Articles sélectionnés pour le thème : comite d'entreprise paris
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TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cas Store - Management stratégique
Cas communication du magasin Ornement
Marianne ABRAMOVICI Après une thèse soutenue à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan sur la gestion des risques organisationnels, elle rejoint l'Université de Marne-la-Vallée en tant que Maître de conférences en Sciences de Gestion en septembre 2000. Au sein de l'Institut de Recherche en Gestion (IRG Université Paris-Est, pôle Marne-la-Vallée), elle...
Site :
http://www.cas-store.com
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La bienveillance en entreprise - Paul-Marie Chavanne et ...
Remettre la bienveillance au coeur des organisations
#1 La bienveillance au travail, c'est quoi exactement ?
#2 Parler de bienveillance au travail, N'est pas un peu naïf ?
#3 Pourquoi la bienveillance au travail est elle aujourd'hui indispensable ?
#4 Quels sont les principes d'organisation essentiels à la bienveillance au travail ?
#5 Comment fait on pour mettre en place une...
Site :
http://lentreprisebienveillante.com
Annuaire de l'evenementiel GRATUIT pour les particuliers ...
Incontestablement, le choix d'un bon traiteur de mariage constitue, avec l'animation et la salle de réception, un des éléments majeurs qui garantiront le succès de votre mariage.
De fait, il appartient au traiteur de mariage de mettre en scène votre prestation mariage en collaboration étroite avec la salle de réception et le service d'animation.
Tout ceci nécessite beaucoup de...
Site :
http://www.evenementielpourtous.com
Le crédit impôt innovation | Direction Générale des ...
Qui peut obtenir un agrément CII ?
Toute entreprise, qu'elle soit elle-même une PME ou non, qui réalise en tant que sous-traitant tout ou partie des travaux participant à la réalisation d'un prototype ou installation pilote éligible au CII pour le compte d'une PME peut demander à obtenir un agrément CII.
Cet agrément vise notamment :
Les bureaux d'étude ou d'ingénierie,
Les agences...
Programme - L’Université du numérique medef
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Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site :
https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Voyage comité d'entreprise, voyage de groupe en autocar ...
Vous souhaitez organiser un VOYAGE DE GROUPE avec vos amis, votre famille, votre club, votre association, votre comité d'entreprise... ? Pas de stress, nous sommes là !
Le temps d'un week-end, d'une ou plusieurs semaines ? Par avion ou par autocar... A vous de choisir !
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Dans une capitale, à la mer, à la montagne, en...
Site :
http://www.richou-voyages.fr
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / week end comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise
Cadeaux d'affaires, cadeaux d'entreprise au chocolat | La ...
Livraisons de vos colis par UPS en France et à l'international et/ou par coursier sur Paris Ile de France.
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Commandes groupées pour...
Date: 2017-08-24 11:09:35
Site :
http://www.lamaisonduchocolat.fr
Thèmes liés : commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / service aux comite d entreprise
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE - oecd.org
L'AFRIQUE > L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
(Pour un aperçu de nos travaux avec l'Afrique du Nord, voir ici ).
L'OCDE, en collaboration avec différents gouvernements et organisations internationales et régionales présentes en Afrique subsaharienne, cherche à promouvoir le progrès social et économique et le dialogue sur l'action publique, à l'appui...
Date: 2017-11-29 00:00:17
Site :
oecd.org
L'historique de la société - Socomec.fr
Historique
22 avril 1922
Joseph Siat, ingénieur, fonde la Société des Ateliers de Constructions Électromécaniques du Bas-Rhin. Installée à Benfeld, la société fabrique des interrupteurs, des coupe-circuits, des fusibles, des sonnettes, des rôtissoires et des boîtes de dérivation en tôle et en carton laqué.
1945
Décès de Joseph Siat. Ses fils prennent le relais, Pierre pour la...
Site :
http://www.socomec.fr
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Les missions du commissaire aux comptes | CRCC - Paris
Article L.823-3 du code du commerce
Les commissaires aux comptes sont nommés pour six exercices. Leurs fonctions expirent après la délibération de l'assemblée générale ou de l'organe compétent qui statue sur les comptes du sixième exercice. Le commissaire aux comptes nommé en remplacement d'un autre ne demeure en fonction que jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur.
Le...
Date: 2018-01-16 23:19:37
Site :
http://www.crcc-paris.fr
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-16 18:52:00
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Location animation pour comité entreprise (CE) et ...
