Articles sélectionnés pour le thème : creation d objet
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Statuts de Fondation d'Entreprise - Formulaire en Ligne
Représenté(e) pour les présents statuts par ________,
Voir votre document
STATUTS DE LA FONDATION D'ENTREPRISE
________
LE SOUSSIGNE
________ au capital de ________ EUR, immatriculé(e) au ________, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : ________, et dont le représentant légal est ________ agissant en la qualité suivante : ________ ;
Ci-après dénommé, "le Fondateur"
A...
Site :
https://www.wonder.legal
Kit Création - Vos permiers pas dans la création d'entreprise
Aide aux personnes handicapées créatrices ou repreneuses d'entreprise (AGEFIPH)
Objectifs
L'AGEFIPH est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
Issue de la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...
Site :
http://www.demarrez-votre-entreprise.com
N° 1255 - Projet de loi de finances pour 2019
Exposé général des motifs
Orientations générales et équilibre budgétaire du projet de loi de finances pour 2019
I. Un budget de confirmation
Le budget 2019 s'inscrit dans la continuité de l'action engagée par le Gouvernement depuis le commencement du quinquennat. Il poursuit trois priorités : libérer l'économie et le travail, protéger les Français, investir pour l'avenir en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
La création d'entreprise | Notaires de France
Courriel Imprimer
La création d'entreprise
Entreprise individuelle, EURL, SARL, SA, etc... Quelle que soit la forme juridique pour laquelle ils optent, les questions que se posent les entrepreneurs ne manquent pas !
La création d'entreprise est une aventure riche.
Quel statut juridique choisir ?
Le choix de la forme juridique va dépendre de la situation maritale et patrimoniale de...
Site :
https://www.notaires.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
L’ARCE en micro-entreprise (aide à la reprise ou création ...
Certains micro-entrepreneurs titulaires de droits au chômage peuvent bénéficier de l'aide à la reprise ou à la création d'entreprise. Plus connue sous l'acronyme ARCE, elle représente une aide financière versée dans la limite des droits restants à l'assurance chômage. Le guide du micro-entrepreneur vous dévoile tout ce qu'il faut savoir sur l'ARCE pour une micro-entreprise.
Les...
creation entreprise batiment informations Tél: 01.84.17.21 ...
4 : recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers correspondant à votre activité et votre zone d'intervention. Vous consultez le détail de chaque projet et sélectionnez les chantiers qui vous interessent.
5 : contactez directement les clients
Vous contactez directement les clients
Vous contactez...
Site :
https://www.plateforme-pro.com
Création d'un flip book avec Indesign - AieAieEye
Création d'un flip book avec Indesign
On parle beaucoup ces derniers temps du livre numériques sous toute ses formes, de l'ebook et des différents device qui permettent la lecture, les liseuses électroniques (kindle d'amazon, fnacbook ou Sony reader) , ipad, archos, etc. Le livre s'est vu en peu de temps transformé et transporté sur différents supports numériques et ce beaucoup...
Site :
http://www.aieaieeye.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'animation flash / creation d'animation flash en ligne / creation d'animation flash / creation d animations flash / creation d'un fichier pdf
Musée d'art moderne de Céret - Expositions
Du 2 mars au 26 mai 2013
Auguste Herbin (1882-1960) est l'une des plus grandes figures de l'art abstrait et un maître incontesté de la couleur. Natif du Nord de la France, il passe sa jeunesse au Cateau-Cambrésis, petite ville qui vit par ailleurs naître Matisse, son aîné d'une dizaine d'années.
Herbin vient vivre à Paris en 1901 et participe aux grandes révolutions fauve puis...
Site :
http://www.musee-ceret.com
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d un musee / creation d'une societe de titres services
Marché public : Création d'un point de vente pour ...
