Articles sélectionnés pour le thème : connaitre effectif d'une entreprise
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La décision – Le processus de décision | BTS TERTIAIRES ...
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Introduction :
Des milliers de décisions sont prises chaque jour dans les entreprises. Chacune d'entre elles se situe à des différents niveaux hiérarchiques -- par exemple, un magasinier peut décider de commander de nouveaux rayonnages, un directeur général peut décider de procéder à l'absorption d'un concurrent en difficulté. De plus, les décisions...
Site :
http://www.surfeco21.com
Tout savoir sur la prospection commerciale
La prospection commerciale est l'étape la plus importante pour développer son chiffre d'affaires, et ce, quelle que soit la taille de votre entreprise. Car, à moins d'être sur un marché de niche au sein duquel vous êtes déjà connu, ce n'est que par la prospection commerciale que vous pourrez :
Augmenter votre chiffre d'affaires sur les clients existants;
Développer un portefeuille client...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...
Date: 2017-08-22 03:21:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
REPRISE DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES DE SECURITE
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REPRISE DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES DE SECURITE
Le 18 mai 2015
En vertu des dispositions de l'article L1224-1 du Code de travail :
« Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société...
Site :
https://www.avocat-nakache.com
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / connaitre les salaries d'une entreprise
Réseau privé virtuel VPN - FrameIP.com
7 - Discussion autour du réseau privé virtuel VPN
1 - Introduction au réseau privé virtuel VPN
Les applications et les systèmes distribués font de plus en plus partie intégrante du paysage d'un grand nombre d'entreprises. Ces technologies ont pu se développer grâce aux performances toujours plus importantes des réseaux locaux. Mais le succès de ces applications a fait aussi apparaître...
Site :
frameip.com
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Paragraphe 1 : Problématique et intérêt de l’étude
Dans cette section, la problématique et l'intérêt de cette étude qui se veut à la fois scientifique et professionnelle seront présentés (Paragraphe I) ainsi que les objectifs de recherche poursuivis et les hypothèses de recherche définies (Paragraphe II).
A. Problématique
1. Contexte
L'initiative de cette étude se situe dans un contexte qu'il convient de préciser. Socle du...
Site :
institut-numerique.org
FAQ - agefiph
Les entreprises privées sont-elles les seules à devoir employer des personnes handicapées ?
Non, depuis la loi du 10 juillet 1987, toutes les entreprises de 20 salariés et plus ont une obligation d'emploi de personnes handicapées. Cette obligation concerne les entreprises privées et publiques. Jusqu'en 2005, seules les entreprises privées devaient verser une contribution financière à...
Date: 2017-08-24 12:51:55
Site :
https://www.agefiph.fr
Création d'emplois en France : Amazon, Free et Apple dans ...
Création d'emplois en France : Amazon, Free et Apple dans le top
We need you 48
Par Nil Sanyas
le jeudi 03 juillet 2014 à 16:20
Qui a créé le plus d'emplois en France entre fin 2008 et fin 2013 ? Le site les500.fr y répond. Et les secteurs de l'informatique, des télécoms et d'Internet sont plutôt bien représentés. Amazon, Free, Apple, Vente-Privée et ShowRoomPrivé sont par exemple...
Site :
https://www.nextinpact.com
La vision d’entreprise, le point de départ d’une « Success ...
Henri 21 mai 2014 à 10 h 46 min
Bonjour,
Merci pour votre blog dont le contenu aborde des problématiques qui m'intéresse beaucoup.
Pour ma part, je suis plus en ligne avec l'approche de Lise. En effet, son approche permet de rassembler, de motiver et d'inciter de l'intérêt. Elle offre la possibilité de donner du sens car elle véhicule, par sa vision, la réponse à une problématique à...
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :
« Chapitre V
« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur
« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...
Réponses aux questions de Marie ... - Annuaire des Juristes
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
La responsabilité des dirigeants d'entreprises
La responsabilité des dirigeants d'entreprises
La responsabilité des dirigeants d'entreprises
Empêcher la sêlection du texte
Dirigeant de droit ou dirigeant de fait : quelle différence ?
L'erreur à éviter est de penser que seul le dirigeant de droit est responsable puisque désigné dans les statuts de la société. En effet, l'inscription d'un patronyme dans le pacte social ne fait pas...