Rêves d'enfants, louez vos animations à Paris (77) et Ile-de-France ...
Rêves d'Enfants est le partenaire de vos animations
En 2016, nous disposons à la location, pour l'animation de vos événements, de plus de soixante animations & jeux gonflables destinés aux entreprises (CE), associations, collectivités, centres cial , particuliers...
Nous vous proposons la location de châteaux...
Site :
http://www.reves-enfants.fr
Thèmes liés : animation d'entreprise paris / animation comite d entreprise / animation d evenement d entreprise / animation seminaire entreprise paris / comite d'entreprise en ile de france
Titre-Restaurant : Questions-Réponses - Commission ...
Pour un salarié quels sont les avantages liés à l'attribution de titres-restaurant ?
La législation sur les titres-restaurant garantit aux salariés, tant à titre individuel, que collectivement, un certain nombre d'avantages :
à titre individuel :
- Dès lors que l'employeur a opté pour la mise en place d'un système des titres-restaurant au sein de l'entreprise, chaque salarié a...
Site :
http://www.cntr.fr
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Jugement, Société | Le Particulier
Six d'entre elles devaient être supprimées ou modifiées. Le TGI de Paris a demandé à la Société générale d'informer ses clients dans les trois mois suivant la signification de ce jugement par un communiqué joint aux relevés de compte. [...] À l'initiative de l'association de consommateurs Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), le tribunal de grande instance de Paris a jugé...
La protection des fonctionnaires de La Poste dans l ...
La Poste dont la politique des ressources humaines est particulièrement brutale, fait l'objet de nombreux conflits sociaux.
Pour essayer d'en limiter la portée, la direction de la société anonyme mobilise un arsenal de moyens qui va de l'usage très fréquent des constats d'huissiers, aux saisines à répétition des tribunaux pour contester les préavis de grève, les motifs de la grève,...
Site :
http://www.lesutopiques.org
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Air France-KLM — Wikipédia
1er juillet 2013
, Alexandre de Juniac est nommé, en remplacement de Jean-Cyril Spinetta, président-directeur général d'Air France-KLM [24] .
Face à la crise, Air France-KLM s'est engagé dans « Transform 2015 », un plan de restructuration de l'entreprise qui a pour objectifs d'améliorer le produit (notamment par une remontée en gamme sur les vols long-courriers : sièges avec plus...
Date: 2017-08-24 02:19:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
CGVU à valider - opencado.com
Conditions Générales d'Utilisation
L'utilisation de la carte Opencado prépayée Mastercard® et des dotations créditées sur la carte vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La présente version de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation de la carte et ce, jusqu'à ce qu'une nouvelle version la...
Site :
https://www.opencado.com
Plan comptable général et plan comptable de l’entreprise
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Sous la tutelle du ministère du Budget et du Comité de la réglementation comptable, un plan comptable général (PCG) a été élaboré. Le PCG est l'ensemble des articles régissant les principes et règles comptables de tenue et de présentation des comptes. Il codifie les classes de comptes utilisés, selon une numérotation spécifique à la comptabilité des...
Site :
https://compta-cours.com
Réduction comité d entreprise rabais synonyme
Notre but est de vous permettre de proposer des milliers doffres en ligne mais aussi de bénéficier de remises immédiates en caisse au sein de nos réseaux de partenaires commerciaux locaux.Les comités dentreprise disposent peu ou prou dun budget destiné à couvrir les dépenses en matière dactivités sociales et culturelles (article L2323-86 du code du travail).Dans tous les cas, vous...
Site :
http://thegoldengirls.biz
École supérieure des sciences commerciales d'Angers ...
École supérieure des sciences commerciales d'Angers
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(mars 2017)
Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un catalogue de vente,...
Date: 2018-01-16 20:31:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
La santé au travail, santé des organisations | Expert ...
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La santé au travail, santé des organisations
Le bon fonctionnement des organisations passe par la santé des personnes qui les font fonctionner. Une organisation ne peut porter atteinte à la santé des salariés. Tel est l'actuel message que font passer les tribunaux.
Il est indispensable, à la suite des modifications législatifs induits par la loi de sécurisation de l'emploi de juin...
Site :
http://www.soxia.com
Energie. Un hiver rigoureux pourrait mettre la France dans ...
Energie. Un hiver rigoureux pourrait mettre la France dans le jus
Eric Serres
Mercredi, 15 Novembre, 2017
Humanite.fr
Le 25 janvier 2017, le réseau électrique français était passé à deux doigts de la catastrophe. Photo : Stéphane Mahe/Reuters
Les élus du comité central d'entreprise d'EDF (CCE EDF) ont alerté mercredi sur les risques de coupures électriques cet hiver du fait notamment...
