Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une application
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Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
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« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
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Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
MSA - Les aides à la création ou reprise d'entreprise
Mis à jour le 09.01.2015
Les aides à la création ou reprise d'entreprise
Si vous créez ou reprenez une entreprise ou une exploitation agricole, vous pouvez bénéficier pendant un an d'une exonération de certaines de vos cotisations sociales.
L'aide à la création ou reprise d'entreprise pour les demandeurs d'emploi (ACCRE)
L'aide à la création ou reprise d'entreprise pour les demandeurs...
Site :
http://www.msa.fr
Des aides à la création d'emplois et à l'alternance ...
Création de 3 emplois aidés chez H2M Technology
Création de 8 emplois aidés à l'entreprise Belair
Création de 2 emplois aidés chez Laigle récupération
Des aides à la création d'emplois et à l'alternance - Bilan 2012 / 2016
L'un des dernières conventions signées par Fougères Communauté : l'aide à la création de 3 emplois au sein de l'entreprise Belloir (Carrelage et Plâtrerie)....
Date: 2017-08-24 16:30:33
Site :
http://www.fougeres-communaute.bzh
Les 3 étapes de la création d’entreprise : de l’idée au ...
La création d'entreprise pas à pas
De l'idée au projet
1 entreprise sur 3 en France est créée par un demandeur d'emploi. Mais avant de se lancer, il faut relever un 1er défi : trouver une idée. Tout projet commence là, dans le monde abstrait de la pensée, avant de s'inscrire dans le monde réel. Mais comment avoir une idée réalisable et porteuse ?
Trouver une idée
Plusieurs solutions...
Site :
pole-emploi.fr
Creér une maison de retraite - ehpad : coût et étapes de ...
Créer une maison de retraite - un EHPAD : coût et étapes de la création
Guide de la création d'un EHPAD : coût et méthodologie
Recevoir les alertes
Comment créer un EHPAD ? Les différentes étapes
Afin de répondre à cette question, il convient de préciser quelques éléments importants :
La création d'une maison de retraite ou d'un EHPAD [Etablissement d'Hébergement pour Personnes...
Site :
http://www.capgeris.com
Thèmes liés : projet de creation d'une maison de retraite / creation d'un projet professionnel / creation d'un projet / creation d un projet / dossier de creation d'une maison de retraite
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Créer une application android et iPhone | Swiftic
SERVICES PRIS EN CHARGE
Que disent les propriétaires de petites entreprises
"Étant donné que mon cabinet existe depuis peu de temps et que je suis en train de constituer ma base de clientèle, cette appli est géniale car elle est innovante, elle aide les gens à découvrir ma clinique et me fait remarquer."
Dr Robert Lofsky, clinique vétérinaire Wilmot
"Devenir mobile a rendu notre magazine...
Site :
https://www.swiftic.com
Thèmes liés : creation d'une application mobile / creation d'une application iphone / creation d'une application apple / creation d'une application android / creation d une petite entreprise
Création d’une application mobile et tablette - 100% NET
Qu'elle soit destinée aux professionnels ou au grand public l'agence 100% NET vous accompagne dans la création de votre application mobile / tablette, de l'idée à sa réalisation et jusqu'à sa maintenance.
Rédaction du cahier des charges
A l'aide de votre expression des besoins 100% NET vous aide dans la rédaction du cahier des charges de votre application pour téléphone mobile /...
Date: 2018-04-16 02:26:04
Site :
https://www.100pour100net.com
Thèmes liés : creation d'une application mobile / creation d'une application android / creation d'une application smartphone / creation d'une application iphone / creation d'une application
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
ACRE (ex-ACCRE) et Auto-Entrepreneur : les changements en 2019
Le Portail N°1 des auto-entrepreneurs
ACRE (ex-ACCRE) et cotisations sociales : quels changements en 2019 ?
8 janvier 2019
C'est l'un des changements majeurs de ce début d'année pour les auto-entrepreneurs : la Loi 2018 de financement pour la sécurité sociale pour 2019 a ouvert le dispositif de l'ACCRE à tous les créateurs et repreneurs d'entreprises ! Rebaptisée ACRE - Exonération du...
Statistiques structurelles sur les entreprises – vue d ...
Les statistiques structurelles sur les entreprises peuvent être analysées selon la classe de taille d'entreprise (définie en termes de nombre de personnes occupées). La très grande majorité (99,8 %) des entreprises opérant dans l'économie marchande non financière de l'UE-28 en 2013 était des micro-entreprises ou des petites et moyennes entreprises (PME) - quelque 22,6 millions -;...
