Articles sélectionnés pour le thème : commission d entreprise
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La chaire - Sirius
Détermination de la responsabilité des dommages occasionnés par des débris spatiaux
l'équipe
Directeur scientifique
Professeur Lucien Rapp
Lucien Rapp est agrégé des Facultés de droit, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole Expert des secteurs de l'aéronautique et du spatial depuis de nombreuses années, il est régulièrement classé parmi les meilleurs spécialistes mondiaux...
Site :
http://chaire-sirius.eu
Quel prix du kWh d’électricité faut-il accepter de payer ...
FAQ
Quel prix du kWh d'électricité faut-il accepter de payer en 2017 ?
Comment payer son électricité moins cher ?Les experts Selectra font baisser vos factures : jusqu'à 200 EUR d'économies par an !
Quel est le prix d'un kWh d'électricité ? Comment est-il fixé ? Peut-on payer moins cher ? Tout ce qu'il faut savoir sur les tarifs de l'électricité.
Sommaire :
Professionnels : quel impact...
Site :
https://prix-elec.com
Devenir producteur | Enercoop
J'ai une puissance <= à 36 kVA (notamment solaire photovoltaïque individuel)
Est-ce que je peux vendre mon électricité à Enercoop ?
Dans tous les cas, je ne peux vendre mon électricité à Enercoop que si je produis une électricité 100% renouvelable !
Aujourd'hui : énergie hydraulique, éolienne, photovoltaïque et biomasse
Plusieurs cas de figure se présentent :
Je raccorde une...
Date: 2017-08-24 15:22:32
Site :
http://www.enercoop.fr
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
10 règles pour bien modéliser vos processus - JDN
Viadeo
La modélisation des processus s'est répandue au cours des dernières années. Elle est un exercice délicat, surtout pour des personnes peu préparées. Cette chronique propose 10 règles pratiques et éprouvées pour produire des modèles utiles, et les réaliser rapidement.
L'intérêt de la modélisation des processus n'est plus à démontrer. Du côté des informaticiens, de...
Date: 2019-05-16 16:29:10
Site :
journaldunet.com
Centre Local de Développement (CLD) de la Matapédia
Agir comme leader dans l'accompagnement, le soutien et la mobilisation permettant à la communauté matapédienne d'innover, de s'enrichir et de s'engager dans une vision partagée de son développement durable. Tel est notre mission.
Nos responsabilités :
Regrouper ou coordonner les différents services d'aide à l'entrepreneuriat et à l'entreprise en concertant les organismes travaillant...
Site :
http://www.cldlamatapedia.com
Accueil | COMPTA.NET Cabinet Bohdanowicz Expert-comptable ...
EXPERT-COMPTABLE
2016/2018
Michel BOHDANOWICZ redevient Vice-President du Conseil Regional de l'Ordre des Experts Comptables de Paris-Ile de France en charge du Secteur Confraternité & Relations confrères
2013/2017
Michel BOHDANOWICZ est elu au Conseil Superieur de l'Ordre des Experts Comptables
Elu le 12 mars 2013 au CSOEC en tant que : President de la Commission Innovation Manageriale ,...
Site :
http://www.compta.net
Représentativité syndicale en France — Wikipédia
Confédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2017-08-23 22:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2019-05-20 08:58:52
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2018-01-15 16:25:44
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
CUY - comptabilité - lettre de change effets traite billet ...
IV. Les effets : mécanisme
L'émetteur-tireur de la traite garantit INCONDITIONNELLEMENT au porteur légitime que le tiré - désigné dans le titre - lui payera une somme d'argent déterminée.
Si le tiré accepte la traite, en y apposant sa signature, il s'engage lui aussi envers le porteur, et devient même le débiteur principal.
La lettre de change présente tous les caractères des...
Site :
http://www.cuy.be
Thèmes liés : lettre de depart d'une entreprise client / credit d une entreprise / fournisseur d'entreprise / fournisseur d'une entreprise / fournisseur d une entreprise
Comment Obtenir Un Numero De Tva En Belgique | BeCompta.be
De par la TVA sur notre consommation en Belgique, [...] La seule réponse que j'ai pu obtenir au niveau de l'URSAFF, [...] Côté belge le service fédéral des finances sur le numéro indiqué sur votre feuille d'impôt est compétent et répond avec les éléments suivants :. [...] > quand je fais mes courses le samedi à mons je paie une tva à 21,6% (contre 19,6% en france) . [...] La TVA...
