Comité d’experts | 3minutespourconvaincre

Comité d'experts

Le comité d'experts est animé par Isabelle VENDEVILLE

Isabelle Vendeville est avocate, spécialisée en fiscalité. Après avoir exercé notamment chez PWC/ Landwell et Taylor Wessing, elle a créé son cabinet vendevilleavocats .

Isabelle Vendeville conseille les entreprises (PME et grands groupes) tant sur la gestion de leurs problématiques fiscales quotidiennes qu'à...

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Site : http://www.3minutespourconvaincre.com

Offre comité d'entreprise : Chèque cinéma / Avant-Première

Vous voulez permettre à tous vos salariés

d'aller au cinéma partout en France à tarifs préférentiels ?

Offre Comité d'Entreprise

Commandes Groupées

Vous êtes à la recherche d'une  billetterie cinéma  centralisée, complète, simple, efficace, économique, sans engagement et sécurisée ? 

Avec Nouvelle Lune, c'est possible !  L'offre pour comité d'entreprise qui s'adaptera le...

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Site : http://www.nouvellelune.fr

Consultation du CE sur la formation et loi Rebsamen ...

La consultation du CE relative à l'exécution du plan de formation diffère de la consultation du CE relative aux orientations du plan de formation. Cette dernière est en effet incluse dans la consultation du CE relative aux orientations stratégiques de...

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Site : http://transcriptus.com

Thèmes liés : consultation comite d'entreprise plan de formation / consultation comite d'entreprise orientations strategiques / information consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise

Vente en ligne de produits antillais - La Maison des Antilles

La Maison des Antilles pour les professionnels.

Vente de gros

Bénéficiez de tarifs préférentiels

Vous êtes un professionnel de la restauration ou un professionnel du commerce ( épicerie, commerce,...

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Site : https://www.lamaisondesantilles.com

Thèmes liés : cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / offre comite d'entreprise

Comité d'entreprise - CE - Home | Facebook

Comité d'entreprise - CE - Accueil | Facebook

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Site : facebook.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise

Azur Tours

Tél. : (+33) 09 64 47 07 41

Port : (+33) 06 72 91 14 38

Bienvenue

Nous offrons aux  professionnels  du tourisme nos services pour finaliser leurs circuits

Réservations hôtels et restaurants

Entrée musées, monuments, sites et visites diverses

Guides, interprètes et accompagnateurs

 Ces services sont applicables pour des séjours de 1 jour à 1 semaine ( ou

plus)

 Pour les individuels, ...

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Date: 2017-08-24 15:09:54
Site : http://www.azurtours.com

Représentation des salariés au niveau européen / En Europe ...

Pays

Représentation des salariés au niveau européen

Les représentants nationaux aux organes liés aux comités d'entreprise européens et à la société européenne sont généralement nommés selon des procédures reflétant les structures du pays concerné, soit par le syndicat, soit par le comité d'entreprise. Dans sept pays, ils sont cependant élus par l'ensemble du...

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Date: 2017-08-24 13:34:39
Site : http://fr.worker-participation.eu

Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / cee comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen belgique / representant syndical comite d'entreprise / comite d'entreprise societe generale

Comité d'Entreprise Airbus Helicopters Marignane

Comité d'Entreprise Airbus Helicopters Marignane

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Thèmes liés : comite entreprise airbus helicopters / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise

Comité d'entreprise : composition et missions

Tel:  01 47 75 17 17

Fax: 01 47 75 99 17

Comité d'entreprise: composition et missions

  10 Février 2014

L'entreprise, qui emploie au moins 50 salariés, doit mettre en place un comité d'entreprise (CE). Ce comité est composé de représentants du personnel et présidé par l'employeur. Il a des attributions économiques mais aussi sociales et culturelles. Pour mener à bien ses missions,...

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Site : http://www.comite-entreprises.eu

Les conséquences sociales d'une fusion absorption – Les ...