Site :
ec.europa.eu
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d ...
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Abattement pour durée de détention applicable aux gains de cession de titres d'une PME de moins de dix ans à la date de la souscription ou d'acquisition des titres
1
En application des dispositions du 1° du B du 1 quater de l' article 150-0 D du code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Création d'une application - docs.oracle.com
Oracle Financial Consolidation and Close Cloud est une application de consolidation multidimensionelle. Par défaut, le système fournit un ensemble requis de dimensions prédéfinies pour stocker les données de détail de consolidation. Pendant la création et la configuration de l'application, vous pouvez sélectionner des dimensions facultatives supplémentaires en fonction des besoins de...
Date: 2017-06-14 01:15:39
Site :
docs.oracle.com
Thèmes liés : creation d'une application / creation d une application
Gestion des applications dans MDT - IT-Connect
Set oShell = CreateObject("WScript.Shell") sErrorCode = oShell.Run "Msiexec /i ... " ,0,True
- En PowerShell :
Start-Process -Wait "Msiexec /i ... "
Remarque : Nativement, le MDT intègre au sein des taches d'installation d'applications, un traitement d'erreur pour les codes retour "0" et "3010".
Task Sequence - Success codes
Autrement dit, une application est considérée comme " bien...
Site :
https://www.it-connect.fr
Thèmes liés : creation d'une application de gestion de stock / creation d'une application / creation d une application / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
L’Insee et le mystère de la création d’emplois en France
Par Dominique Mercier , Valérie Pascale ,
le dimanche 11 février 2018
Une étude de l'Insee parue dernièrement montre que ce sont les ETI qui ont été les principales créatrices d'emplois ces dernières années en France. On ne peut que saluer la publication d'une telle étude par l'Insee, l'une des rares sur le sujet de la création d'emplois... Mais à l'examen, elle est relativement...
Création d'un projet (Visual C#) - msdn.microsoft.com
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Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
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Création d'un projet (Visual C#)
Visual Studio 2005
Mise à jour : novembre 2007
Lorsque vous êtes prêt à commencer à coder, la première étape est de configurer un projet. Le projet contient toutes les...
Site :
https://msdn.microsoft.com
Thèmes liés : creation d'un fichier en c / creation d'une application web / creation d'un projet / creation d un projet / creation d'une application
Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
projet de loi pour un État au service d'une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Date: 2018-01-31 15:49:01
Site :
senat.fr
Congé et temps partiel pour la création d’entreprise ...
Congé et temps partiel pour la création d'entreprise
Posted by Aides Création Entreprise on novembre 28th, 2011
Par : Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
Description :
Les Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) peuvent faire...
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Notez cet article
Quelles sont les aides pour la creation d'une entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer ?
#ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de lancer votre projet. Explications sur ces...
Volet méthanisation : Questions & réponses | Alim'agri
1. Qu'est-ce que la méthanisation ?
La méthanisation (encore appelée digestion, ou fermentation anaérobie) est un procédé biologique naturel de dégradation de la matière organique par des bactéries, en l'absence d'oxygène, qui va produire :
une énergie renouvelable : le biogaz, mélange gazeux essentiellement composé de 50 à 70%de méthane (CH4) qui confère au biogaz ses...
Date: 2017-08-24 14:17:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
LES FORMALITES DE CREATION D’UNE SARL | CRI
Vous êtes ici : Les formalités de création d'une SARL
Les formalités de création d'une SARL
Démarches préalables au dépôt du dossier de création au centre régional d'investissement
Vérifier si l'activité est règlementée
Si l'activité est réglementée (location de voiture, enseignement, expertise comptable, etc.), le créateur doit vérifier s'il remplit bien les conditions...
Date: 2019-05-20 08:48:51
Site :
https://casainvest.ma
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / creation d entreprise sarl
Aide à la reprise ou à la création d'entreprise (ARCE ...
Aide à la reprise ou à la création d'entreprise (ARCE)
Sommaire
Bénéficiaires de l'ARCE
Personnes concernées
Les bénéficiaires de l' allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) qui créent ou reprennent une entreprise alors qu'ils sont en cours d'indemnisation.
Les personnes licenciées qui ont entamé des démarches pour créer ou reprendre une entreprise pendant la période de...
Site :
https://www.unedic.org
Le génie logiciel - Programmes de génie au baccalauréat ...
Particularités du programme
un stage obligatoire rémunéré d'au moins 4 mois et une session d'été pour que tous les étudiants puissent faire plus facilement un stage
un projet intégrateur à chaque année, le projet final, de grande envergure, comptant pour 6 crédits, le tout donnant aux diplômés une forte expérience de la conception en ingénierie
des cours de la spécialité dès...