Site :
http://judgment-call-med.e-monsite.com
Protection délégué du personnel : les informations à connaitre
Appel d'offres
Protection délégué du personnel : les informations à connaitre
Des salariés sont qualifiés "protégés" car leur contrat de travail ne peut être rompu sans une autorisation préalable de l'inspection du travail. Tel est le cas du délégué du personnel. Découvrez la protection délégué du personnel.
Aperçu de la page
Protection délégué du personnel : pour quelle...
Site :
https://www.cse-guide.fr
Archive des messages du forum HYGIENE ... - liste-hygiene.org
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=159
Bernard PICHETTO Lundi 27. Octobre 2008 20:57
Il m'avait semblé que l'ensemble des restaurateurs devait, bientôt, passer une sorte de contrôle de connaissances en matière d'hygiène.
Or, je ne trouve rien sur la toile.
Quelqu'un ici peut-il nous en dire plus ?
Cabinet HBL MG France Mardi 28. Octobre 2008 7:44
Rien pour...
Date: 2013-02-14 05:18:26
Site :
http://www.liste-hygiene.org
CHSCT : tout comprendre en 2 mn - coindusalarie.fr
Accueil
CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) : tout comprendre en 2 mn
Qu'est-ce que le CHSCT ? A quoi sert-il et comment fonctionne-t-il ? Nous vous expliquons dans cette fiche les différents points à connaitre sur cette instance et vous aidons à mieux en comprendre le rôle et le fonctionnement.
1) Qu'est-ce que le CHSCT ?
a) Présentation
Le Comité...
Site :
coindusalarie.fr
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le directeur général de la comptabilité publi - Moniteur N° 5418 -
Publié le 28/09/2007
Circulaire UHC/OC n° 2007-46 du 25 juillet 2007 - Ministère du logement et de la ville, Ministère du budget, des comptes...
Site :
lemoniteur.fr
Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation
Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation
L’INDUSTRIE CHIMIQUE
L. de Boer*
* Adapté de la 3e édition de l'Encyclopaedia of Occupational Health and Safety.
L’industrie chimique a pour but de changer la structure chimique des matériaux naturels afin d’en dériver des produits utiles à d’autres industries ou dans la vie de tous les jours. Les produits chimiques sont obtenus à...
Date: 2009-10-22 21:15:21
Site :
http://www.ilocis.org
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ...
Fiscalité et argent
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ?
Bénéficier d'un niveau minimal de ressources, accéder à l'emploi, aménager son quotidien : en tant que personne handicapée, quelles sont les aides financières accessibles ?
Morgane De Abrantes
Connaître les aides et les interlocuteurs
Publicité
Les aides attribuées aux personnes handicapées sont très...
Site :
https://hintigo.fr
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
I. Obligations déclaratives - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-04-06T15:28:16.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Obligations déclaratives et contrôle
I. Obligations déclaratives
1
Les entreprises éligibles au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) sont tenues de s'acquitter de certaines obligations déclaratives à la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / credit d une entreprise / calcul des charge d une entreprise / aide conseil general pour reprise d'entreprise
Liquidation judiciaire nom propre : Liquidation judiciaire ...
Nous sommes le 24 Aoû 2017, 14:47
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Les titres-restaurant : règle d'attribution au salarié ...
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Les titres-restaurant
Le titre-restaurant couramment appelé chèque-restaurant ou ticket repas ou même ticket resto a été mis en place par le législateur afin de permettre aux salariés des entreprises ne disposant pas sur leur lieu de travail d'un local de restauration tel qu'une cantine, un réfectoire ou un restaurant d'entreprise de déjeuner à l'extérieur de...
Date: 2018-04-16 01:40:29
Site :
dicotravail.com
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis ...
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
3.5 (70%) 8 votes
Elles existent, encore faut-il les connaître pour pouvoir les demander en temps utiles. Il peut s'agir de l'aide de Pôle Emploi...
Site :
http://besoin-dargent.net
L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
La protection des fonctionnaires de La Poste dans l ...
La Poste dont la politique des ressources humaines est particulièrement brutale, fait l'objet de nombreux conflits sociaux.
