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Quels sont les 5 plus gros et plus ... - Comité d'entreprise
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Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France
Dans certaines entités nationales emblématiques, les comités d'entreprise sont considérés...
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Offres réservées aux Comités d'Entreprise avec Chalets ...
Offres Comité d'Entreprise
Pour permettre au plus grand nombre de profiter de la diversité de nos destinations et de la qualité de nos séjours et prestations, plusieurs formules exclusives sont proposées aux Comités d'Entreprises et à leurs salariés.
Ils sont déjà très nombreux à nous accorder et nous renouveler leur confiance année après...
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Thèmes liés : offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries
Quels sont les moyens d'action du comité d'entreprise (CE ...
Accueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Quels sont les moyens d'action du comité d'entreprise (CE) ?
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Vous pouvez à tout moment supprimer...
Site :
https://www.service-public.fr
Comité d’entreprise (CE) : Ce qui change en 2016 - VIGICE ...
Sticky Post By VigiCE Posted in Non classé Permalink
13 janvier 2016 VigiCE
Comité d'entreprise (CE) : Ce qui change en 2016
Sticky Post By VigiCE On 13 janvier 2016
Améliorer le dialogue social et simplifier le fonctionnement du comité d'entreprise, tel est l'objectif de la « Loi Rebsamen » (17 août 2015) relative au dialogue social et à l'emploi.
Cette loi, notamment, a apporté 5...
Site :
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Offres Comités d'Entreprise - Boeuf l'Éclair
Vous êtes membre d'un Comité d'Entreprise ou d'une association
et souhaitez faire profiter à vos collaborateurs d'une offre inédite ?
Votre souris vous a dirigé vers la bonne adresse !
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Thèmes liés : membre comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Comité d’établissement – CE Ciblex 94
Mise à disposition de temps
Budget de fonctionnement
Budget des activités sociales et culturelles
Heures de délégation (pour les titulaires)
Local aménagé et équipé mis à disposition par l'employeur, c'est-à-dire éclairé, chauffé, meublé. Il doit être pourvu de chaises et tables en nombre suffisant et d'une
armoire fermant à...
Site :
http://monceciblex94.fr
Thèmes liés : subvention comite d'entreprise oeuvres sociales / versement subvention comite d'entreprise / subvention au comite d'entreprise / subvention du comite d entreprise / versement comite d entreprise
Délégué syndical | service-public.fr
Le délégué syndical représente son syndicat auprès de l'employeur et assure la défense des salariés.
Il peut notamment :
formuler des propositions, des revendications ou des réclamations,
assister le salarié qui le souhaite lors d'un entretien préalable à une sanction disciplinaire,
assister les salariés auprès du conseil des prud'hommes .
Chaque année, les délégués syndicaux...
Catalogue en ligne pour Comités d'Entreprise - Les P'tits ...
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Catalogue en ligne Les P 'tits Poulbots
Les P 'tits Poulbots est une plate-forme en ligne proposant plus d'une centaine de références PETIT BATEAU . Ce site est réservé aux comités d'entreprise souhaitant proposer des avantages à leurs salariés à Noël et toute l'année.
Si vous possédez déjà un compte entreprise Accédez à votre espace Comité d'Entreprise puis renseignez les champs pour découvrir notre catalogue en ligne de vêtements PETIT BATEAU .
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Site :
https://lesptitspoulbots.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries
Comité d'entreprise - Délices des Abeilles : miels et ...
Boutique > Comité d'entreprise
Vous êtes un comité d'entreprise et vous souhaitez proposer les produits de Délices des Abeilles à vos salariés. ____________________________________
Comment commander et bénéficier de -15% de réduction ?
> Prenez contact avec nous par l'intermédiaire du formulaire de contact ou en nous appelant au 05 55 81 73 45 afin de recevoir votre catalogue de produits avec la tarification speciale Comité d'entreprise (-15%) ainsi que des bons de commande individuelle pour...
Site :
https://www.delicesdesabeilles.fr
Thèmes liés : commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / catalogue comite d'entreprise / comment faire un comite d'entreprise / comment faire pour creer un comite d'entreprise
Formation L’organisation et le fonctionnement du comité d ...
