Articles sélectionnés pour le thème : comite d'entreprise
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Quel est le statut de l’administrateur représentant les ...
Il faut distinguer deux types d'administrateur représentant les salariés. Le premier est celui déterminé par l'article L 225-27 du Code de commerce. Le second est celui déterminé par l'article L 225-27-1 du même code, introduit par la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013. Dans chaque cas les administrateurs représentant les salariés ont un statut, des pouvoirs, des...
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Groupe comité d'entreprise - Sport et aventure en ...
Week-end sportif comité entreprise
Proche de Clermont et d'Issoire, les 100 hectares du domaine de Moidas, joliment posé sur un plateau granitique, offrent un terrain de jeu exceptionnel pour les activités sportives. La...
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Statut juridique comite entreprise | Tags | {Comité d ...
Ordonnances dialogue social: Habilitation ordonnances dialogue social 1ère séance Assemblée nationale du 10... https://t.co/rKgZDXtMnw
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Directive audit : les propositions de la Commission européenne
RF Comptable n° 390 - janvier
Date de parution: 01/2012
Audit
Directive audit : les propositions de la Commission européenne
Apr�?s les 4e et 7e directives sur les comptes annuels et consolidés, la 8e directive relative à l'audit légal des comptes est passée au crible. Certaines pistes contenues dans le Livre vert publié en 2010, telles que l'exercice de l'audit par un corps...
Comité d'entreprise Polyclinique du Grand Sud: catalogue ...
ODYCE (ex CLUB INTER-ENTREPRISES)
(code d'accès: 30-0019)
des tarifs réduits pour réserver les billets de spectacles, de théâtre, de festivals, de...
Date: 2018-09-17 04:44:33
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Thèmes liés : catalogue comite d'entreprise / comite d'entreprise inter cea / inter comite d'entreprise / inter comite d entreprise / code comite d entreprise
Délit d’entrave au Comité d’entreprise : propre, net et ...
Alors que celui-ci impose un délai minimum de 3 jours entre la communication de l'ordre du jour et la tenue de la réunion du comité d'entreprise, les élus (à l'exception du Secrétaire qui a été informé préalablement et des personnes qu'il aura à son tour voulu informer) ont été informés hier de la réunion qui se tient aujourd'hui, les empêchant ainsi de préparer comme il se doit...
Date: 2017-08-17 11:03:40
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http://snbbpce.blogspot.com
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
Comitéo révolutionne la carte cadeau - ITnumeric
Accueil / IT Business / Comitéo révolutionne la carte cadeau
Comitéo révolutionne la carte cadeau
9 novembre 2016 IT Business , Marketing - Distribution
La CBKado est la première carte cadeau dématérialisée pour les comités d'entreprise. Elle est valable dans plus de 36 millions de points de vente en France et à l'étranger grâce au réseau MasterCard.« Le...
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Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logiciel de Comptabilité Comité Entreprise.Gestion CE
Votre message a bien été envoyé! Nous vous répondrons trés bientôt.
Un logiciel de comptabilité conforme
Développée sous une interface ludique et conviviale la comptabilité de PRONIS est automatisée.
Notre société est réputée pour la simplicité dans sa gestion comptable du CE et nos clients en attestent fortement, c'est un de nos atouts majeur.
Notre logiciel est adapté à chaque...
Site :
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Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
La rupture conventionnelle de CDI est un mode de rupture du contrat de travail reposant sur un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il était déjà...
Date: 2018-04-12 09:30:12
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Carte Loisirs Neige - Carte Loisirs
La Carte Loisirs est la carte d'adhésion individuelle aux associations du réseau ANCAV-TT.
Elle est commune à toutes les associations du réseau, et accessible à tous.
Elle est nominative et valable du 1er novembre au 31 octobre.
Vous pouvez vous la procurer directement auprès des associations, ou auprès de votre comité d'entreprise si celui-ci est partenaire de notre réseau.
Plusieurs formules...
Site :
http://www.carteloisirs-neige.fr
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / loisirs comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise
Accueil - Chèque Cadeau pour les Entreprises ...
Chèque Cadeau pour les Entreprises
Le Chèque-cadeau est, pour les entreprises, un moyen de répondre à plusieurs problématiques stratégiques telles que la stimulation commerciale, la récompense des salariés et la fidélisation des clients. En effet, offrir des Chèques-cadeaux va permettre à une entreprise de favoriser le contexte social de ses salariés et ainsi leur apporter du...
Site :
https://www.jechoisismoncadeau.com
Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / cheque cadeau comite entreprise / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries
Solution loisirs et avantages pour CE - Primoloisirs
Via un abonnement annuel établi avec le comité d'entreprise, ou les responsables d'association et de collectivité, tous les adhérents disposent d'un accès illimité à nos offres.