Site :
http://www.polymtl.ca
Institution d'un comité d'entreprise européen (Refonte)
Nous sommes saisis, sur le fondement de l'article 88-4 de la Constitution, d'une proposition de directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs.
Ce texte, qui a été adopté par la Commission européenne le 2 juillet 2008,...
Date: 2017-08-10 14:39:32
Site :
senat.fr
Assemblée nationale - Economie : consommation
Principales dispositions du projet de loi en première lecture :
Chapitre premier :
Introduction en droit français de la procédure d'action de groupe (articles 1er et 2)
Article 1er :
Création d'une procédure d'action de groupe afin de permettre la réparation de dommages subis par les consommateurs du fait de pratiques illicites de professionnels, telles que des pratiques...
La co-création — Movilab.org
12 Autres ressources
Co-création et innovation
La création de valeur n'est plus liée à la création d'un produit mais à la création d'un espace d'expérience. Or, être compétitif sur l'expérience implique une modification de la notion de création de valeur. Elle implique d'être en capacité d'innover à toutes les étapes du processus d'innovation et de primer la flexibilité plutôt...
Date: 2017-07-28 06:56:58
Site :
http://movilab.org
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de l'impôt sur le revenu indexé sur...
Date: 2018-04-16 02:02:44
Site :
http://www.fiscalonline.com
Introduction à la programmation sous Android | Bienvenue ...
Introduction à la programmation sous Android
Introduction à la programmation sous Android
92
Android, c'est quoi ?
Android est un OS mobile Open Source pour smartphone, PDA, MP3 et tablette. Conçu initialement par Android Inc. Android a été racheté par Google en 2005.
Pour commencer la programmation Android, il faut d'abords installer le SDK Android et comprendre les bases de la...
Site :
http://www.tutos-android.com
Thèmes liés : creation d'une application android / creation d une nouvelle activite / creation d'une application smartphone / creation d'une application mobile / creation d'une application
Création d'une association : statuts et déclaration
Transformation de société
Création d'une association
Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.
Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée
Assistance par téléphone et chat
100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)
Déclaration de l'association en...
Date: 2017-08-23 16:32:05
Site :
https://www.legalstart.fr
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Téléchargez : Logiciels de création de jeux
Game Studio est un système de développement de mondes virtuels et de jeux vidéos 2D et 3D. Composé de moteurs 2D et 3D, d'un moteur physique, d'éditeurs de niveaux et de modèles, il permet la création simple et rapide de tous types de production.
Éditeur : Unity +
Unity est un moteur de jeux en C#, disposant d'un éditeur intuitif.
Une des particularité de ce moteur est la possibilité...
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https://jeux.developpez.com
Adobe Animate CC | Version d'essai du logiciel d'animation ...
Acheter
Une nouvelle ère pour l'animation.
Créez des animations vectorielles interactives pour les jeux, les applications et le web. Animez des dessins et bannières publicitaires. Dynamisez des tutoriels et des infographies. Animate CC vous permet de publier rapidement du contenu sur plusieurs plates-formes et de cibler les audiences sur leurs postes de travail, leurs terminaux mobiles et...
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adobe.com
Thèmes liés : creation d image anime / logiciel de creation d'animation 2d / logiciel de creation d'animation flash / logiciel creation d'animation / logiciel de creation d animation
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE ... - amb-algerie.fr
Accueil » A la une » CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
12 Fév 2016
A-Présentation de la nouvelle loi sur la promotion de l'investissement :
Le nouveau code de l'investissement consacré par la loi n°16-09 du 3 août 2016 procède à une refonte du...
Site :
http://www.amb-algerie.fr
création d’une société offshore - company-creation.com
L'ANONYMAT D'UNE SOCIÉTÉ OFFSHORE
Actionnaire et directeur:
l'actionnaire est la personne qui possède la société. Une société peut appartenir à un ou plusieurs actionnaires. L'actionnaire peut être un particulier ou une société. Le directeur est la personne responsable du fonctionnement de la société, de la signature des contrats, et de la vie de la société. Une société peut...
Site :
https://www.company-creation.com
Comment créer une application Android sans avoir à coder
13 com's
WordPress, Drupal, WeMaker,...ces sites facilitent la création de sites web sans forcément avoir à connaître le HTML ou le CSS sur le bout des doigts. Mais comment créer une application mobile sans avoir à coder ? Existe-t-il le même genre de plateforme permettant de développer une application sans que je ne sois obligé de maîtriser le Java ou le HTML ?