Contacter l'organisme
Objectifs
Comité conseils est un organisme agréé pour vous délivrer la formation économique du CE, mais vous propose également cette formation d'une journée pour parvenir à appréhender et maîtriser rapidement vos droits et vos devoirs de membre du CE.
A la fin de cette journée riche en enseignements à la fois théoriques et pratiques, vous saurez utiliser les...
Rapport de gestion Comité d’entreprise - groupe-legrand.com
Accès abonnés
Se faire assister dans la vérification du budget et le rapport de gestion du comité d'entreprise
Le rapport de gestion du comité d'entreprise fait partie des obligations pour la transparence financière du CE. Il fait état de l'utilisation des deux budgets, et son élaboration nécessite souvent le recours à un expert comptable. Le Groupe Legrand constitue un cabinet fiable,...
Date: 2017-05-29 11:27:07
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Rapports d'activités du Haut Comité de Gouvernement d ...
Rapports d'activités du Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise
12 octobre 2017
Le Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise rend public aujourd'hui son 4ème rapport pour la période septembre 2016 / septembre 2017.
À lire...
Site :
http://www.medef.com
Thèmes liés : rapport d'activite du haut comite de gouvernement d'entreprise / rapport d'activite comite d'entreprise / rapport d'activites comite entreprise / rapport d activite comite d entreprise / rapport comite d'entreprise
Budget de fonctionnement du Comité d'Entreprise (CE ...
Le budget de fonctionnement du Comité d'Entreprise (CE)
Le budget de fonctionnement du CE remplacé par le budget des attributions économiques et professionnelles (AEP)
Les Comités d'Entreprise perçoivent deux types de ressources de l'employeur : la contribution aux activités sociales et culturelles (article L 2323-86 du Code du travail) et la subvention de fonctionnement ( article L 2325-43...
Site :
metis-expertise.fr
Comité d'entreprise : Offre réduite en cas de rupture ...
Offre réduite pour le comité d'entreprises ?
Rupture conventionnelle.
Une offre réduite pour
les comités d'entreprises ?
L'affaire est certes un peu complexe mais son examen par la Cour de Cassation était très attendu des experts en droit du travail comme le sont les avocats du cabinet BBP Avocats Paris qui nous en livrent ici la conclusion : oui la rupture conventionnelle de contrat...
Site :
http://www.bbp-avocats-paris.com
Le comité d'entreprise doit-il avoir un règlement intérieur
Son intervention permet au comité d'entreprise (CE) de se prononcer sur l'opportunité de mettre en oeuvre la procédure.
Explication de la mission :
Il s'agit ici d'analyser les évolutions des résultats de l'entreprise à travers ses dernières réalisations et répondre aux faits préoccupants que le comité d'entreprise (CE) aura identifiés dans le cadre de la procédure et des questions...
Date: 2018-01-16 23:41:23
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Cadeau comité d’entreprise - Cadeau Entreprise ...
Les occasions sont nombreuses pour que votre entreprise se penche sur le sujet des cadeaux à destination de ses clients comme de ses salariés. Effectivement la période la plus propice est la fin de l'année où l'on cherche à valoriser une relation commerciale quand on est une entreprise et pour un comité d'entreprise on cherche à valoriser le travail des salariés de l'entreprise. Nous...
Site :
https://jemangefrancais.com
Le procès-verbal du Comité d'Entreprise | La contestation ...
/dans Uncategorized /par Julien
Le procès-verbal est un document légal. Généralement, l'approbation d'un procès-verbal s'effectue au début de chaque réunion de l'instance concernée. Pour éviter toute contestation, le procès-verbal ne saurait contenir des allégations diffamatoires ou injurieuses. Afin de gérer l'éventuelle contestation de votre procès-verbal, n'hésitez pas à...
Site :
procesverbal.fr
Thèmes liés : membre comite d entreprise / droit de vote du president du comite d entreprise / le president du comite d'entreprise peut il voter / vote president comite d entreprise / le president du comite d'entreprise
Devenir Fournisseur de Comités d’Entreprise
Afin de répondre aux attentes d'un très grand nombre
d'agents, le comité a créé
son site Internet où sont répertoriées
des offres commerciales à destination
des...