Date: 2018-03-20 00:36:35
Site :
becompta.be
Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise belge / trouver numero tva d'une entreprise / numero tva d'une entreprise / trouver n tva d'une entreprise / trouver tva d'une entreprise
La réforme | Réforme des Chèques Entreprises - Lisibilité ...
Toute personne physique ou morale, indépendamment de sa forme juridique, exerçant une activité économique, qui ;
est une micro, petite ou moyenne entreprise
a un siège d'exploitation principal situé en Wallonie
satisfait aux dispositions légales, y compris fiscales, sociales et environnementales
ne relève pas des secteurs exclus prévus par le Gouvernement
n'a pas de dette envers la...
Site :
https://www.cheques-entreprises.be
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / innovation d'une entreprise / innovation d une entreprise / transformation d une entreprise
Meilleure banque pour les entreprises (compte pro): Crédit ...
Assurer ses moyens de paiement
Avantages
Un outil de consultation multi utilisateurs
Gestion de trésorerie optimisée
Service économique
Esprit libre, pour les pros à la BNP
Un pack qui regroupe l'essentiel des services bancaires proposés par BNP Paribas, à l'intention de ses clients professionnels.
Caractéristiques
L'accès à sa banque 24/24
Tenir ses comptes
Gérer ses moyens de...
Site :
http://www.meilleure-banque.com
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise auto entrepreneur / consulter les comptes d une entreprise / fonctionnement d une banque / direction d une entreprise / obligation du chef d entreprise
SENAT – Commission AFF ETR – DEF - Sénat
Mardi 17 avril 2018
Audition de M. Jean-Yves Le Drian
La commission entend M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation au Levant et au Moyen-Orient.
Mercredi 11 avril 2018
Fin du cycle d'auditions dans le cadre de la loi de programmation militaire 2019-2025
La commission termine son cycle d'auditions en entendant, en auditions plénières,...
Date: 2018-04-13 14:26:16
Site :
senat.fr
Thèmes liés : direction generale d une entreprise / politique generale strategie d'entreprise / politique generale d'une entreprise / politique generale d une entreprise / commission d entreprise
CICE : un coût exorbitant sans création d’emploi | Passeur ...
Caroline Chaumet 21 juillet 2016 0 Commentaire
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (#CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent public.
Depuis...
Site :
https://passeurdalertes.org
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Voir la fiche RNCP n°346 - Commission nationale de la ...
214 Aménagement paysager (parcs, jardins, espaces verts, terrains de sport)
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
* Activités visées : Le technicien supérieur en aménagements paysagers doit garantir la cohérence technique, le respect de la logique de conception ainsi que le respect des règles de l'art.
1. Il participe aux...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Tout savoir sur le bulletin de paie simplifié - Exclusive RH
Quels sont les impacts du nouveau bulletin de paie simplifié sur les logiciels de paie ?
La mise en oeuvre du nouveau bulletin de paie simplifié nécessite tout d'abord l'adaptation des maquettes de bulletin (la partie visible), mais également la révision du back-office pour proposer aux équipes de paie de nouveaux outils de contrôle.
Les éditeurs sont obligés de revoir les maquettes des...
Site :
http://exclusiverh.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / depart d un salarie d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / travail au sein d une entreprise
CE tenant une comptabilité ultra-simplifiée - PROGRISK
Les obligations comptables des comités d'entreprise diffèrent selon leur taille (nombre de salariés, ressources annuelles et total du bilan).
1.1 L'établissement d'une comptabilité
Comptabilité ultra-simplifiée
Les CE dont les ressources annuelles n'excèdent pas 153.000 EUR peuvent opter pour une simple comptabilité de caisse avec la tenue d'un livre de dépenses et recettes dans lequel...
Site :
https://www.progrisk.com
Travailler avec les Comité d'entreprise - Le forum du ...
Sujet: Re: Travailler avec les Comité d'entreprise
Mar 23 Déc 2008 - 20:12
je peux peut-être t'être de conseil à ce propos
dans mon ancienne entreprise, j'étais à la fois assistante de direction et responsable achats (PME de 130 personnes), en tant que non élue je m'occupais de la commission achats pour le CE
j'étais souvent démarchée par différents fournisseurs, pour des produits bien différents les uns des autres
le mieux est d'appeler les Stés de plus de 50 personnes comme on te l'a conseillé, et de demander la personne...
Date: 2017-08-24 11:38:41
Site :
http://mompreneurs.forumpro.fr
Thèmes liés : travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / forum comite d entreprise / comite d entreprise conseil / adresse mail comite d'entreprise
agent commercial : emploi, carte et recrutement (agent co)
Fonctionnement de notre service
Le but de est de permettre la mise en relation entre les entreprises et les agents commerciaux.