Création d'un point de vente pour producteurs locaux
procédure adaptée article 27 du décret du 25·mars·2016
Identification de la collectivité passant le marché : commune de Guerlédan, mairie, 2, rue Sainte-Suzanne, Mûr-de-Bretagne, 22530 Guerlédan.
Tél. 02 96 28 51 32, dgs@mairieguerledan.bzh
Procédure de passation : procédure adaptée article 27 du décret du 25 mars 2016.
Objet du marché : création d'un point de vente pour producteurs locaux.
Nombre et consistance des lots :
Lot 1 : gros oeuvre, maçonnerie.
Lot 2 : charpente, menuiseries, isolation, cloisons sèches & peintures.
Lot 3 : couverture.
Lot 4 : électricité,...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / creation d'un mail gmail
Création d'une application - technet.microsoft.com
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Création d'une application
Vous pouvez créer une application à l'aide de la Console Administration de planification.
Remarque :
Dans la documentation de PerformancePoint Server, Office SharePoint Server 2007...
Jeunes entreprises : à votre service au cœur de Sion
Au coeur de Sion... laissez vos idées s'envoler !
Espace Emergence... l'endroit où les idées prennent vie !
Vous amenez idée et savoir, nous amenons réseau et expérience !
Une idée, de la motivation, des compétences...
... un lieu, de l'accompagnement, du financement, un banc d'essai, une structure, et enfin un produit susceptible de voler de ses propres ailes ou de déboucher sur une...
Site :
http://espacec.ch
Procédure d'expropriation | service-public.fr
L'expropriation peut porter sur la totalité du bien ou sur une partie de celui-ci.
L'expropriation doit suivre une procédure qui se déroule en 2 temps :
une 1re phase administrative préparatoire au cours de laquelle la personne publique doit démontrer l'utilité publique de son projet,
et une 2e phase judiciaire servant à garantir le transfert de propriété à la personne publique et le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'un projet / creation d un projet / creation lettre d information / creation d un dossier / creation d objet
Association pour le souvenir de la SAT
Histoire de la SAT. Repères chronologiques
Edition du 24 janvier 2011
1849
Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".
Années
1870
Alexandre GRAMMONT, fils du...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
Comment financer un projet de création d’entreprise
Votre endettement doit en effet être le plus faible possible car vous lancer dans une création d'entreprise ne sera pas neutre pour vos économies en tout cas au démarrage.
Donc pour financer votre projet, on va lister les apports d'une part et les sources de financement externe d'autre part.
- Les apports en numéraire
C'est ce vous apportez en tant qu'associé pour...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 6 dd. 22.08.1986
Taux réduit dans le secteur immobilier à dater du 1er août 1986
Objet de la circulaire.
1. Jusqu'au 31 juillet 1986, le taux de la T.V.A. était réduit de 17 p.c. à 6 p.c pour les opérations immobilières (en ce compris les livraisons de bâtiments neufs) relatives à des immeubles d'habitation et fournies à des consommateurs finals. Telle...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Publicité légale des créations et vacances d’emploi : tout ...
Publicité légale des créations et vacances d'emploi : tout ce qu'il faut savoir !
Mis à jour le
Quelles sont les obligations en matière de publicité légale des vacances d'emploi ?
1. Le principe d'égal accès à la fonction publique
Le principe d'égal accès à la fonction publique s'oppose à ce qu'un poste soit réservé, que ce soit pour une personne interne ou externe à la...
Date: 2018-04-13 16:09:51
Site :
cdg29.bzh
Thèmes liés : creation d un centre de vacances / offre d'emploi creation / offre d emploi creation / creation mode d'emploi / creation mode d emploi
Conseil en évolution professionnelle | CEP Fongecif
Lorenzo
Cuisinier > pâtissier
Devenu cuisinier un peu par hasard, je me suis découvert une passion pour la pâtisserie. Grâce au Fongecif, j'ai pu me former au métier de pâtissier, et créer mon entreprise.