Les conséquences sociales d'une fusion absorption

SGR en droit social, Lexbase

Aurélie Garat et Charlotte d'Artigue

Les entreprises peuvent faire l'objet, au cours de leur existence, de transformations juridiques de formes variées mais qui ont toujours, de manière plus ou moins prononcée, des incidences en matière sociale. C'est lorsque la transformation juridique concerne plusieurs...

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Site : http://www.recrulex.com

Information des salariés en cas de cession de l’entreprise ...

Information des salariés en cas de cession de l'entreprise qui les emploie

Par Laurent Isal,

Médias

Est mise en place une obligation d'informer les salariés de tout projet de cession d'une PME (fonds de commerce, majorité des parts d'une SARL ou actions d'une société par actions donnant accès à la majorité) lourdement sanctionnée.

Les articles 18 à 20 de la loi sur l'économie sociale...

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Date: 2017-08-23 11:39:27
Site : http://isal.org

Création d'un site pour les comité d'entreprise - awelty.fr

Intranet, Extranet ? Comment partager les informations privées d'un Comité d'entreprise simplement ? 

Une solution efficace a été mise en oeuvre par Awelty avec la création du site  Internet ce-vp.com .

Il nous fallait :

répondre à une problématique de partage d'informations et de documents pour des salariés dispersés sur plusieurs sites géographiques pour remplir ce devoir de...

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Site : https://www.awelty.fr

Solutions comités d'entreprise | Kalidea CE

Comités d'entreprise, concentrez-vous sur l ´essentiel,

nous nous occupons du reste ! Logiciels CE, billetterie, cartes cadeaux, site internet,

appli du CE, prestations juridiques.

Kalidea CE vous accompagne depuis 17 ans afin de vous proposer une offre comité d'entreprise complète et évolutive pour :

Vous aider à gérer vos ASC et la comptabilité du...

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Site : http://documents.kalidea-ce.com

Délégué syndical et ... - Comité d'entreprise

Les entreprises de plus de 50 salariés peuvent disposer d'un représentant syndical. Pour représenter au mieux les salariés, le délégué syndical dispose d'un statut protecteur dans l'entreprise.

Le délégué syndical joue un rôle d'interface entre les salariés et l'employeur

Le délégué syndical est le représentant du personnel dans une entreprise ou une administration. Il est...

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Site : https://www.comitedentreprise.info

Le prêt d'honneur - Initiative Strasbourg, membre d ...

Initiative Strasbourg alloue des prêt d'honneur sans intérêt ni garantie de 3 000 à 15 000 EUR pour la création d'entreprise et de 3 000 à 30 000 EUR pour la reprise et le développement de votre entreprise.

Quelque soit votre secteur d'activité * et que votre entreprise est implantée sur Strasbourg CUS et environs, nous pouvons mettre nos services à votre disposition.

* (sauf les taxis,...

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Site : http://www.initiative-strasbourg.eu

Assiette de calcul de la subvention de fonctionnement ...

Vous êtes ici : Accueil / Fonctionnement / Assiette de calcul de la subvention de fonctionnement

Assiette de calcul de la subvention de fonctionnement

 

Selon l'article L. 2325-43 ex article L 434-8 du code du travail la subvention est «d'un montant annuel équivalent à 0,2% de la masse salariale brute».

Le concept de «masse salariale» n'est pas défini par le code du travail mais, si ce...

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Site : http://comitesentreprises.compta.net

Visites pour les comités d'entreprise à deux pas du centre ...

Proposez des offres à tarifs préférentiels aux salariés de votre comité d'entreprise ! Que ce soit sur des expositions ponctuelles, mais aussi sur l'ensemble des visites proposées à l'année à deux pas de Paris (visites d'entreprises, balades urbaines, croisières, coulisses de spectacles...)

Tourisme93.com : une billetterie centralisée pour les CE

Vous voulez proposer une offre originale de visites et balades par l'intermédiaire d'une billetterie centralisée, simple et efficace à tous les ayants-droit de votre comité d'entreprise ?

Un...

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Site : https://www.tourisme93.com

Thèmes liés : ayant droit au comite d'entreprise / ayant droit comite d entreprise / comite d'entreprise minimum salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries

Gouvernement d’entreprise | ERAMET

Publications

Gouvernement d'entreprise

ERAMET évolue dans un environnement hautement concurrentiel et fluctuant. Le Groupe s'est doté d'une organisation légère pour un pilotage souple, efficace et réactif.

Conformément à la décision de son Conseil d'administration du 9 décembre 2008, ERAMET se réfère au code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées Afep/Medef. Le Conseil...

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Site : http://www.eramet.com

Séjours comités d'entreprise et associations en Auvergne

04 73 21 12 49

De nombreux espaces

Accueil » Séjours en Auvergne » Les comités d'entreprise et associations

Accueillir votre séminaire, un séjour en Auvergne pour votre Comité Entreprise ou votre Association.

Vous recherchez un prestataire de confiance pour organiser un séjour de comité d' entreprise, un séjour associatif, un séminaire en Auvergne ? La Maison Saint-Joseph Vacances...

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Site : http://www.village-vacances-auvergne.com

Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / service aux comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise

gestion comite entreprise

Logiciel pour la gestion des Activités du Comité d'Entreprise (CE)

 

2 Logiciels en 1 pour la gestion comité entreprise

Ce logiciel de gestion comité entreprise vous aidera dans la gestion de vos activités de comité d'entreprise, adhérents, fournisseurs, bilan fin année, comptes...

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Date: 2017-03-14 12:08:32
Site : http://www.le-comite-entreprise.fr

Thèmes liés : logiciel gestion compte comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / rapport d'activite et de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite entreprise

Emploi Gestionnaire du Comité d'Entreprise H/F - Hauts de ...

Dans le cadre d'un remplacement, nous recherchons aujourd'hui un Gestionnaire du Comité d'Entreprise.

Missions

Vos missions principales seront les suivantes :

* Gestion des subventions des bénéficiaires du Comité d'Entreprise (périmètre d'environ 1960 collaborateurs en 2016) pour les prestations chèques vacances-culture-remboursements activité - allocations événementielles)

* Gestion des appels téléphoniques, courrier, mails

* Accueil physique des collaborateurs

* Comptabilité du CE - Traitement des règlements des Bénéficiaires - Fournisseurs

* Remise des chèques à la banque

* Gestion du...

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Site : https://www.cadremploi.fr

Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...

La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.

Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...

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Date: 2017-08-17 12:56:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...

La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.

Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...

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Date: 2017-08-17 12:56:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Comité Entreprise - kpmg

Dans les entreprises de 50 salariés et plus, l'employeur est tenu d'organiser la mise en place d'un Comité d'Entreprise. Ce Comité assume des attributions économiques, sociales et culturelles. Il dispose de moyens matériels et financiers encadrés par la loi.  plus d'information cliquer ici

Qu'en est-il chez KPMG ?

Il y a un CE unique pour les 238 bureaux. Il reçoit une dotation de KPMG au...

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Date: 2017-07-28 06:24:40
Site : http://syndent369.blogspot.com

Les enjeux de la consultation annuelle - vigice.fr

Sticky Post By VigiCE Posted in Non classé Permalink

18 avril 2016 VigiCE

Droit des CE : l'examen annuel des comptes dans le cadre de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de l'entreprise

Sticky Post By VigiCE On 18 avril 2016

Avant le 1er janvier 2016, les articles du code du travail (article L.2323-8 et L.2323-9 du code du travail) obligeaient, tous les ans,...

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Site : http://www.vigice.fr

A quoi sert le budget du comité d'entreprise - Transcritpus

0

Rappel utile sur l'utilisation du budget de fonctionnement : A quoi sert le budget de fonctionnement du comité d'entreprise (0.2%) et celui des oeuvres sociales ?