Date: 2018-01-16 19:12:49
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : comite central d entreprise edf / comite d'entreprise edf / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Conseil en Recrutement et Ressources Humaines en Martinique
Christian H : l'engagement pour la performance
Observateur, le look sport, Christian H est l'interlocuteur qui offre à sa clientèle une écoute active orientée résultats.
Après 19 ans en management d'équipe, administration des ventes, coordination marketing, développement commercial, ce diplômé d'un cycle multinational de l'Institut Supérieur de Gestion (Paris - New-York - Tokyo)...
Site :
http://positivconseils.com
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
Harcèlement
Définition
La rupture conventionnelle d'un CDI permet de mettre fin au contrat de travail d'un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il...
Date: 2018-01-16 18:19:27
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Nouveaux fournisseurs de CE - SalonsCE : comité d'entreprise
Notre flotte d'autocars (de 7 à 63 places) modernes et de grand confort vous conduira de la"sortie à la journée" au circuit (ou séjour) de plusieurs jours, en France comme en Europe.
BISCUITERIE JEANNETTE - STAND B 099
Biscuiterie de Normandie créée depuis 1850, spécialisée dans la fabrication de madeleines de tradition. Nous possédons 21 parfums de madeleines...
Site :
salonsce.com
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
La rupture conventionnelle de CDI est un mode de rupture du contrat de travail reposant sur un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il était déjà...
Date: 2018-04-12 09:30:12
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Incubateur-2- – Ateliers de Paris - Accompagnement | Galerie
Présentation
Cet hébergement comprend la mise à disposition d'un local et de services d'accompagnement.
Centre de ressources, l'incubateur est une structure d'accueil destinée à accompagner un projet d'entreprise. Elle propose: conseil pour l'aide à la formalisation du projet et la validation de sa viabilité, recherche de financements et de partenariats.
L'hébergement des Ateliers de...
Location de salle à Paris - Séminaire, réunion, réception ...
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Location de salles de séminaires dans des lieux inédits à Paris et en province et organisation d'événements d'entreprise.
Notre métier est de vous proposer des lieux pour vos événements. Nous croyons que la réussite d'un événement est d'abord liée au choix du lieu dans lequel il se déroule. Parce qu'ils ont une forte...
Site :
http://www.revezdailleurs.fr
Thèmes liés : evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / conseil en organisation d entreprise / soiree comite d'entreprise paris / reunion comite d'entreprise
La carte cadeau valable partout - opencado.com
Votre ancienne carte OpenCado a été désactivée au mois d'août et vous venez d'en recevoir une nouvelle de la part de votre comité d'entreprise. Pas de panique, vos dotations sont toujours au chaud et prêtes à être récupérées.
REMPLACER MON ANCIENNE CARTE
J'ai reçu ma première carte OpenCado
Votre comité d'entreprise vient de vous offrir pour la première fois une carte OpenCado ? Félicitation, vous allez accéder à un tout...
Site :
https://www.opencado.com
Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / dotation au comite d'entreprise / dotation comite d entreprise / achat pour comite d entreprise
Innovation, entreprise et société | Université Paris Saclay
Il a pour but de proposer tant aux étudiants SHS qu'aux élèves ingénieurs et scientifiques des formations de haut niveau sur tous les aspects relatifs aux processus d'innovation (détection, financement, gestion de projet, valorisation, etc.). Il s'adresse aussi bien aux étudiants de formation scientifique et technologique (universités, écoles d'ingénieurs) - qui souhaitent acquérir une...
Date: 2018-04-15 21:52:26
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
Comité d’entreprise de la CAF 92
Séjours enfants et adolescents été 2017,
Livraison de paniers potager bio, etc...
Autant de belles découvertes...
Restez à l'écoute, @ très vite...
Sonia
Partenariat "Parfums et cosmétiques de grandes marques"
Je vous rappelle que le CE a un partenariat avec "Capucine of Paris Parfumerie" qui propose toute l'année des offres remisées sur de nombreuses marques de parfums et...
Date: 2017-08-24 10:49:18
Site :
http://cecaf92.fr
Thèmes liés : avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise / offre promotionnelle pour comite d'entreprise / fonctionnement du comite d'entreprise conditions / liste des comites d'entreprise en france
Paintball ile de France = PAINTBALL 2000 - Le sport du ...