« Je suis venu à la cuisine un peu par hasard. Dans un premier temps, je me suis inscrit à la fac de droit avant de bifurquer dans une licence pluridisciplinaire. Après avoir...
Site :
https://moncepmonfongecif.fr
Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent ...
Régie publicitaire
Autres News du Créateur d'Entreprise
Accueil - Créateur - Autres News du Créateur d'Entreprise - Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent leur création
14 Jan 2010
Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent leur création
L'Insee publie les résultats d'une étude sur les facteurs qui favorisent ou au contraire limitent la pérennité d'une...
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
Les différentes étapes de la création d’un jeu vidéo - Le ...
Les différentes étapes de la création d'un jeu vidéo
Les différentes étapes de la création d'un jeu vidéo
13/06/2018 à 07:04
Game-Dev Wylarel
Partager avec :
Développer un jeu vidéo, ça peut paraître simple mais en réalité, ce ne l'est pas du tout !
Nous parlons ici des principales parties de la création d'un jeu...
La publication
1. L'idée principale
Ça peut...
Site :
https://www.lemondedupc.fr
Thèmes liés : etapes de creation d'un jeu video / creation d'un jeu video 3d / creation d'un jeu video / creation d un jeu video / etape de creation d'un jeux video
EDEN4art – Association d'évènements chrétiens en Belgique
EDEN4Art est une association culturelle basée en Brabant wallon (BE) qui promeut le message de l'Évangile à travers les moyens de communication modernes de notre société, par des concerts de louange, des spectacles (cinéma, théâtre, etc.), des conférences, des ateliers techniques, musicaux ou de...
Site :
http://eden4.art
Thèmes liés : information annuelle conseil d'entreprise belgique / informations creation d entreprise / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle
Cession, création, transfert d'officine de pharmacie
Pharmacie d'officine
L'essentiel sur les cessions, créations, regroupements et transferts d'officines de pharmacie
L'espace « Pharmacie d'officine », proposé par les avocats du Cabinet Ghelber & Gourdon, met à la disposition des pharmaciens d'officine les renseignements essentiels pour les guider dans leurs démarches ayant pour objectif, pour les titulaires, de gérer leur officine et...
Site :
http://www.officine-pharma.com
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d un faire part / creation d objet / creation d une societe
Rupture conventionnelle collective : ce que dit le code du ...
Comment est mise en place la rupture conventionnelle collective ?
Nécessité d'un accord collectif
C'est à un accord collectif conclu au niveau de l'entreprise ou de l'établissement que revient le soin de déterminer le contenu d'une rupture conventionnelle collective excluant tout licenciement. L'accord fixe également les objectifs à atteindre en termes de suppression d'emplois.
En...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Créer un carnet de voyage pour éduquer au regard ...
Le carnet de voyage est une production éditoriale émergente qui invite au voyage et à la découverte d'une culture différente à travers l'illustration artistique et documentaire. Dans un projet pédagogique pluridisciplinaire, la réalisation d'un carnet de voyage peut permettre l'évaluation d'une sortie éducative ou d'un voyage linguistique, par exemple. Sa vocation créative et...
Date: 2018-04-16 01:11:09
Site :
http://www.cahiers-pedagogiques.com
Thèmes liés : creation d un carnet de voyage / creation d oeuvre d art / creation d image anime / creation d une image / creation d objet
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
S.M.L.H. - Le Réglement - Société des Membres de la Légion d'Honneur
Le présent règlement intérieur a été approuvé par le Ministère de l'Intérieur le 15 mai 2012.
PRÉAMBULE
1- Le présent règlement intérieur est pris conformément à l'article 25 des statuts de la Société des Membres de la Légion d'Honneur.
2- Il a pour but de fixer les conditions générales d'application des dispositions statutaires.
3- Un recueil des procédures précise les...
Site :
smlh.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Fabricant objet publicitaire personnalisé | AHK ...