« Très souvent nous rencontrons des élus qui...

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Site : http://transcriptus.com

Thèmes liés : a quoi sert le budget de fonctionnement d'un comite d'entreprise / budget fonctionnement du comite d'entreprise / utilisation budget fonctionnement comite entreprise / budget fonctionnement comite entreprise / budget d un comite d entreprise

Gérer le budget et tenir la comptabilité du comité d ...

1. Les enjeux pour le CE d'une comptabilité et d'une gestion fiables

obligations comptables et budgétaires du CE

risques encourus

2. Connaître les notions comptables indispensables

vocabulaire comptable

documents comptables : journal, grand livre, balance

compte-rendu de gestion et états de synthèse : compte de résultat, bilan

Cas pratique : étude d'un bilan de comité d'entreprise

3. Tenir la comptabilité du CE

utiliser le plan comptable général

enregistrer comptablement les opérations

assurer le suivi analytique des activités

réaliser les opérations d'inventaire pour l'arrêté des comptes

effectuer...

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Site : http://www.elegia.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise plan comptable / bilan comptable comite d'entreprise / bilan comptable comite d entreprise / comite d'entreprise obligation expert comptable / comite d'entreprise expert comptable

Les réunions du Comité d'Entreprise — ProwebCE

Nouveauté : Découvrez la cagnotte Meyclub !

Les participants

Pour que les réunions du Comité d'Entreprise puissent valablement se tenir, seule la présence de deux personnes est exige : le président du CE (ou son représentant) et le secrétaire de CE. En effet, la loi n'impose pas de quorum, c'est à dire que le comité ne doit pas nécessairement être au grand complet pour pouvoir...

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Site : http://www.prowebce.com

Calcul des subventions du comité d'entreprise : du nouveau

Quelle assiette pour le calcul des subventions du comité d'entreprise ?

Dans une affaire jugée en 2014, la Cour de cassation redéfinissait la méthode de calcul des budgets du comité d'entreprise de la façon suivante :

Sauf engagement plus favorable, l'employeur, pour le calcul des subventions AEP et ASC du CE, doit prendre en compte la masse salariale représentée par le compte 641, à...

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Date: 2017-08-24 11:07:55
Site : https://www.lesexpertsduce.fr

Thèmes liés : subvention comite d'entreprise calcul / subvention comite d entreprise calcul / subvention au comite d'entreprise / subvention du comite d entreprise / budget d un comite d entreprise

Partenariat vacances comité d'entreprise Intercea et ...

vacances comite entreprise intercea

 

Partenariat vacances comité d'entreprise Intercea et Goélia, locations de vacances.

 

Les salariés de Intercea bénéficient d'une réduction Partenaires pour leur location de vacances en résidences de tourisme Goélia.

Si vous êtes salariés de Intercea, en vous connectant dans l'espace partenaire de goelia .com, vous bénéficiez d'une réduction de 10%...

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Site : https://www.goelia.com

Thèmes liés : vacances comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / reduction comite d'entreprise

Voyage Inde comités d'entreprise, associations & collectivités

Voyage Inde comité d'entreprise C.E.

Voyage organisé en Inde pour les C.E., associations & collectivités

Vous êtes un C.E. ? Une association ou une collectivité ? « Passion de l'Inde » vous propose des voyages à prix réduits pour vos salariés et vos collaborateurs.

Des voyages sur mesure adaptés aux envies et au budget de tous. Nous vous proposons deux types de...

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Site : http://inde.circuit.voyage

Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise

Demande de souhaits par le comité d'entreprise

A <...>, le <...>

Mesdames, Messieurs,

Comme vous le savez, en plus de ses missions relatives au fonctionnement de la société, notre comité d'entreprise a également pour devoir de mettre en place et de développer des activités sociales, récréatives et culturelles à destination des salariés. Pour cela, nous avons besoin de vos avis !

Nous souhaiterions que vous nous fassiez parvenir vos idées et vos souhaits d'activités dans le domaine de la culture et des loisirs, afin que le choix vienne...

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Site : http://www.lettres-utiles.com

Comité d'entreprise européen, directive, comité d ...

Rechercher un IRDoc

Une agence de connaissances :

IRshare est une agence de partage d'informations, de documentations et de compétences pour les managers RH et les représentants du personnel. Le site IRshare est un...

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Site : http://www.irshare.eu

Thèmes liés : directive comite d'entreprise europeen / cee comite d'entreprise europeen / formation comite d entreprise europeen / comite d'entreprise et direction / comite d'entreprise europeen

Paris Week-end groupes séjour comité d'entreprise

Paris- Week-end pour Comité d'entreprise

Publié le

par sejours

Un week-end à Paris pour votre comité d'entreprise, c'est l'assurance de faire plaisir à tout le monde ! Culture, divertissement, histoire et innovations... Tout est réunit pour que chacun trouve son bonheur! 

Grace à nos week-end clé en main et abordables, proposer un séjour inoubliable à vos collaborateurs...

Lieu de...

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Site : http://www.sejours-liberte.com

Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe

Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE

Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE

Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE

Authors: 

Date de publication : 

Mercredi 22 Mars 2017

Cette note d'étape vise à faire un état des lieux des travaux menés suite au rapport annuel du comité de suivi du CICE publié fin septembre 2016, qui contenait pour la première fois des résultats d'évaluation à partir de la...

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Date: 2017-08-24 15:06:39
Site : http://www.strategie.gouv.fr

La Ferme du Moulinat | Producteur de foie gras de canard ...

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Qui Sommes Nous

Philippe, Céline et leurs 3 enfants seraient enchantés de vous faire découvrir les produits de leur exploitation dans une ambiance familiale et conviviale.

La ferme située dans la région du sud-ouest et plus précisément sur la commune de Loubens en Gironde, à proximité de Bordeaux, vous promet une excursion gustative enrichissante.

La famille produit...

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Site : http://www.lafermedumoulinat.com

Thèmes liés : qui est responsable du comite d'entreprise / responsable comite d entreprise / bon cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise

cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS

16/06/2023

Présentation de la marque cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS

Déposée le 16 juin 2003 par CCE BNP PARIBAS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le...

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Site : http://marques.expert

Les charges sociales de l'entreprise: Etude de cas: La ...

Les charges sociales de l'entreprise : La contribution patronale aux oeuvres sociales du CE

Etudes de cas

La contribution patronale légale aux oeuvres sociales et culturelles du Comité d'Entreprise : un système insuffisant.

 

INTRODUCTION

Le Comité d'Entreprise a de véritables pouvoirs de gestion et de décision. Il "assure ou contrôle la gestion de toutes les oeuvres sociales établies...

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Site : http://carlscoaching.over-blog.com

Éducation à la santé - education.gouv.fr

Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté

NOR : MENE1621031C

circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016

MENESR - DGESCO B3-1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux cheffes et chefs d'établissement ; aux...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite d'education a la sante / comite d education a la sante

CNC - crédit d'impôt cinéma

type de soutien : long métrage

demandeur :

Affichage des articles

crédit d'impôt cinéma

La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...

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Site : http://www.cnc.fr

EDF : la Cour des comptes épingle à nouveau le comité d ...

La Cour des comptes avait déjà violemment épinglé le tout puissant comité d'entreprise d'EDF en 2007. Trois ans après, elle n'est pas plus tendre avec le CE le plus riche de France. Dans un pré-rapport révélé mardi par «les Echos», les magistrats de la rue Cambon fustigent les gaspillages et les dysfonctionnements de la Caisse centrale des activités sociales (CCAS)....

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Date: 2017-08-24 08:45:36
Site : http://www.leparisien.fr

Service aux comités d'entreprise - ateliersdurables.com

Les Ateliers Durables s'adressent aux comités d'entreprise qui souhaitent aujourd'hui évoluer dans leurs attributions à travers des activités plus durables et orientées vers le bien-être des salariés.

