Articles sélectionnés pour le thème : comite d'entreprise societe generale
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Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier
1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.
1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.
1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.
1716 Mr Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.
1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.
1734 24 juin,...
Date: 2014-07-03 16:36:50
Site :
http://didier.lecoustre.free.fr
Histoire du Burkina Faso — Wikipédia
3 janvier 1966
à la suite de soulèvements populaires provoqués par son train de vie, sa vie privée (répudiation de son épouse chrétienne, etc) sa politique d'austérité (diminution des salaires des fonctionnaires, augmentation des impôts...) alors qu'il avait été réélu à la présidence l'année précédente avec 99 % des suffrages.
De 1966 à 1980 : Lamizana au pouvoir[ modifier |...
Date: 2017-08-12 22:44:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique generale d'entreprise cours / comite d'entreprise societe generale / les missions economiques du comite d'entreprise
Jean-Pierre Raffarin — Wikipédia
Jean-Pierre Raffarin a deux soeurs et un frère.
Après avoir fait ses études secondaires au lycée Henri-IV de Poitiers , il se rend à Paris pour étudier le droit à l' université Paris II Panthéon-Assas . Il entre ensuite à l' ESCP , dont il sort diplômé en 1972, comme Michel Barnier , qui sera l'un de ses ministres. Durant ses études, il fait un stage d'un an à la savonnerie Fébor,...
Date: 2019-05-20 13:02:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
SATISFACTION EQUITABLE : ARTICLE 41 DE LA CEDH
ARTICLE 41 DE LA CEDH
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
ARTICLE 41 DE LA CEDH
"Si la Cour déclare qu'il y a eu violation de la Convention ou de ses protocoles, et si le droit interne de la Haute Partie contractante ne permet d'effacer qu'imparfaitement les conséquences de cette violation, la Cour accorde à la partie lésée, s'il a lieu, une satisfaction équitable"
Cliquez sur...
Date: 2018-02-15 11:37:10
Site :
http://fbls.net
Total présente un projet d’évolution de son organisation ...
Accueil »
Total présente un projet d'évolution de son organisation pour mettre en oeuvre son ambition de devenir la major de l'énergie responsable
Total présente un projet d'évolution de son organisation pour mettre en oeuvre son ambition de devenir la major de l'énergie responsable
19/04/2016
Communiqué de presse
Paris - Total a relevé en 2015 les objectifs à court terme que le...
Site :
total.com
Partir travailler aux Emirats Arabes Unis: Dubai, Abu ...
Il faut quand même se renseigner sur la légalisation des diplômes dans le pays choisi.
Tout savoir pour partir travailler aux Emirats Arabes Unis
Beaucoup d'étrangers y travaillent, ils représentent 85% des actifs, ce qui est énorme pour l'économie du pays, même si on note un effort du gouvernement pour donner la priorité aux travailleurs locaux. Sachez que vous ne pourrez pas être...
Site :
http://www.travaillerauqatar.net
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / liste des comites d'entreprise en france / emploi comite d entreprise / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante
Création d'une chambre de commerce - Corporations Canada
Création d'une chambre de commerce
Sur cette page
Liste de vérification pour l'enregistrement d'une chambre de commerce
Enregistrement
Lorsque l'on veut « créer » une société, le processus s'appelle la constitution en société. Dans le cas d'une chambre de commerce en vertu de la
Loi sur les chambres de commerce
(LChambre), le processus se fait en deux étapes :
Création:
les premiers ...
Date: 2018-01-16 20:32:13
Site :
ic.gc.ca
DROIT COMPTABLE - lexinter.net
Le droit comptable est un droit au service d'autres droits et notamment du droit fiscal.
Le terme de droit comptable, apparu dans notre langage dans les années 1960 Aujourd'hui, au-delà de ce moyen de preuve, la comptabilité est devenue un moyen d'information destiné aux cocontractants, aux associés, aux salariés, aux investisseurs etc...