En Ile de France nous organisons, depuis 15 ans, vos journées Paintball à 20 minutes de Paris, à proximité de l'aéroport Charles de Gaulle, sur une surface de 52.000 m, assaut de la forteresse, attaque du village, Pneu-Ball, Forêt et nombreux autres scénaris. Le magasin Paintball 2000 est situé à Meaux 77100 (paintball stores).
Pour vos journées Paintball, nous accueillons les comités d'entreprises, les...
Site :
http://www.paintball2000.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / comite d'entreprise en ile de france / comite d'entreprise paris / comite d'entreprise en france
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
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La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
Comité Régional de Tourisme Equestre d Alsace - Accueil
Hommage à Jean-Louis Siat, notre président
Jean-Louis,
En 2002 tu as pris les rênes de la commission TREC. A chaque compétition tu étais là avant tout le monde pour vérifier les carnets des chevaux, et tu partais après la remise des prix. Ton dynamisme et ton engagement ont permis à cette discipline de pendre un réel essor en Alsace.
En 2006 ce fut l'apogée pour le Tourisme Equestre en...
Date: 2017-08-24 11:06:56
Site :
http://www.chevalsace.com
Thèmes liés : president de commission comite d'entreprise / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise / membre comite d entreprise / commission comite d'entreprise
BGE (association) — Wikipédia
Cet article contient une ou plusieurs listes .
(juillet 2016)
.
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
2016 : BGE lance BGEparticipatif, une plateforme de financement participatif qui propose quatre offres : dons contre contreparties, prêt solidaire, prêt rémunéré et equity.
2016 : BGE lance la première semaine...
Date: 2018-01-08 03:05:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Profitez d’une ambiance musicale tout en profitant d’une ...
Votre diner croisière avec spectacle et dansant
Forfait à 80EUR ttc - 1 punch - ½ vin -eau minérale .
ou
Forfait de 88 EUR ttc - 1 punch - ½ vin + 1 coupe de champagne +eau minérale
*Forfait matelot à 60 EUR avec boissons sans alcool / enfant < 12ans
Pour les groupes nous offrons les boissons sans alcool toute la soirée et le café
Horaires :
Arrivée à partir de 20h
Départ du bateau à...
Site :
http://www.quai55.com
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / animation d'entreprise paris / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / association comite d'entreprise
Entreprises Amies de l’Unicef - blog du comité de Paris
Répondre
Les activités d'HTML Studio, antenne française d'une agence en communication digitale créée en 2014 en Ukraine, ont démarré le 1er mars 2018. Alexandre Wallyn, Président de cette toute nouvelle structure, a souhaité en faire dès le départ une « Entreprise Amie de l'Unicef ». Il nous explique pourquoi.
« Habituellement, le partenariat avec une association de type Unicef...
Site :
http://unicefparis-blog.fr
Thèmes liés : formation comite d'entreprise paris / partenaire sociaux comite d'entreprise / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / activite pour comite d'entreprise
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
SOL'INN TOURS - www.voyage-groupe-paris.com - VOYAGE ...
Site web : http://www.solinntours.travel
Voyage groupe Paris. A partir de 15 personnes, comités d'entreprise, associations et groupes de particuliers. Longs courriers, séjours et circuits, week-ends. Sol'Inn Tours...
Site :
http://www.voyage-groupe-paris.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise
Mentions légales - Libération
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...
Site :
liberation.fr
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site :
http://www.fbls.net
La procédure de sauvegarde d’une entreprise - haoui.com
La sauvegarde est une procédure préventive qui doit permettre de traiter les difficultés d'une entreprise avant que celle-ci ne soit en cessation de paiement. Elle a pour but, par la mise en place d'un plan de sauvegarde, de permettre à l'entreprise de continuer son activité, au besoin en procédant à sa réorganisation, de maintenir l'emploi et d'apurer ses dettes...
Qui est...
Site :
http://www.haoui.com
Offres pour les comités d’entreprise du Spa à Paris Mamabali
Sans Engagement de votre part (pas de budget), les salariés de l'entreprise bénéficient de -25% sur toute la carte du spa. Vous n'avez qu'à faire paraître l'annonce sur votre intranet et nous mettons au sein de vos bureaux des brochures du Spa à Paris Mamabali.
Bons cadeaux du Spa...
Site :
http://www.mamabali-spa.com
Thèmes liés : comite d'entreprise 25 salaries / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris