terre (06), poème d'Hélène Dorion,

En transparence (05),

La pierre du jardin (07), poème d'�?milienne Kerhoaz,

L'âme en peine (11),

Quatre contre sept (11),

Abécédaire des zemstvos (12),

Max Schubernst (12),

L'éclat de l'ombre (14), poème...

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Site : http://www.l-invitu.net

Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle

Henri Delaunay — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Delaunay .

Henri Delaunay

Secrétaire général de la FFF de 1919 à 1955

Autres activités

Cocréateur de la coupe du monde de la FIFA

Secrétaire général de la FGSPF de 1915 à 1919

Distinctions

chevalier de la Légion d'honneur

Descendants

et mort le

9 novembre 1955

, est un dirigeant sportif historique à l'origine du football en France. Secrétaire...

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Date: 2017-08-24 03:01:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation du monde d apres / creation d'une association culturelle et sportive / creation d un nom de domaine / creation d'association en france / creation d'une association sportive

Les CE les plus généreux - L'Express L'Expansion

?réactioncommentaire

Enquête sur une exception française : les comités d'entreprise de luxe, symboles d'un système à la fois social et inégalitaire.

Le secret est bien gardé dans la galaxie complexe, hétéroclite et opaque des comités d'entreprise. Au point qu'il n'existe aucune donnée globale sur cet indice de la générosité sociale des employeurs gérée par les représentants du...

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Site : lexpansion.lexpress.fr

Le Village Gaulois - Parc du Radôme - Côte de Granit Rose

Avec ses amis, il créa l'association MEEM :

     « le Monde des Enfants pour les Enfants du Monde ».

Durant trois ans, l'association multiplia brocantes et lavages de voitures pour gagner l'argent nécessaire à l'achat des terrains.

 

1986

 

Trois ans plus tard, une première maison gauloise sortit de terre grâce aux chantiers internationaux de jeunes bénévoles.

A l'entrée du...

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Site : http://www.levillagegaulois.org

Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle

Les 111 des arts

LES 111 DES ARTS est une association à but non lucratif mobilisée autour de trois objectifs essentiels :

soutenir les enfants atteints de graves maladies, en particulier de cancers et leucémies, et les équipes hospitalières qui les soignent, en améliorant les conditions d'hospitalisation dans les services d'hématologie et...

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Site : http://www.les111desarts.org

Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d une association d aide

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui ! | J'aime la ...

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui !

8 mars 2018

 

Nous avons vu dernièrement le cumul du statut de créateur d'entreprise avec celui de salarié du secteur privé . J'avais alors promis un nouvel article consacré au cas spécifique du fonctionnaire.

Tu es fonctionnaire ou du moins agent public (contractuel, ça marche aussi !) et tu souhaites créer ou reprendre une...

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Site : https://www.jaimelapaperasse.com

SYNPTAC-CGT --> Accords et Conventions

Convention Collective Nationale des Espaces de Loisirs, d'Attractions et Culturels

arrêté d'extension du 25/07/1994 - JO du 04/08/94

Pour ce texte conventionnel qui concerne les métiers les plus divers qui s'exercent dans les parcs de loisirs, le SYNPTAC est signataire de l'annexe relative...

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Date: 2017-07-20 07:41:01
Site : http://www.synptac-cgt.com

Accueil - Rotary Club d’Auxerre

Le Rotary est une association de 1 200 000 d'hommes et de femmes, présent dans près de 170 pays, représentant l'ensemble des professions. Il est le plus ancien des clubs services internationaux et le plus présent dans le monde. Il valorise une haute éthique civique et professionnelle et de par ses actions agit pour l'intérêt général.

Les membres sont unis dans un esprit humaniste et dans...

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Date: 2019-05-20 13:38:27
Site : http://www.rotary-auxerre.com

Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / creation d'une exploitation agricole / creation d association a but

la chapelotte édition historique edition histoire vosges ...

En savoir plus

Dédicace ce dimanche 16 juillet à Senones

Alors que la météo estivalo-vosgienne invite à la lecture, j'ai le plaisir de vous informer que Jean-Michel Adenot, Historien, membre de l'HSCO, et auteur chez Edhisto dédicacera son ouvrage ce dimanche 16 juillet 2017 de 09h00 à midi à la Maison de la Presse de Salm à Senones. A dimanche....

Quand l'Histoire s'invite dans les...

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Site : http://www.edhisto.eu

Télécharger exemple tenue de compte association excel ...

Exemple de lettre de procuration de vote

Logiciel Windows

Désignez une personne de confiance pour aller voter à votre place via notre exemple de lettre de procuration de vote gratuit ! téléchargez gratuitement notre exemple de lettre de procuration de vote et désignez une personne de confiance pour aller voter à votre place aux prochaines élections.

N'oubliez de remplir ce modèle avec vos...

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Site : logiciels.gratuiciel.com

Comment organiser notre enseignement supérieur ? | Il y a ...

Comme le souligne Patrick Fauconnier dans son livre Universités : innover ou sombrer « en France 80 universités, 300 grandes écoles, 20 grands établissements et 40 grands organismes travaillent en ordre totalement dispersé et se regardent en chiens de faïence » Une analyse que ne renie sans doute pas la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation...

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Site : http://orientation.blog.lemonde.fr

Saint-Genis-Laval — Wikipédia

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf.  souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...

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Date: 2017-08-23 23:18:54
Site : https://fr.wikipedia.org

La Plaine Saint-Denis — Wikipédia

La Plaine Saint-Denis a bénéficié dès le début du XIXe  siècle d'une excellente desserte avec :

La route royale vers Saint-Denis et le nord (la RN 1 ), créée sous Louis XV et qui remplaçait un chemin tortueux, l' Estrée  ;

Le Canal Saint-Denis , ouvert en 1821  ;

Les lignes de chemin de fer de la compagnie du Nord en 1846 , avec la création de la gare aux marchandises de La Plaine...

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Date: 2018-01-15 21:33:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Société du Grand Paris — Wikipédia

Aller à : navigation , rechercher

La Société du Grand Paris est l'établissement public chargé de concevoir et construire le réseau de transport Grand Paris Express . Sa mission est différente de celles de la Métropole du Grand Paris (EPCI regroupant Paris et la petite couronne), de Paris Métropole (syndicat mixte d'études), du Grand Paris (projet visant à transformer l'agglomération...

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Date: 2017-08-23 14:19:12
Site : https://fr.wikipedia.org

projet de loi d'avenir pour l ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/11/13

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a présenté un projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

L'agriculture française et les secteurs agroalimentaires et forestiers doivent relever le défi de la compétitivité pour conserver une place...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Voeu relatif à l’Hôtel Mezzara pour la création d’un ...

Voeu déposé par Céline Boulay-Esperonnier, Stéphane Capliez, Grégoire Chertok, François-David Cravenne, Catherine Dumas, Nathalie Fanfant, Danièle Giazzi, Thierry Hodent et des élus du groupe les Républicains

Relatif à l'Hôtel Mezzara pour la création d'un projet culturel et touristique à Paris

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le voeu adopté par...

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Site : http://groupelesrepublicains.paris

Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / conseil creation d'entreprise paris / creation d'un projet touristique / creation d un projet touristique

Michel Debré, Conseil d'Etat, 1958, MJP

Michel Debré

Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958

Avec une rapidité inouïe, au cours des dernières années, l'unité et la force de la France se sont dégradées, nos intérêts essentiels ont été gravement menacés, notre existence en tant que nation indépendante et libre mise en cause. A cette crise politique majeure, bien des causes ont contribué. La défaillance de nos...

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Date: 2019-05-07 12:48:40
Site : http://mjp.univ-perp.fr

Un tiers-lieu au village de Barcus | La Fabrique Aviva

Un tiers-lieu au village de Barcus

Commune de Barcus

Ce projet a 3 034 votes

La phase de votes est terminée.

Les finalistes seront annoncés le 30 avril 2018.

Lien social, inclusion, citoyenneté

Description :

« Comment faire pour que les habitants de Barcus deviennent les acteurs et les « bâtisseurs » de leur village ? »

Barcus, c'est un village de 655 habitants disséminés sur les...

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Site : https://lafabrique-france.aviva.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / projet de creation d'un village touristique / creation d un lieu de vie / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce

Vous êtes fonctionnaire : avez-vous le droit de créer une ...

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Depuis la loi du 20 avril 2016, les conditions ont changé pour pouvoir créer ou reprendre une entreprise quand on est fonctionnaire. Voici les règles à respecter.

Vous êtes fonctionnaire et vous souhaitez créer une entreprise en parallèle à votre activité principale.

Mais en avez-vous réellement le droit ? Pouvez-vous exercer n'importe quelle activité ? Quelles sont...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Réductions et crédits d'impôt - bofip.impots.gouv.fr

Comparer les versions sélectionnées

2017-04-05T11:50:32.000+02:00

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise

1

Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...

Mentions légales de la centrale du cinéma

Mentions légales

Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.

Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma aux entreprises, comités d'entreprise,...

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Site : http://www.lacentraleducinema.com

Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste

Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat

Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

M2 Droit de la création et du numérique | Université Paris ...

M2 Droit de la création et du numérique

Mention:

Français

Présentation M2

Le Master Droit de la création et numérique est issu de l'une des premières formations spécialisées créées en France. Le premier diplôme date en effet de 1989. Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation Paris-Saclay, au titre de la double mention Droit de la propriété intellectuelle / Droit du...

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Date: 2017-08-24 12:43:16
Site : https://www.universite-paris-saclay.fr