A cet effet, les entreprises en recherche d'agents commerciaux peuvent déposer leurs annonces sur le site. Cette annonce sera vérifiée et validée par notre équipe.
Une fois l'annonce en ligne, nous prévenons par e-mail l'ensemble des agents commerciaux inscrits...
Site :
http://www.recrutement-agent-commercial.com
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise
Se lancer dans la vente à domicile : mode d'emploi ...
.
Articles culinaire, bougies, parfums, cosmétiques, vêtements pour enfants, lingerie, etc.
En complément de revenus ou en activité principale, chacun(e) peut devenir vendeur(euse) à domicile. Il est cependant important de bien se préparer avant de commencer.
Voici quelques conseils :
La Vente à Domicile ou Vente Directe également appelée Vente en Réunion , est en pleine...
Site :
http://www.formation-vente-directe.com
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
Accueil - CGPME 93
Bienvenue à la CGPME 93
Jean Lou BLACHIER
Président
Active sur le terrain, la CGPME 93 représente les TPE et PME de la Seine Saint Denis. Ses membres sont tous, comme vous, chefs d'entreprise.
Notre vocation est de défendre VOS INTERETS.
Les 35 heures, les pressions fiscales et sociales, le poids sans cesse grandissant de l'Administration, les effets de la...
Site :
http://www.cgpme93.org
Thèmes liés : commission economique comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / commission sociale comite d entreprise / commission comite d'entreprise
Essl974 - Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la ...
Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la Réunion
EN 2018 NOUS AURONS LE BONHEUR DE FETER NOS 10 ANS D EXISTENCE DE NOMBREUSES FESTIVITES A VENIR POUR FETER L EVENEMENT
Bonjour à tous,
Nous n'avons qu'un quota de prise en charge de 30 licences de gym par la SRIAS par saison, pour la prochaine saison (septembre 2017 à septembre 2018), les premiers fonctionnaires actifs ou retraités qui...
Date: 2017-08-24 12:52:42
Site :
http://www.essl974.com
Institut Friedland
La motivation des dirigeants à déployer des stratégies RSE détermine en grande partie les chances de succès de ces dernières et les bénéfices que les entreprises peuvent en attendre. Les dirigeantes ont en cela une approche originale, cherchant à bien articuler avec leurs salariés performances et valeurs liées à la RSE.
Octobre 2017 - Etude - Environnement de l'entreprise
La Commission...
Site :
https://www.institut-friedland.org
Thèmes liés : but d une entreprise / dirigeant d une grande entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
CSCBIE - CSC Bâtiment-Industrie&Energie
Le jeudi 8 mars, une conférence de presse a eu lieu dans les bâtiments du CCE pour présenter les avis « Lignes de force pour un avis durable du secteur de l'édition » et « Lignes de force pour un avenir durable du secteur de l'imprimerie ».
Les partenaires sociaux du secteur papetier, graphique et de l'édition lancent un appel aux décideurs politiques des différents niveaux de...
Site :
http://csc-batiment-industrie-energie.csc-en-lign ...
Thèmes liés : forme sociale d'une entreprise / commission d entreprise / secteur d une entreprise
Avocat au barreau de Marseille et à Aix - Maître Albert Treves
Albert TREVES : Avocat au barreau de Marseille
PARCOURS & EXPÉRIENCE
Inscrit au barreau de Marseille depuis 1991, Maître Albert TREVES est titulaire d'une maîtrise en droit des affaires obtenue à l'Université d'Aix-en-Provence.
Grâce à son expertise reconnue, votre avocat a mené plusieurs conférences et publié de nombreux articles juridiques dans les magazines économiques spécialisés régionaux ou d'envergure nationale.
Le Cabinet totalise une soixantaine d'années d'expérience, depuis sa création en 1958.
Compte tenu de son expérience, Maître TREVES professe à l'Institut Supérieur des Affaires et des...
Site :
http://www.treves-avocat.fr
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise paris / conseil creation d'entreprise marseille / association creation d'entreprise marseille / avocat conseil creation d'entreprise
N° 237 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 27 septembre 2017.
PROJET DE LOI
ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement
de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / conseil en organisation d entreprise / formation des salaries d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS ...
dimanche 13 juin 2010
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS DU 08 JUIN 2010 LE COMPTE RENDU CGT
Information/consultation du CCE sur le projet d'un nouvel accord de participation de groupe en remplacement de l'accord de participation de groupe France du 28 juin 2007 :
La Direction présente cet accord en précisant, selon elle, qu'il permettrait aux salariés de percevoir...