La réglementation...
Date: 2017-04-20 16:38:44
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : comite d'entreprise plan comptable / comite d'entreprise obligations comptables / obligation comptable comite d entreprise / plan comptable d une entreprise / information du comite d'entreprise comptes annuels
Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies
transiger sur toutes dettes dues à la faillie;
se désister de tout bien.
Séquestre intérimaire
Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...
Date: 2017-05-11 17:33:00
Site :
avocat.qc.ca
Avis relatif à la sécurité des foyers à éthanol ...
Accueil » Avis » Habitat » Avis relatif à la sécurité des foyers à éthanol
Habitat
Avis relatif à la sécurité des foyers à éthanol
Avis
La Commission de la sécurité des Consommateurs,
VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 224-1, L. 224-4, R. 224 4 et R. 224-7 à R. 224-12
VU les requêtes n° 08-023 et 08-080
Considérant que,
I - La...
Site :
http://www.securiteconso.org
Obsolescence programmée — Wikipédia
Position du problème[ modifier | modifier le code ]
La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [7] , [8] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [9] . Ces accusations sont selon certains abusives [10] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...
Date: 2017-08-24 01:28:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet ...
02 octobre 2013
Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet 1983 »
L'article qui suit, de Christian Vigouroux, Président de la Section du Rapport et des Etudes du Conseil d'Etat, a été publié dans le numéro 27/2013 du 17 juin 2013 de l'AJDA
Le fonctionnaire existe puisqu'il a des droits et des obligations. Tel est le message que voulait nous donner la loi n°83-634 du 13...
Site :
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr
Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...
380 000 élèves en situation de handicap
+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...
Date: 2018-04-15 22:43:25
Site :
http://www.gouvernement.fr
Histoire | Le Devoir
Plaidoyer pour l'avenir (6 février 2016)
Brian Myles
Un nouveau combat (11 avril 2016)
LE CENTENAIRE DU DEVOIR
Tous les textes de notre édition spéciale du 10 janvier 2010, et notre page spéciale sur les événements de l'année 2010.
CHRONOLOGIE DE L'HISTOIRE DU DEVOIR
1892 Henri Bourassa achète L'Interprète, journal fondé en 1886 à Alfred, en Ontario, et voué à la défense des droits...
Site :
ledevoir.com
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Réalisations | Advance Capital
Fabricant de joints en élastomère
Elastotech se reforme autour d'Initiative & Finance
Janvier 2017 - Travaux de Due Diligence Comptable et Financière
Le fabricant de joints en élastomère Elastotech remodèle son actionnariat à la faveur du départ de l'un de ses actionnaires historiques, André Bailly. Dans le détail, il opte pour un premier MBO dans lequel Initiative & Finance reprend la...
Site :
http://www.advance-capital.fr
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise financement / comite d entreprise financement / marche des comites d entreprise / emploi comite d entreprise
Film France : Crédit d'impôt international
LE CREDIT D'IMPOT INTERNATIONAL (C2I)
Crédit d'impôt en faveur de la production de films étrangers en France (C2I)
Tax Rebate for International Production (TRIP)
Le Crédit d'impôt international (C2I) concerne les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles (unitaires ou séries) de fiction ou d'animation dont la production est initiée par une société étrangère et dont tout...
Site :
http://www.filmfrance.net
Thèmes liés : credit d impot creation / credit pour la creation d entreprise / credit d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / definition de l image d une entreprise
Le Figaro du 19 février 2018 Le Kiosque Figaro Digital
Sommaire
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À la campagne, au coeur des villes, en banlieue, dans les résidences principales et secondaires, dans les logements vacants et les immeubles en travaux, dans les entreprises et les magasins... les...
«Faites comme chez vous » : la formule d'hospitalité a laissé place à une inquiétante pratique de prédation. Du locataire qui ne paye pas son propriétaire au squatteur...
Site :
http://kiosque.lefigaro.fr