Site :
http://universalnet.unblog.fr
Thèmes liés : devenir fournisseur de comite d'entreprise / fournisseur comite d'entreprise / fournisseur comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
Expert-comptable du CE | BLOG Expert-comptable Paris 01 82 ...
ex (alinea 1 de l'article L. 434-6 du code du travail)
Le comite d'entreprise peut se faire assister d'un expert-comptable de son choix :
1° En vue de l'examen annuel des comptes prevu a l'article L. 2323-8 ;
2° En vue de l'examen des documents mentionnes a l'article L. 2323-10, dans la limite de deux fois par exercice ;
3° Dans les conditions prevues a l'article L. 2323-20, relatif aux...
Site :
http://www.expertcomptableparis.com
Billetterie Comité Entreprise - PROMOPARCS.COM
PromoParcs vous propose en tant que professionnel (comité d'entreprise, amicale du personnel, InterCE) de la billetterie sans minimum de commande ni frais d'adhésion.
N'hésitez pas à nous contacter par mail ou téléphone afin de créer un compte gratuitement sur notre site Internet.
Vous pourrez ainsi commander librement votre billetterie...
Site :
promoparcs.com
Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / adresse mail comite d'entreprise gratuit / adresse mail comite d entreprise gratuit / adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise
Ventes aux Comités d'Entreprises - L'Heure Vin
Nos offres aux Comités d'entreprises
Vous êtes en charge d'un comité d'entreprise et vous désirez faire bénéficier aux salariés de nos produits de qualité à prix producteurs, nous organisons des ventes évènementielles dans nos lieux ou dans votre entreprise.
Notre sélection de vins d'artisans, naturels et peu répandus, sera à votre disposition et chacun pourra regarder et déguster les produits. Nous accompagnerons vos choix en étant disponibles pour toute question ou tout conseil.
Exemples de thèmes de ventes: Vins de Provence, de Corse, de Bourgogne ou toute autre région française; Vins...
Site :
http://www.lheure-vin.com
Offre Commande Groupée et Offre Comités d'Entreprise - Au ...
12Kg de produits
Accueil >Offre Commande Groupée et Offre Comités d'Entreprise
Si vous êtes responsable d'un comité d'entreprise ou bien si vous souhaitez faire une commande groupée, Au Panier Auvergnat vous propose des tarifs préférentiels.
Pour toute commande atteignant 250EUR, une remise de 20% est appliquée sur l'ensemble de nos produits. Vous bénéficierez également des frais de port offerts (gratuité sur notre site à partir de 150EUR TTC de commande).
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Vous cherchez une idée de cadeau pour les...
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aupanierauvergnat.com
Thèmes liés : commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / qui est responsable du comite d'entreprise
gestion-et-comptabilite-comites-entreprise - In Extenso
Vous apporter Transparence et Sécurité de votre gestion
o Transparence de l'ensemble des mouvements financiers et présentation des comptes annuels aux élus du comité d'entreprise et aux salariés ;
o Sécurité dans la gestion de tous les jours.
Par des experts spécialisés
Forts de plus de 200 comités d'entreprises clients, nous avons spécialisé des experts, connaissant parfaitement...
Date: 2019-05-20 12:37:46
Site :
inextenso.fr
Commander un PASS comité d'entreprise | Valdys Business
Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à nos PASS CE !
Pour rappel, seuls les membres d'un Comité d'entreprise (CE) sont habilités à passer commande.
Vous ne faites pas partie d'un...
Site :
https://www.pro-valdys.fr
Thèmes liés : membre comite d entreprise / contact comite d entreprise / coordonnees comite d entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction
Loisirs comité d'entreprise sans abonnement - Bons loisir ...
1 EUR reversé à l'association h'up
pour chaque Bon Loisir acheté.
H'up , association reconnue d'intérêt général, accompagne les entrepreneurs en situation de handicap pour la création ou le développement de leur entreprise, avec une équipe de 180 professionnels bénévoles.