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Site :
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Thèmes liés : qui est responsable du comite d'entreprise / responsable comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Feuillet hebdo - FH 3394 du 14/04/2011
Date de parution: 14/04/2011
Juridique
Les premiers préparatifs
Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.
Les seuils en dessous desquels les sociétés peuvent adopter une présentation simplifiée de...
Instant Comité d'entreprise, organisation d'évènement pour ...
Instants Fêtes ou comment surprendre des personnes
qui travaillent ensemble toute l'année ?
Osez des idées originales et nous oserons avec vous.
Tout est possible pour des...
Site :
http://www.instantsfetes.fr
Thèmes liés : evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise / comite d'entreprise
comite-entreprise-internet.com - BE Informatique : Site ...
Quelques Options
(hors abonnements tiers éventuels)
Le produit Web boutique édition C.E., est spécialement conçu pour la mise en ligne de votre Comité d'Entreprise et vous permet de proposer tout un panel de fonctionnalités aux salariés tout en facilitant le travail des élus : vente de produits et services, bons d'achats, actions sociales, communication, ... Avec respect des...
Date: 2016-01-16 06:37:23
Site :
http://comite-entreprise-internet.com
Formation FIMO - FCO - Financement
Financer sa FIMO - FCO en étant salarié
Le plan de formation de l'entreprise
L'employeur peut planifier, après consultation des représentants du personnel, un certain nombre de formations dans l'année ou sur une période plus longue. Dans ce cadre, il est libre de décider :
d'envoyer ou non un salarié en formation
d'interrompre la formation et de rappeler le salarié à son poste...
Site :
http://www.formationfimo.fr
Exemple de procès-verbal - Le procès-verbal du Comité d ...
Les comptes rendus seront envoyés par La Poste aux membres du Comité d'Entreprise.
Le président de la Commission loisirs donne lecture du compte rendu suivant :
La situation des comptes fait apparaître une utilisation du budget à hauteur de 160 608,38 euros sur un total annuel de 180 000 euros.
Les spectacles, conférences et voyages proposés aux salariés sont les...
Site :
procesverbal.fr
Stage en France — Wikipédia
Date de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5 % du plafond horaire de la sécurité sociale
2,88 EUR
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,30 EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,60...
Date: 2017-08-23 18:22:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chômage en France — Wikipédia
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [31] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...
Date: 2017-08-24 06:59:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
ayant droit comité d entreprise - letatouagetribal.com
Immobilier recherche
ayant droit comité d entreprise
Sur son site internet, document à l'appui. Le 9e festival international de la mer de Chine orientale et une éventuelle coopération en matière de théorie cinématographique. Cette problématique est encore très faible et loin d'être les premiers à toucher la compagnie à été condamnée pour diffamation. Chapitre 1er : Les divers gouvernements révolutionnaires qui se succédèrent le reconnurent officiellement. Reprenons le fil de ses expériences, il mélange divers ingrédients : du sucre, des épices et plein de bonnes choses. Installation du bureau de l'A., association...
Site :
http://www.letatouagetribal.com
Une 6ème ordonnance : balai... pour les droits et ...
Une 6ème ordonnance : balai... pour les droits et garanties des salariés
vendredi 1er décembre 2017
Alors que les 5 ordonnances Macron n'ont pas fini le circuit parlementaire de ratification, un projet de 6ème ordonnance réformant le code du travail vient d'être adressé aux organisations syndicales.
Cette ordonnance « balai » - jamais discutée avec les organisations syndicales - a...
Date: 2018-01-16 23:56:30
Site :
http://cgt.fr
Innovation, entreprise et société | Université Paris Saclay
Il a pour but de proposer tant aux étudiants SHS qu'aux élèves ingénieurs et scientifiques des formations de haut niveau sur tous les aspects relatifs aux processus d'innovation (détection, financement, gestion de projet, valorisation, etc.). Il s'adresse aussi bien aux étudiants de formation scientifique et technologique (universités, écoles d'ingénieurs) - qui souhaitent acquérir une...
Date: 2018-04-15 21:52:26
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
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Partager une activité alliant savoir-faire, gourmandise et bonne humeur.
L'idéal pour l'esprit d'équipe
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ateliersdepatisserie.com
Thèmes liés : activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / bon cadeau comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise
Réforme fiscale du gouvernement Trudeau: Ottawa assouplit ...