Voir la fiche produit
AHK Productions : Revendeur et Grossiste objet publicitaire pour les entreprises
Notre société AHK Productions est spécialisée dans la création, la fabrication et l'importation d' objets publicitaires personnalisables . Forte de plus de 20 années d'expérience, notre structure répond à une demande continuellement croissante dans le domaine des articles promotionnels.
Présente notamment en France, en Allemagne, en Belgique et en Chine, notre entité a su prouver son savoir-faire depuis le début des années 90. Nos réalisations sur mesure sont...
Site :
http://www.ahk-prod.com
Thèmes liés : creation d'une societe de production / creation d une societe de production / creation d objet / creation de l entreprise / fiche pratique creation d'entreprise
Logiciel de retouche de photos – PaintShop Pro 2018
Retouchez vos photos avec des outils de qualité professionnelle
Améliorez vos photos à l'aide d'une palette complète d'outils de retouche d'images professionnels conçus pour l'ajustement et la composition photographique.
Réalisez des projets de conception graphique
Trouvez tout ce dont vous avez besoin pour réaliser une grande variété de projets de conception graphique...
Site :
https://www.paintshoppro.com
Thèmes liés : outil de creation d'aide en ligne / fonctionnement d un appareil photo / logiciel gratuit pour creation d'image / logiciel gratuit de creation d image / creation d un faire part
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant
I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles
A. Acquisition d'un droit au bail
1
Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Festival Declic
A l'origine de déclic, des acteurs engagés dans la sensibilisation des jeunes à l'entrepreneuriat
100 000 entrepreneurs
Transmettre aux jeunes la culture d'entreprendre
Afin de transmettre aux jeunes de 13 à 25 ans l'envie d'entreprendre, l'association 100 000 entrepreneurs organise des témoignages interactifs d'entrepreneurs bénévoles (chefs d'entreprise, responsables associatifs,...
Date: 2017-08-22 10:42:45
Site :
http://www.declicfestival.fr
SUPPORT POUR OEUVRE D'ART, Galerie-Creation
Une oeuvre d'art, ou un objet d'art, ... Au masculin singulier à valeur collective pour désigner l'ensemble des oeuvres (d'un peintre, d'un graveur, ...
... support publicitaire et oeuvre d'art Les facteurs d'un essor ... pour de multiples ... L'affiche ne constitue pas le seul support de la propagande ...
... cadres et supports, situé à FONSORBES, 15 km de Toulouse ... Stage sculpture sur bois Toulouse | Création de socle pour sculptures. Espace réserv ...
... était le support unique de diffusion ......
Site :
http://support.galerie-creation.com
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d une galerie / creation d objet
Jeux de creation en ligne - Jeu-Gratuit.net
Jeux de creation en ligne
Résultats de la recherche pour "creation" : 8 jeux trouvés
Quizity
Quizity est le site idéal pour créer des quiz originaux et les intégrer ensuite sur un site internet ou sur son blog, grâce à son interface révolutionnaire unique au monde. Pour ceux qui souhaitent seulement jouer, des centaines de quiz vous attendent sur de nombreux thèmes, de quoi vous occuper...
Site :
http://www.jeu-gratuit.net
Thèmes liés : jeux de creation d'histoire / creation d un jeu en ligne / creation d un commerce en ligne / creation d un site en ligne / creation d'histoire en ligne
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
Article R*111-18
Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...
Date: 2018-01-15 00:00:00
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance habitation / cout creation salle d'eau / creation salle d'eau / creation salle d eau / creation d un reseau local
Quelles conditions faut-il remplir pour créer une ...
Les conditions de création de l'entreprise individuelle
Une personne souhaitant s'immatriculer en nom propre au régistre de commerce et des sociétés peut exercer son activité son forme d'entreprise individuelle (EI).
Conditions de fond
La personne désirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des sociétés doit satisfaire au préalable aux conditions...
Site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
La création du salarié : à qui appartiennent les droits ...