Services, avantages et partenaires CE PREMIUM sont garantis par un engagement écrit et une Charte Qualité.
Les...
Site :
cepremium.fr
Organiser une soirée d’entreprise, par où commencer
Après une année de travail, il est important pour les salariés d'une entreprise de déstresser et de faire une pause. L'organisation d'une soirée d'entreprise vient à point nommé pour apporter la détente et booster la motivation des travailleurs. Par ailleurs, outre la motivation des salariés d'entreprise, la soirée d'entreprise peut avoir un autre objectif. Quoi qu'il en soit,...
Site :
https://www.megaref.net
Délégué syndical et ... - Comité d'entreprise
Les entreprises de plus de 50 salariés peuvent disposer d'un représentant syndical. Pour représenter au mieux les salariés, le délégué syndical dispose d'un statut protecteur dans l'entreprise.
Le délégué syndical joue un rôle d'interface entre les salariés et l'employeur
Le délégué syndical est le représentant du personnel dans une entreprise ou une administration. Il est...
Cadeau Comité d'Entreprise - Cadeau Maestro Pro
Menu
Cadeau Comité d'Entreprise
Vous êtes un comité d'entreprise à la recherche de produits originaux à offrir à vos salariés ? Vous ne pouviez pas mieux tomber. Sur Cadeau Maestro professionnels, vous pouvez retrouver des produits originaux mais aussi classiques. Pour une touche un peu plus personnelle, vous pouvez faire appel à notre service de personnalisation qui vous permettra...
Site :
https://pro.cadeau-maestro.com
Représentant de la section syndicale (RSS) | service-public.fr
Lorsqu'un syndicat ne remplit pas les critères de représentativité dans une entreprise ou un établissement d'au moins 50 salariés, il peut désigner un représentant de la section syndicale (RSS). Ses prérogatives sont les mêmes que celles du délégué syndical (DS), à l'exception du droit de négocier des accords collectifs. Un RSS peut être désigné dans une entreprise de moins de 50...
Première réunion du Comité d'Entreprise:
Thierry le Mar 26 Avr - 13:58
Le comité d'entreprise vient d'être élu ou réélu. Les résultats du vote proclamés,
chacun sait qu'une mission nouvelle lui incombe, celle de représenter les membres
du personnel de la manière la plus efficace possible.
Le premier contact officiel du nouvel élu avec le chef d'entreprise a lieu lors de la
première réunion du comité. Pour certains...
Date: 2017-08-24 15:02:01
Site :
http://cftc-casino.forumactif.org
Animation Magie close-up pour comités d'entreprise ...
Animation Magie close-up pour votre soirée CE/Entreprise
La Magie rapprochée: juste sous vos yeux !
Pour surprendre vos participants à coup sûr et donner une touche magique à votre événement d'entreprise, notre prestation de magie en "close-up" est l'animation idéale !
Le "close-up" signifie "de près" : notre artiste-animateur réalise ses tours de magie juste devant les convives, qui se...
Site :
http://lolevenements.fr
Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / soiree comite d'entreprise / invitation soiree comite d'entreprise / animation comite d entreprise / evenement comite d'entreprise
Missions et Moyens des délégues du personnel - zaleki.com
Missions et Moyens des délégues du personnel
Principe
Dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés, les salariés élisent des délégués du personnel.
Le délégué est notamment chargé de représenter les salariés et leurs réclamations auprès de l'employeur et dispose pour cela de moyens spécifiques.
Missions du délégué
Attributions générales
le délégué du personnel a...
Site :
http://zaleki.com
Des nouveaux représentants du personnel : des salariés au ...
Bienvenue sur notre blog !
Nous sommes un cabinet d'expertise comptable ayant pour mission d'assister votre comité d'entreprise.
Notre équipe d'experts et de professionnels en droit social et gestion d'entreprise intervient, sur la France entière, dans le cadre de missions légales, entièrement rémunérées par votre employeur ainsi que dans le cadre de missions contractuelles, financées...
COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS DEFENCE AND SPACE TOULOUSE
COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS DEFENCE AND SPACE TOULOUSE
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux...
Site :
verif.com
Thèmes liés : adresse comite d'entreprise airbus toulouse / comite d etablissement et comite d entreprise / comite and d entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise
COMITE D'ENTREPRISE CAISSE D'EPARGNE Aquitaine Poitou ...
Bienvenue sur le site du Comité d'Entreprise
S DE MODIFICATION
Une fois connecté, vous y trouverez :
les informations relatives à son fonctionnement, le détail des prestations proposées par le Comité (subventions sport, offres billetterie, journées/WE à thème, locations,...
Date: 2017-08-24 13:23:06
Site :
http://www.comite-entreprise-ceapc.fr
Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / secretaire comite d entreprise / information comite d'entreprise
Billetterie CE & avantages salariés - comiteo.net
Optimisation des commandes avec les subventions
Service « frais de port inclus »
Référencement de partenaires locaux sur demande
Une question ?
Contactez-nous
Découvrez l'ensemble de notre offre billetterie pour Comité d'Entreprise et ses nombreux avantages promotionnels
Grâce à Comitéo, permettez à tous vos salariés de profiter d'offres et promotions exceptionnelles sur votre...
Site :
https://www.comiteo.net
Grossiste Jouets de Noël pour Comité d’entreprise
Espace CE
Grossiste Jouets de Noël pour Comité d'entreprise
Un comite entreprise s'occupe des événements au sein de la société, le plus célèbre reste la fête de Noël. Elle permet de rassembler les employés et les dirigeants autour d'un repas et sous le sapin. C'est aussi à ce moment-là que le comite entreprise de la société offre des cadeaux à ses employés mais aussi des jouets...
Site :
http://www.deneuter.fr
Soirée entreprise - Comité entreprise, séminaires (44 ...
Votre DJ se déplace dans le Centre Ouest de la France
Pays de La Loire : Vendée (85), Loire Atlantique (44)
Dans les villes suivantes: Nantes, Rennes, Ancenis, Loroux-Bottereau, Carquefou, Brains, Joué sur Erdre, Nort sur Erdre, Couëron, Bouaye, Challans, Saint Julien de Concelles et toutes les villes voisines.
Pour garantir la réussite d'une soirée d'entreprise ou d'un séminaire à...
Site :
https://www.atlanticanim.com
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise / animation d evenement d entreprise / animation comite d entreprise / service aux comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise
Le comité d’entreprise et l’URSSAF | Ce Services
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De nombreux comités d'entreprise s'interrogent sur les limites quant aux prestations servies aux salariés des entreprises qu'ils représentent. Il serait en effet très dommageable pour un CE, de subir un redressement important suite à un contrôle URSSAF. Il est donc préférable de suivre précisément les préconisations de l'URSSAF émanant de simples...
Site :
http://ceservices.fr
Le comité social et économique (CSE) - Comité d'entreprise
Contact
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Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > Le comité social et économique (CSE) : fusion des DP, CE et CHSCT
Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !
Le comité social et économique (CSE) : fusion des DP, CE et CHSCT
Le comité social et économique fait partie des nouvelles réformes du Code du travail prévues dans les...
Billetterie Comité Entreprise - PROMOPARCS.COM
/ Nos offres billets / Nos offres hébergements
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Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / adresse mail comite d'entreprise gratuit / adresse mail comite d entreprise gratuit / adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise
Contribution de l'employeur aux chèques-vacances ...
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Le chèque-vacances est un titre de paiement acquis par les salariés, qui peuvent ainsi se constituer par l'épargne un budget de vacances ou de loisirs, avec une participation financière de l'employeur ou du comité d'entreprise. Ce dispositif à visée sociale n'est pas obligatoire pour l'employeur. La participation de l'employeur à l'achat par le salarié des...
Votre Comité d'Entreprise | CE Printemps Siège
» Votre Comité d'Entreprise
Votre Comité d'Entreprise
Médiathèque, billetterie, colonies, chèques-vacances, locations, séjours, abonnements, ... Le Comité d'établissement PRINTEMPS SIÈGE vous accueille tous les jours du Lundi au Vendredi au 7ème étage du P/BEAUTÉ-MAISON-ENFANT
Ce site est uniquement informel. En aucun vous ne pouvez faire de réservations, d'inscriptions, de...