Réforme fiscale du gouvernement Trudeau: Ottawa assouplit les règles sur le fractionnement du revenu
Autres
Photo Agence QMI, MATTHEW USHERWOOD
Agence QMI
Mercredi, 13 décembre 2017 12:28
MISE à JOUR
Mercredi, 13 décembre 2017 12:28
Coup d'oeil sur cet article
OTTAWA | Cédant aux pressions des entrepreneurs un peu partout au pays contre sa réforme fiscale, le ministère des Finances a de...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : membre comite d entreprise / rapport participation comite d'entreprise / rapport comite d'entreprise / rapport comite d entreprise / loi financement comite d'entreprise
Convention Partenaire CE : avantages salariés - Comités d ...
Convention Partenaire CE : avantages salariés - Comités d'entreprise - Crédit Mutuel Nord Europe
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Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2017-08-24 14:58:03
Site :
http://agriculture.gouv.fr
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Entreprise Prévention - - LE DROIT D'ALERTE DU COMMISSAIRE ...
LE DROIT D'ALERTE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
CODE DE COMMERCE (Partie Législative)
Article L612-3
Lorsque le commissaire aux comptes d'une personne morale visée à l'article L. 612-1 relève, à l'occasion de l'exercice de sa mission, des faits de nature à compromettre la continuité de l'exploitation de cette personne morale, il en informe les dirigeants de la personne morale dans des...
Date: 2018-01-16 21:07:12
Site :
http://www.entrepriseprevention.com
[Présidentielle] Emmanuel Macron propose de fusionner les ...
"Une instance unique de représentation reprenant l'ensemble des attributions des comités d'entreprise, délégués du personnel (DP) et CHSCT sera mise en place dans toutes les entreprises et tous les groupes sans limitation de plafond, sauf accord d'entreprise visant à maintenir les instances existantes ou à en créer de nouvelles" : une des propositions fortes d' Emmanuel Macron dans la...
Date: 2018-04-16 01:39:41
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Tarifs tickets cinéma CE - Prix chèques cinéma pour comité ...
Les Tarifs : Jusqu'à plus de 40% de réduction !
Les prix des Chèques Cinéma varient, principalement, entre plus ou moins 7 EUR selon les enseignes. Ce qui représente pour vos salariés, une économie pouvant aller jusqu'à plus de 40% par rapport aux prix pratiqués aux caisses des cinémas. (Certains chèques cinémas sont même autour de 5 EUR).
Le saviez-vous ?
Les tickets cinéma...
Site :
http://www.nouvellelune.fr
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise de la poste / prix comite d entreprise / offre comite d'entreprise
Quorum
Etudes et enquêtes qualitatives (entretiens de face à face, dynamique de groupes...) et quantitatives (sondages par questionnaires tous supports, panels...) analyse et présentation de rapports de synthèse.
Diagnostics de climat social
Diagnostics des relations sociales : Identification des « signaux faibles », des facteurs de risques et des opportunités d'amélioration
Enquêtes sur les...
Site :
http://www.groupequorum.com
Démarrage d'entreprise et aide aux entreprises ...
Accueil / Le crédit communautaire / Démarrage d'entreprise
Démarrage d'entreprise
Bien que les organismes de crédit communautaire partagent plusieurs caractéristiques communes, leurs structures, leurs orientations et leurs pratiques sont liées aux besoins et aux réalités de leurs collectivités. La diversité des services et des pratiques témoigne des besoins spécifiques à chaque région et des ressources adaptées sont disponibles pour y répondre. Mais...
Site :
http://www.microentreprendre.ca
Thèmes liés : credit d une entreprise / financement formation comite d'entreprise / comite d'entreprise financement / comite d entreprise financement / formation membre du comite d entreprise
IR – Base d'imposition – Cotisations d'épargne retraite ...
D. Garanties complémentaires
60
En principe, le PERP a pour objet exclusif la constitution d'un complément de retraite au bénéfice de l'adhérent. Par exception, l' article L. 144-2 du code des assurances autorise l'inclusion de garanties complémentaires en cas de décès ou d'invalidité de l'adhérent, qui se dénouent soit sous la forme d'une rente viagère de réversion, soit sous la...
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SPORT EN ENTREPRISE
Run&Workout (RW) aide les entreprises et les comités d'entreprises à apporter un soutien physique et mental à leurs employés. Nous vous proposons un coach sportif en entreprise, la création d'une salle de sport, des cours de sport collectifs en intérieur ou en extérieur, et des programmes d'informations sport et santé en entreprise.
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Comptabilité personnelle
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ingénieur en logiciel - metiers-quebec.org
BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie des technologies de l'information regroupe l'ensemble des secteurs qui fabriquent, fournissent des services et vendent des produits dans les domaines des communications, de services informatiques, du multimédia (secteur informatique) et des systèmes intelligents.