Pour essayer d'en limiter la portée, la direction de la société anonyme mobilise un arsenal de moyens qui va de l'usage très fréquent des constats d'huissiers, aux saisines à répétition des tribunaux pour contester les préavis de grève, les motifs de la grève,...
Site :
http://www.lesutopiques.org
Les congés payés : droit, calcul, acquisition, indemnité ...
Arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle
Oui
Assimilés à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du congé dans la limite de 1 an. La rechute d'accident du travail est également prise comme du temps de travail effectif.
Arrêt de travail pour maladie ou accident de trajet
Non
Mais la maladie n'aura une incidence sur le durée du congé que si elle excède 4...
Date: 2018-04-15 23:41:18
Site :
dicotravail.com
accord - cfdt castorama
Télécharger l'Accord au format PDF
ACCORD D'ENTREPRISE CASTORAMA FRANCE du 15 mai 2007
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par Monsieur Xavier GUERY dûment mandaté
D'une part
Et
Les organisations syndicales représentatives suivantes :
- Le syndicat CGT, représenté par M. Hugues BASTAT en sa qualité de...
Date: 2010-03-01 08:27:33
Site :
http://cfdtcastorama.pagesperso-orange.fr
Concevoir et rédiger un dossier de presse pour les ...
Guides
Comment concevoir et rédiger un dossier de presse percutant pour les journalistes :
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Site :
http://www.seduirelapresse.com
Thèmes liés : organisation d une entreprise commerciale / exemple de presentation d une entreprise / effectif global d'une entreprise / connaitre effectif d'une entreprise / trouver effectif d'une entreprise
Économie de la Basse-Normandie — Wikipédia
Terre de bocages, la Basse-Normandie est traditionnellement agricole. La réputation des produits laitiers normands (crème, beurre, fromages) a alimenté le développement progressif d'une industrie agro-alimentaire, à travers des coopératives laitières et puis les abattoirs industriels. Le travail du fer est attesté depuis le XIIe siècle, de nombreuses forges et fenderies sont...
Date: 2019-05-20 13:17:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : reprise d'une entreprise apres liquidation judiciaire / recherche et developpement d une entreprise / creation d entreprise en ile de france / creation d'emplois en france / creation d emplois france
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
La lettre de motivation : conseils, guide de rédaction et ...
Lettres de non-motivation de Julien Prévieux encore que cela puisse vous soulager dans certains cas ! ... [;-)) ...
Ce qu'il ne faut pas faire
Lettre "Volcanique"
Madame, Monsieur,
S'il fallait vous donner une image pour refléter mon état d'esprit actuel, ce serait celle d'un volcan en veille qui ne demande qu'à se raviver.
Comment pourriez-vous...
Site :
http://www.cvconseils.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise
Choisissez votre couleur de fond - brunoforce.free.fr
Choisissez votre couleur de fond
!!! Attention ce texte est intégrale et ne prend pas en compte les modification de l'accord Arrt.
ACCORD D' ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL DU GROUPE CASTORAMA BRANCHE DISTRIBUTION
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par...
Date: 2009-03-04 16:10:22
Site :
http://brunoforce.free.fr
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Fichier consulaire - correze.cci.fr
Rechercher des prospects ou fournisseurs
Connaître vos concurrents...
Prestations
Fichier qualifié sur une base de prospection de plus de 9000 entreprises corréziennes, inscrites au RCS...
Site :
https://www.correze.cci.fr
Thèmes liés : connaitre effectif d'une entreprise / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
Les 5 étapes pour réussir l'étude de marché de son ...
d'activités
L'étude de marché fait partie des étapes clés de la création d'une entreprise et du business plan. En effet, pour vendre un produit ou un service, il est nécessaire de cerner le marché sur lequel il sera positionné. L'étude de marché s'effectue en trois temps :
détermination de la nature et de la tendance du marché,
identification des clientèles ciblées
analyse de la...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
Nouveau statut du travail salarié
Pour que les salariés ayant un emploi saisonnier bénéficient
des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés.
La proposition CGT d'une transférabilité des droits d'une entreprise à l'autre, d'une branche à l'autre, correspond aux besoins des salariés saisonniers, que le travail saisonnier soit choisi ou contraint, qu'il dure une...