 

Comment intervenir ?

 

Avec une approche ludique et pédagogique, notre sélection d'ateliers et d'animations  permet un dialogue avec les salariés sur des questions sociales et de santé. 

Ces interventions entrent pleinement dans le cadre des attribution sociales et culturelles du CE et permettent de créer un autre rapport entre les salariés.

 

La santé des salariés en...

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Site : http://ateliersdurables.com

Thèmes liés : service aux comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / animation comite d entreprise / attributions du comite d entreprise

Paie et RH : négociation annuelle obligatoire (NAO ...

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Paie et RH : négociation annuelle obligatoire (NAO)

Publié le

La négociation annuelle obligatoire

1.    Thèmes de la négociation annuelle obligatoire

A titre préalable, il est rappelé que, selon l'administration, la négociation annuelle obligatoire (ci-après « NAO ») ne...

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Site : https://www.gestiondelapaie.com

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Comité_technique_d'établissement : définition de Comité ...

10

10

Le personnel est réparti en trois collèges en fonction des catégories A, B ou C de fonctionnaires. Toutefois, si l'un des collège compte moins de cinq agents, il est rattaché à un autre et il peut même, dans les plus petits établissements, n'y avoir qu'un seul collège. Toutefois, les établissements ayant au moins 500 fonctionnaires réservent deux sièges minimum à la catégorie...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Thèmes liés : comite d'etablissement definition / comite d etablissement / definition comite technique / comite d / travail creation d emploi

Histoire - Ecole Nationale d'Administration (ENA)

Partenaires et réseaux

Histoire

L'École Nationale d'Administration a été créée au lendemain de la seconde guerre mondiale par ordonnance du Gouvernement provisoire de la République française alors présidé par le Général de Gaulle.

Préparée par la Mission provisoire de réforme de l'administration animée par Michel Debré, alors maître des requêtes au Conseil d'État, l'...

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Site : http://www.ena.fr

Thèmes liés : creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire

Pouvoir de sanction du secrétaire du comité d'entreprise ...

Pouvoir de sanction du secrétaire du comité d'entreprise

-> Cass soc 15 janvier 2014, n° 12-24594

En l'absence d'une disposition du règlement intérieur déterminant les modalités de fonctionnement du comité d'entreprise (CE), seule une délégation spéciale, donnée par le CE, peut habiliter une personne à licencier un salarié du CE. Cette délégation peut être...

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Site : http://www.audit-expertise-ce.fr

Thèmes liés : secretaire comite d entreprise / pouvoir du comite d entreprise / fonction comite d'entreprise / fonction du comite d entreprise / fonctionnement d un comite d entreprise

Les outils excel pour gérer votre association ou PME ...

Que vous ayez la charge d'une association, d'une entreprise, d'une oeuvre de bienfaisance, d'une boutique, d'un service du personnel, d'un catalogue produit, d'un comité d'entreprise, d'un mariage d'une succession...Caruso est là pour vous aider à la réalisation de votre projet, améliorer la saisie de vos données, adapter vos éditions, produire des flux inter-applicatifs, revoir les...

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Site : http://www.caruso33.net

Devenir Fournisseur de Comités d’Entreprise

Afin de répondre aux attentes  d'un très grand nombre

d'agents, le comité a créé

son site Internet où sont répertoriées

des offres commerciales à destination

des...

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Site : http://universalnet.unblog.fr

Thèmes liés : devenir fournisseur de comite d'entreprise / fournisseur comite d'entreprise / fournisseur comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet

Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous | Le ...

Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous

Un outil de dynamisation sociale à la portée des PME

Billets de spectacle ou de cinéma à prix réduit, réductions sur les locations de voiture, les voyages, les achats alimentaires ou électroménagers... Ces avantages salariaux ne sont plus l'apanage des grands groupes qui ont leur propre CE : les moins de 50 salariés peuvent désormais...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

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