Lire également :...
Site :
http://www.phonandroid.com
Thèmes liés : creation d'une application mobile / creation d'une application android / creation d'un site web gratuit en ligne / creation d'une application gratuite / creation d'une application web
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour du 1er juillet 2017
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 105
Constitution du 4 octobre 1958 217
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 243
Préambule de...
Date: 2017-07-27 16:26:02
Site :
senat.fr
5 logiciels pour créer des icônes personnalisées - ZDNet
Pratique
5 logiciels pour créer des icônes personnalisées
Pratique : Qui veut des belles icônes ? Que vous ayez ou non la fibre artistique, si vous avez besoin de créer vos propres icônes Windows ou Mac, il vous faudra un logiciel. Découvrez notre sélection du moment.
Par Jean-Marc Gimenez |
Suivre @zdnetfr
La création d'icônes, pour personnaliser un environnement de bureau Windows ou...
Site :
zdnet.fr
Thèmes liés : logiciel creation d'icones mac / logiciel gratuit pour creation d'icone / logiciel pour creation d'icones / logiciel de creation d icone / creation d icons
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
L'historique de la société - Socomec.fr
Historique
22 avril 1922
Joseph Siat, ingénieur, fonde la Société des Ateliers de Constructions Électromécaniques du Bas-Rhin. Installée à Benfeld, la société fabrique des interrupteurs, des coupe-circuits, des fusibles, des sonnettes, des rôtissoires et des boîtes de dérivation en tôle et en carton laqué.
1945
Décès de Joseph Siat. Ses fils prennent le relais, Pierre pour la...
Site :
http://www.socomec.fr
Communication du Comité d'Entreprise: un ... - comiteo.net
Découvrez nos solutions d'accompagnement personnalisé pour votre communication CE
Quelques prérogatives de communication CE
La mission du Comité d'Entreprise est d'assurer l'expression collective des salariés pour permettre la prise en compte de leurs intérêts (code du travail art. L.2323-1)
Les Comités d'Entreprise disposent du droit constitutionnel de la liberté d'expression et de...
Site :
https://www.comiteo.net
Connaitre la date de création d'une page web [Résolu]
Home
Connaitre la date de création d'une page web [Résolu]
A voir également:Connaitre la date d'une page webConnaitre la date de publication d'une page web - Meilleures réponses Trouver la date de publication d'une page web - Meilleures réponses Inclure de la date dans sa page web ? - Forum - Internet / Réseaux sociaux Heure et date dans une page web ? - Forum - Webmaster Remonter le...
Site :
http://www.bringdownie6.com
Thèmes liés : connaitre la date de creation d'une page internet / creation d une page web / trouver la date de creation d'un site internet / creation d une page internet / date de la creation d'internet
Accueil - MINPMEESA
Le jeudi 26 janvier 2017, la boucle d'inauguration des CFCE s'est refermée à Ngaoundéré, région de l'Adamaoua.
En présence des autorités administratives de la région de L'ADAMAOUA, le Pr Laurent Serge ETOUNDI NGOA a saisi cette opportunité pour exprimer sa reconnaissance et a exhorté les heureux bénéficiaires de ce don du Chef de l'Etat à travailler d'arrache pied pour créer les...
Site :
http://www.minpmeesa.gov.cm
Démarches pour le travail et l'emploi (Contrat, entreprise...)
Résiliation
Démarches travail et emploi
Le marché du travail (rencontre des offres et des demandes d'emplois) se modifie au gré des réformes apportées au code du travail. Les formalités des employeurs et des salariés sont nombreuses et le téléservice tend à se développer.
Voici quelques exemples de démarches qui incombent aux employeurs :
L'auto-entreprise bien que bénéficiant...
Date: 2017-08-23 11:35:06
Site :
quelle-demarche.com
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value imposable
1
La plus-value nette imposable est déterminée :
- après prise en compte d'un abattement pour durée de détention appliqué sur la plus-value brute (cf. I § 10 à 70) ;
- sous réserve d'exceptions, sans prise en compte des moins-values (cf. II § 80 à 180 ) ;
- sous conditions tenant, notamment, à la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
(PDF) Responsabilité sociale de l'entreprise, comité d ...
La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)
2
est « une entité complexe, aux contours
flous » (Bory et Lochard, 2008 : 4). Cependant quelque soit l'acception du terme retenue
3
liens entre le mouvement de responsabilisation sociale de l'entreprise, l'instauration de
comités d'entreprise européens (CEe) et le développement de la négociation collective
transnationale...
Date: 2016-12-23 15:17:12
Site :
https://www.researchgate.net