Date: 2017-09-12 11:57:43
Site :
http://cgtcarrefouraulnay.blogspot.com
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT : Etablissement et Service d'Aide par le Travail
ZA Les Fadeaux
Tél : 02 54 22 90 90
Fax : 02 54 22 40 01
Courriel :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Cette adresse email est protégée contre les...
Date: 2019-05-20 14:07:39
Site :
http://www.aidaphi.asso.fr
Exemple de procès-verbal - Le procès-verbal du Comité d ...
Les comptes rendus seront envoyés par La Poste aux membres du Comité d'Entreprise.
Le président de la Commission loisirs donne lecture du compte rendu suivant :
La situation des comptes fait apparaître une utilisation du budget à hauteur de 160 608,38 euros sur un total annuel de 180 000 euros.
Les spectacles, conférences et voyages proposés aux salariés sont les...
Site :
procesverbal.fr
Carte de presse en France — Wikipédia
La carte de presse est, en France , une carte d'identité professionnelle qui permet au journaliste de prouver son activité, d'accéder plus facilement à des lieux qui lui servent à obtenir des informations ( salles de presse , bureaux officiels, musées , etc.) et de faire valoir son droit à la protection sociale prévue par le statut de journaliste professionnel créé par la Loi Brachard...
Date: 2017-08-12 23:04:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Calendrier 2019 des formations de dirigeant d'entreprise ...
Nous pouvons vous accompagner dans vos démarches de prise en charge,
contactez-nous par téléphone ou par e-mail contact@jpmconseil.fr .
Télécharger la documentation de la prochaine formation :
Session 65 : du 11 juin au 04 juillet 2019
Pour vous inscrire, merci de compléter ce document et de nous le renvoyer accompagné de l'acompte d'inscription. Pour une demande de devis, merci de...
Site :
http://www.jpmconseil.fr
Thèmes liés : dirigeant d'entreprise de securite privee / formation d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
CRÉATION ET EXTENSION D'UN POINT DE VENTE - Emprixia
Actualités
CRÉATION ET EXTENSION D'UN POINT DE VENTE
EMPRIXIA a développé des solutions adaptées aux besoins des entreprises désireuses de créer, d'agrandir ou de transférer un point de vente. Ainsi, des méthodologies d'études précises ont été élaborée. Elles ont pour objectif de vous permettre une prise de décision plus sereine et d'obtenir toutes les autorisations...
Site :
http://www.emprixia.com
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / etude de marche creation d entreprise / dossier de presentation de projet de creation d'entreprise / creation d'un point de vente / creation d un point de vente
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ...
Fiscalité et argent
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ?
Bénéficier d'un niveau minimal de ressources, accéder à l'emploi, aménager son quotidien : en tant que personne handicapée, quelles sont les aides financières accessibles ?
Morgane De Abrantes
Connaître les aides et les interlocuteurs
Publicité
Les aides attribuées aux personnes handicapées sont très...
Site :
https://hintigo.fr
Besoin d’un géologue? | Ordre des Géologues du Québec
Quand et comment recourir aux services d'un géologue
Il est parfois opportun de faire appel à un géologue pour évaluer certaines situations problématiques ou pour faire avancer un projet (que ce soit pour l'alimentation en eau d'un établissement, pour l'évaluation du potentiel d'un terrain, pour la gestion de contamination, pour un projet d'aménagement, etc).
Vous trouverez ci-après...
Date: 2018-04-16 01:47:14
Site :
http://www.ogq.qc.ca
Bourse et aide financement des formations en Suisse et en ...
Bourse et aide au financement de vos formations en France ou en Suisse, je suis à la recherche des adresses qui vous permettront de trouver les sources de financements et soutien financier dans le domaine des formations. Le site Educh.ch offre des informations dans le domaine de la formation, des apprentissages, de l'orientation dans le domaine professionnel
Répertoire des fondations de...
Site :
http://www.educh.ch
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer
Fiches pratiques tourisme (mise à jour du 05/01/2016)
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Rédigé par Pierre Coronas le Mercredi 6 Janvier 2016
La création d'une agence de voyage ne relève pas du parcours du combattant mais cela reste une aventure plutôt longue et exigeante dans laquelle il ne faut pas se lancer sans un...
Site :
tourmag.com
Budget du Comité d’entreprise : le débat est-il enfin clos ...