Date: 2017-08-24 13:13:27
Site :
http://www.cgt.fr
Quels métiers porteurs d'ici 2020 ? - Orientation pour tous
Entre 2010 et 2020, près d'1,5 million d'emplois devraient être créés (1), soit 150 000 par an en moyenne. Sur la même période, on devrait assister à de nombreux départs en fin de carrière : près de 6 millions, soit 600 000 par an en moyenne.
Résultat : le nombre de postes à pourvoir entre 2010 et 2020 devrait se maintenir à un niveau élevé. Cette synthèse présente les métiers...
Date: 2018-04-16 02:09:22
Site :
orientation-pour-tous.fr
liquidateur judiciaire combien de temps a t il pour vendre ...
(Source Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris )
La procédure de liquidation judiciaire
FICHE PRATIQUE mise à jour le 18-04-2011
La procédure de liquidation judiciaire s'adresse aux entreprises qui sont en état de cessation des paiements et dont le redressement judiciaire est manifestement impossible. Retrouvez les étapes clefs de la procédure de liquidation judiciaire ainsi que les...
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle ...
Dans quel secteur d'activité ? (facultatif)
Les guides CleanTech Republic pour mieux préparer vos projets
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle rentabilité ?
Un guide pratique de GreenVivo.com
Version magazine PDF - 24 pages
photovoltaïque, panneau,
Comment contrôler et suivre votre installation ?
Comment dimensionner au mieux votre installation ?
Comment financer votre...
Site :
http://www.greenvivo.com
Quel prix du kWh d’électricité faut-il accepter de payer ...
FAQ
Quel prix du kWh d'électricité faut-il accepter de payer en 2017 ?
Comment payer son électricité moins cher ?Les experts Selectra font baisser vos factures : jusqu'à 200 EUR d'économies par an !
Quel est le prix d'un kWh d'électricité ? Comment est-il fixé ? Peut-on payer moins cher ? Tout ce qu'il faut savoir sur les tarifs de l'électricité.
Sommaire :
Professionnels : quel impact...
Site :
https://prix-elec.com
Financements | SAE Institute Paris | Ecole audiovisuel ...
Il y a plusieurs possibilités de financement de sa formation à SAE Institute Paris. Nous avons listé ci-dessous les opportunités de financement les plus fréquentes. Dans chacun de ces cas vous devez monter un dossier de financement. Néanmoins, certains organismes disposent de modalités particulières. Renseignez-vous bien auprès de votre financeur sur les délais à respecter et documents...
Site :
http://www.sae.edu
Comptabilité générale — Wikipédia
On peut résumer cette phase par deux grandes questions :
Qu'est-ce que le comptable observe ?
Comment observe-t-il ?
Le comptable observe les faits juridiques et économiques qui se déroulent au sein d'une entreprise. Par exemple, lors d'une opération de vente de marchandises, il y a vente, selon le droit, et donc fait juridique, lorsque les deux parties se sont mises d'accord sur la chose...
Date: 2017-08-23 21:11:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
IT Attitude
"les musées préservent notre passé; le recyclage préserve notre avenir."
Mahatma Gandhi
"La meilleure façon de vous trouver, c'est de se perdre dans le service des autres."
J Allard
"Lorsque nous trouvons le bon matériel, la performance va tout simplement monter en flèche."
PRESIDENT BARACK OBAMA
"L'Impression 3D a le potentiel de révolutionner la façon dont nous faisons presque...
Date: 2015-03-04 17:51:12
Site :
http://www.ita.lu
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2018-01-06 23:53:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le titre emploi-service entreprise (TESE) - Contrats de ...
Le titre emploi-service entreprise (TESE)
Le titre emploi-service entreprise (TESE)
publié le16.02.17
Le titre emploi-service entreprise (TESE), proposé par le réseau des Urssaf, permet aux employeurs de France métropolitaine qui en remplissent les conditions, de s'acquitter simplement des principales obligations administratives liées au recrutement et à l'emploi d'un salarié :...
Date: 2018-01-16 20:16:42
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Les statuts de la CGT - La cgt
Publié le mercredi 3 avril 2013
Les statuts de la CGT
Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.
Confédération Générale du Travail
STATUTS
Préambule
Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...
Date: 2017-08-24 15:05:21
Site :
http://www.cgt.fr
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...