Il n'est pas rare que la création d'une oeuvre se fasse dans le cadre de son travail, au sein d'une entreprise. Cette situation soulève plusieurs problématiques notamment concernant la titularité des droits sur l'oeuvre, que vous soyez salarié ou employeur. En effet, est-ce l'employeur ou le salarié qui les détient ? Le régime de la création salariée est complexe et ne fait pas l'objet...
Site :
avocats-picovschi.com
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Logiciel de récupération de disque et outil de ...
Interface standard de style Windows Explorer.
OS Hôte : Windows 2000, XP, 2003 Server, Vista, 2008 Server, Windows 7, Windows 8/8.1, Windows Server 2012.
Récupération de données via un réseau . Les fichiers peuvent être récupérés sur des ordinateurs en réseau fonctionnant sous Win2000/XP/2003/Vista/2008/Windows 7/8/8.1/Windows Server 2012, Macintosh, Linux et UNIX.
Systèmes de...
Site :
http://www.r-studio.com
Galerie d'art, designers contemporains et mobilier design ...
Vente meubles de createurs Paris : Mobilier design ou Designers ou encore Mobilier de créateurs
La Galerie Gosserez dans le quartier du Marais à Paris vous accueille du mardi au samedi de 14h à 19h et sur RDV. Pour trouver toutes les dernières collections des designers en vogue, consultez nos rubriques thématiques de mobilier et luminaires design : fauteuils,...
Site :
http://www.galeriegosserez.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d objet
Les secteurs porteurs de la création d'entreprise en 2017
Les secteurs porteurs de la création d'entreprise en 2017
Les secteurs porteurs de la
création d'entreprise en 2017
La création d'une entreprise ne peut se faire sur un coup de tête ! Il s'agit d'une opération mûrement réfléchie, qui nécessite réflexion et méthode : si votre objectif est de vous lancer en tant qu'entrepreneur, avez-vous bien étudié toutes les opportunités ? Quels...
Site :
salonsme-online.com
C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...
1) De quoi s'agit-il ?
Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.
Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.
Les associations...
Date: 2017-08-24 13:17:29
Site :
http://www.wikiwater.fr
Les dictionnaires - Apprenez à programmer en Python
Les dictionnaires
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour bénéficier de toutes les fonctionnalités de ce cours !
Maintenant que vous commencez à vous familiariser avec la programmation orientée objet, nous allons pouvoir aller un peu plus vite sur les manipulations « classiques » de ce type, pour nous concentrer sur quelques petites spécificités propres aux dictionnaires.
Les dictionnaires...
Site :
openclassrooms.com
Thèmes liés : creation d'un dictionnaire python / creation d'un dictionnaire de donnees / creation d'un dictionnaire personnel / creation d'un dictionnaire / creation d un dictionnaire
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
Le secteur privé face au défi de la relance économique ...
Par issas ·
10/09/2015
La théorie économique nous enseigne que l'investissement est une condition préalable, indispensable à la croissance économique. Quand cet investissement appliqué au privé, il devient le moteur qui entraîne une croissance rapide et durable favorisant ainsi l'entrepreneuriat, toutes choses égales par ailleurs une hausse de la productivité. Cet enchaînement logique...
Site :
https://maliactu.info
Création d'une entreprise chinoise sous le nom de ma femme ...
Gerer une activité en Chine via une société à capitaux chinois
Bonjour cestpasmoi,
Quelques commentaires et réponses a vos dernières questions :
"Voilà j'ai un projet de création d'entreprise et j'ai besoin d'informations concernant la création d'une société chinoise. Etant français et ma femme chinoise, j'apporterai quasiment tout le capital quand cette dernière sera comme un prête...
Date: 2018-04-16 01:43:13
Site :
https://www.bonjourchine.com
Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice ...
Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er février 2017.
- Publics concernés : fonctionnaires, agents contractuels...
Date: 2018-01-16 21:21:02
Site :
http://itefa.unsa.org