Date: 2019-05-20 12:47:08
Site :
http://siege.ceprintemps.net
Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / cheque cadeau comite d'entreprise / ayant droit au comite d'entreprise / vacances comite d entreprise / ayant droit comite d entreprise
Sereina Mutuelle, Responsable d'entreprise / Comité d ...
Une offre de base adaptée aux contrats collectifs d'entreprise, et adaptable dans le cadre d'un contrat obligatoire
Vous êtes responsable d'une entreprise ou d'un comité d'entreprise :
1- vous souhaitez mettre en place pour la premi�?re fois un contrat collectif santé,
2- un contrat est déjà existant mais il ne vous apporte pas enti�?re satisfaction...
Date: 2017-08-24 10:47:55
Site :
https://www.sereina-mutuelle.fr
C.E : Définition et rôle du comité d’entreprise
Contact
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Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > C.E : Définition et rôle du comité d'entreprise
Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !
C.E : Définition et rôle du comité d'entreprise
Le comité d'entreprise (C.E.) est une institution représentative du personnel mise en place en 1945 et rendue obligatoire dans toutes les...
Voyage en comité d’entreprise : comment s’assurer
Accueil
Comment assurer un voyage en comité d'entreprise ?
« Je suis membre du C.E. de mon entreprise et je suis en train d'organiser un voyage au Maroc pour un groupe de 40 personnes d'ici quelques mois. Le tour opérateur que j'ai consulté propose un contrat d'assurance voyage que je trouve assez cher... Cette assurance est-elle obligatoire ? Est-ce qu'il est possible de laisser à chaque...
Les précisions de l'URSSAF sur les prestations du CE
Bienvenue sur notre blog !
Nous sommes un cabinet d'expertise comptable ayant pour mission d'assister votre comité d'entreprise ou comité social et économique.
Notre équipe d'experts et de professionnels en droit social et gestion d'entreprise intervient, sur la France entière, dans le cadre de missions légales, entièrement rémunérées par votre employeur ainsi que dans le cadre de...
Les nouvelles obligations comptables des CE sous l’œil d ...
La loi du 5 mars instaure également l'obligation, pour les comités d'entreprise, de disposer d'un règlement intérieur. Pourquoi une telle obligation et quelles conséquences pour le commissaire aux comptes ?
Cyril Merlin : À la différence des associations ou des organisations syndicales, les comités d'entreprise ne disposent pas de statuts. C'est une particularité que le législateur a...
Site :
miroirsocial.com
Camping en village de vacances : offres spéciales pour ...
Offres spéciales pour CE dans les campings Yelloh! Village
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Partir dans un camping Yelloh! Village c'est la garantie de passer des vacances inoubliables dans des lieux uniques.
Devenez partenaire !
Vous souhaitez proposer à vos salariés des avantages et des tarifs réduits pour leur vacances ? Choisissez Yelloh! Village ! Été comme hiver, à la mer ou à la montagne, en tente ou en...
Site :
https://www.yellohvillage.fr
Thèmes liés : devenir partenaire comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise
Ellipce - Comité d'entreprise - FAQ - Comment démissionner ...
Prise de contact assurée en 24h
Suivez-nous
Comment démissionner de son poste de titulaire du CE et délégué du personnel ?
Les articles L.423-16, L.433-12 et L.436-1 du Code du Travail disposent que les membres élus du comité d'entreprise ainsi que les délégués du personnel sont élus pour 4 ans et rééligibles.
Leurs fonctions prennent fin par un décès, une démission, une résiliation du contrat de travail ou par la perte des conditions requises pour l'éligibilité.
Ainsi, un représentant du personnel, qu'il soit...
Date: 2017-08-24 12:59:41
Site :
http://ellipce.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / demission titulaire comite d'entreprise / demission mandat comite d'entreprise / membre comite d entreprise / lettre demission comite d'entreprise