On peut donc diviser cette industrie en 6 principaux...
Date: 2019-03-07 00:38:00
Site :
http://www.metiers-quebec.org
societaires.caisse-epargne.fr - Lorraine Champagne-Ardenne
DON DU SANG À L'AMPHI CELCA
La journée Don du sang à l'Amphi Caisse d'Epargne (du 17 novembre 2017) a mobilisé 63 participants, dont 13 nouveaux donneurs. Action initiée par le Comité d'Entreprise de la Caisse d'Epargne, qui souhaitait réunir et faire vivre les...
Site :
http://www.societaires.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : comite entreprise caisse epargne celca / comite entreprise caisse epargne / action comite d entreprise / participation au comite d'entreprise / participation comite d entreprise
L'éthique : une problématique européenne - senat.fr
LES QUATRE PRINCIPES DE L'ÉTHIQUE BIOMÉDICALE
- Le principe d'autonomie affirme que chaque patient est une personne autonome, c'est-à-dire capable faire des choix et de prendre des décisions : c'est le fondement de la règle du consentement éclairé des patients ;
- Le principe de bienfaisance vise à assurer le bien-être des personnes, ce qui nécessite sur le plan médical une prise...
Date: 2013-10-15 07:21:07
Site :
senat.fr
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Seine-Saint-Denis — Wikipédia
Ancienne terre agricole[ modifier | modifier le code ]
Du milieu du XIXe siècle jusqu'au début des années 1960 et avant de céder la place à l'urbanisation, la Plaine des Vertus (de Saint-Denis à Bobigny) est la plus vaste plaine légumière de France, qui alimente notamment les commerces des Halles de Paris . La technique de culture sur les « marais », intensive, permet de récolter...
Date: 2017-08-23 20:29:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité D'entreprise Association A.j.d, Lyon, 28 Route de ...
Le contenu affiché dans l'Annuaire des entreprises CYLEX se compose de l'information provenant de tiers, entre autres provenant de sources publiques ou des clients qui ont une page de...
Site :
https://www.cylex.fr
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise lyon / compose le comite d entreprise / contact comite d entreprise
LOI SUR LA DOMICILIATION AU MAROC
loi sur la domiciliation au Maroc
LOI SUR LA DOMICILIATION AU MAROC
En l'absence d'une loi sur la domiciliation d'entreprise au Maroc;une note du ministère de la justice no 1923 datant de 2003 fixe à six mois la durée de domiciliation comme durée maximale, passé ce délai d'après la même note ,sans conclure un contrat de bail l'entreprise bénéficiaire d'une domiciliation est...
Site :
http://domiciliations-rabat.com
France Transfo va supprimer 94 emplois sur son site de ...
France Transfo va supprimer 94 emplois sur son site de Maizières-lès-Metz, en Moselle
Un plan social prévoit la suppression de 94 emplois chez France Transfo à Maizières-lès-Metz (Moselle). Cela représente un quart du personnel des deux sites, avec celui d'Ennery.
Publié le 18 Jan 19 à 11:29
Le site France Transfo à Maizières-lès-Metz (Moselle), à côté de la zone commerciale de Semécourt. (©Google Street View)
La filiale du groupe Schneider Electric...
Site :
https://actu.fr
Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite entreprise france transfo / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france
Cabinet Chatard : Avocat spécialisé en droit du travail et ...
Les jardins de Gambetta - tour 4
33000 BORDEAUX
domaines de compétences
Le cabinet intervient exclusivement en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale complémentaire (ces 3 domaines étant regroupés sous le terme générique « droit social »).
Le cabinet conseille les entreprises dans la gestion de leur personnel, l'application du droit du travail en...
Site :
http://chatard-avocats.com
Conseil en Recrutement et Ressources Humaines en Martinique
Christian H : l'engagement pour la performance
Observateur, le look sport, Christian H est l'interlocuteur qui offre à sa clientèle une écoute active orientée résultats.
Après 19 ans en management d'équipe, administration des ventes, coordination marketing, développement commercial, ce diplômé d'un cycle multinational de l'Institut Supérieur de Gestion (Paris - New-York - Tokyo)...
Site :
http://positivconseils.com
Entreprise de transport sanitaire : devenir chef d’entreprise
Obtenir un agrément
de transport sanitaire
Tout d'abord, il faut savoir que le transport sanitaire est soumis à une règle de numerus clausus au niveau d'un département. Traduction : Le nombre de véhicules de transport sanitaire doit correspondre à un certain nombre d'habitants et ne doit pas le dépasser - tout du moins en théorie. L'organisme en charge de l'application des lois en la...
Site :
http://www.ambulancier.fr