Revirement de jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation qui, dans deux arrêts du 7 février 2018, aligne sa position avec les nouvelles dispositions applicables au CSE (Conseil Economique et Social) (Cass.soc. 7 février 2018 n°16-24.231 Comité d'entreprise de l'UES Atos intégration c/ Atos consulting et n°16-16.086, Sté Révillon chocolatier c/ Comité d'entreprise...
Site :
http://www.lagaranderie.fr
Thèmes liés : accord de participation comite d'entreprise / cotisation comite d'entreprise masse salariale / budget d un comite d entreprise / comptes du comite d entreprise / participation au comite d'entreprise
Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Date: 2019-05-20 14:47:13
Site :
http://lefaso.net
Numéro de TVA Intracommunautaire Gratuit : recherche et ...
(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Saisissez un numéro :
(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intracommunautaire.com pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au tarif de 399 EUR HT / an avec une offre d'essai à 0.90 EUR HT...
Site :
http://tva-intracommunautaire.com
Thèmes liés : trouver numero tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / trouver n tva d'une entreprise
C.N.A.T. – Centre National d'Arbitrage du Travail
PARTENAIRES
Thomas Clay est professeur de droit de l'arbitrage à l'Université de Versailles où il dirige le Master « Arbitrage & Commerce international », seul programme intégralement dédié à l'arbitrage international en France. Il est aussi vice-Président de l'Université, associé-gérant de Clay Arbitration Office et de Corpus Consultants, et Doyen honoraire de la Faculté de droit...
Site :
http://www.cnat.paris
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / commission consultative d'entreprise et syndicat / consultation accord d'entreprise
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
Obligation d’achat, prix administré : l'opacité du marché ...
(économie réalisée par EDF en ne « produisant » pas ce MWh)
Surcoût pour EDF
(et donc pour les consommateurs)
110 euros
50 euros
60 euros
Les données ci-dessus illustrent le mécanisme de calcul mais ne correspondent pas forcément à des données réelles. En effet, si le principe de calcul du surcoût est simple, en pratique chacun des deux facteurs (prix d'achat, coût évité) est...
Site :
ifrap.org
Le patrimoine immobilier de la banque de France ...
* Cessation d'activité prévue au 30 septembre 2008.
Source : comité central d'entreprise de la Banque de France
Entièrement géré, depuis une quarantaine d'années, par les comités d'établissement et le CCE de la Banque de France, ce parc de centres de vacances, eu égard à son importance, est entré, depuis peu, dans une phase de rationalisation.
a) Une gestion confiée au comité...
Date: 2011-12-22 16:03:09
Site :
senat.fr
Délit d’entrave au Comité d’entreprise : propre, net et ...
Alors que celui-ci impose un délai minimum de 3 jours entre la communication de l'ordre du jour et la tenue de la réunion du comité d'entreprise, les élus (à l'exception du Secrétaire qui a été informé préalablement et des personnes qu'il aura à son tour voulu informer) ont été informés hier de la réunion qui se tient aujourd'hui, les empêchant ainsi de préparer comme il se doit...
Date: 2017-08-17 11:03:40
Site :
http://snbbpce.blogspot.com
CGT ArcelorMittal Dunkerque - cgtarcelordk.unblog.fr
http://cgtarcelordk.g.c.f.unblog.fr/files/2017/05/17n026.pdf
Fonds de solidarité d'Arcelormittal Dunkerque et de Dillinger: réunion de la commission paritaire et resultats semestriels....publié le 30 mai 2017
http://cgtarcelordk.g.c.f.unblog.fr/files/2017/05/17n032.pdf
Négociation sur l'harmonisation de la rémunération : La moquette Parisienne ferait-elle perdre le sens de...
Site :
http://cgtarcelordk.unblog.fr
Luxemburger Wort - Travailler à la Commission européenne ...
Agenda
Travailler à la Commission européenne: "ce n'est plus ce que c'était"
Depuis quelques années, la Commission européenne à Luxembourg doit faire face à un important "turn-over" parmi ses employés. La faute à qui?
Un des nombreux couloirs du bâtiment Jean Monnet à Luxembourg
Photo: Romain Schanck
Publié le vendredi 7 mars 2014 à 14:53
"La Commission européenne est l'instance...
Site :
https://www.wort.lu
Thèmes liés : comite local du personnel commission europeenne / comite du personnel commission europeenne / cee comite d'entreprise europeen / president de commission comite d'entreprise / directive comite d'entreprise europeen