Articles sélectionnés pour le thème : comite d'entreprise en france
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Formation Bien préparer la mise en place du comité social et économique et protocole préélectoral, pour Futurs et nouveaux élus au CSE, comité social et économique - Trouver une formation CSE
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Objectifs
Les élections professionnelles sont proches, il est temps de les préparer ainsi que l'installation de votre comité social et économique (CSE). L'école des CE vous propose une formation de mise en place du comité, le CSE et de préparation du protocole préélectoral pour être sûr d'aborder votre nouveau mandat et ces changements dans les meilleures...
Site :
https://www.trouver-une-formation-ce.com
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire ...
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire aux comptes : la fin du mandat.
Thème
Quand prend fin la mission du commissaire aux comptes ?
Peut-on changer de commissaire aux comptes en cours de mandat ? Le révoquer ?
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire aux comptes : la fin du mandat.
22 mars 2016
Les textes légaux régissent la durée de la mission du...
Site :
http://cac-associations.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
(1)
2013-05-27/15, art. 10, 006; En vigueur : 01-08-2013>
Art. 18 . Dans tous les cas, le président du tribunal désigne dès le dépôt de la requête, un juge délégué qui est, soit un juge au tribunal, le président excepté, soit un juge consulaire, pour faire rapport à la chambre du tribunal saisie de l'affaire sur la recevabilité et le fondement de la demande et sur tout...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Arbre de Noel entreprise : animation | spectacle de noel ...
stands gourmands | buffet sur mesure
14
artistes | stands forains | ateliers artistiques | animations photos
26
guirlandes | lampions | bougies | mignardises | lettre au père noël
FAMILY DAY EN ENTREPRISE
Ouvrez les portes de votre entreprise aux conjoints et familles de vos collaborateurs. Nous sommes expert dans l'organisation de ce type d'événement sur toute l'année,
Découvrez notre...
Site :
packarbredenoel.com
Les décisions du Conseil d'administration du groupe ...
Accueil / Finance / Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour en vue de l'AG du 17 mai 2016
Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour en vue de l'AG du 17 mai 2016
05/05/2016 par Soulabail rubrique Finance - 2 Commentaires
Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour, lors de sa réunion du 9 mars 2016, ont été diffusées par un...
Site :
http://www.carrefouruncombatpourlaliberte.fr
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Rêve en Or : Animation Anniversaire enfant Animateur à ...
Anniversaire Enfant
Pour un Anniversaire Enfant Inoubliable, découvrez nos animations sur mesure ! Afin de rendre l'événement magique, Rêve en Or propose de nombreux thèmes : Princesses Disney (Reine des Neiges, Raiponce, Cendrillon, Blanche Neige), Ile des Pirates, Boby le Clown, Spiderman, Super Héros, Hello Kitty, Mickey, Minnie, Fée, Chevaliers, Cow Boy et Indiens, Monster High,...
Site :
http://www.reveenor.fr
CE Banque de France Chamalières
Activités culturelles
Comité d'Entreprise Banque de France Chamalières Vic le Comte
Comme l'illustre notre logo, "la Liberté guidant le Peuple" demeure une valeur fondamentale dans la philosophie de notre C.E.
Voici le nouveau site internet de votre comité d'établissement, pour les salariés de la Banque de France...
Site :
http://www.ce-bdf-vic-cham.fr
Thèmes liés : comite d'etablissement banque de france / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france
technicien en logistique du transport - Metiers Québec
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
- 17,42 $/heure (35 hres/sem) en tant que technicien(ne) en gestion de la flotte au sein des grandes entreprises de commerce au détail
- 18,28 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME
- 18,35 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en gestion de...
Date: 2018-04-04 21:01:01
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-08-22 02:37:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...
Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.
Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.
Il intervient soit sur saisine écrite...
Actualités - Ifaci
Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?
N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com
Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Addictions. Prévenir les risques - Risques - INRS
Prévenir les risques (rubrique sélectionnée)
Prévenir les risques
La réduction du risque lié aux addictions passe par l'élaboration d'une démarche de prévention collective associée à la prise en charge des cas individuels. Les actions de prévention concernent l'ensemble des travailleurs de l'entreprise et pas seulement ceux qui sont en difficulté ou affectés à certains postes de...
Date: 2017-08-24 13:23:35
Site :
http://www.inrs.fr
Energie. Un hiver rigoureux pourrait mettre la France dans ...
Energie. Un hiver rigoureux pourrait mettre la France dans le jus
Eric Serres
Mercredi, 15 Novembre, 2017
Humanite.fr
Le 25 janvier 2017, le réseau électrique français était passé à deux doigts de la catastrophe. Photo : Stéphane Mahe/Reuters
Les élus du comité central d'entreprise d'EDF (CCE EDF) ont alerté mercredi sur les risques de coupures électriques cet hiver du fait notamment...
Date: 2018-01-16 19:12:49
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : comite central d entreprise edf / comite d'entreprise edf / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise
Cofrac - Comité français d'accréditation
Actualités de la section Certifications
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Définitions
La section Certifications du Cofrac a pour mission de contrôler les organismes qui délivrent des certifications, des vérifications ou des qualifications :
La...
Site :
cofrac.fr
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise exemple / attestation comite d'entreprise / attestation comite d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
McPhy | Spécialiste des équipements de production ...
Espace téléchargements
Accueil
Stockages d'énergie sûrs, propres et efficients. McPhy Energy industrialise des procédés de stockage de l'hydrogène sous forme solide.
Un défi mondial
Epuisement irréversible des ressources naturelles, réchauffement climatique, accroissement des inégalités entre les pays, pollution atmosphérique et impact sur la santé publique ... Qu'ils soient...
Site :
http://mcphy.com
GPAO : Pourquoi et comment mettre en place une gestion ...
La gestion de production assistée par ordinateur revient depuis quelques mois au premier rang des préoccupations des entreprises. Mais elle n'est plus isolée. La demande dépasse aujourd'hui le cadre de la GPAO: la tendance est à l'intégration. Une évolution à l'image des besoins des entreprises. Ces dernières cherchent des outils de gestion qui couvrent l'ensemble des fonctions, de...
Site :
usinenouvelle.com
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LE GROUPE
Jean-Paul Bailly a consacré l'intégralité de sa carrière au Service Public en participant au management et à la direction de deux grandes entreprises publiques, la RATP puis La Poste. Il a débuté sa carrière en 1970 au sein de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP). En 1978, il prend la Direction de la Coopération technique française à Mexico. Puis, il rejoint à nouveau la...
Site :
https://europcar-mobility-group.com
Comité Central d’Entreprise | Force Ouvrière France ...
admin
« Des personnels vieillissants », « des salariés sans compétences », « des travailleurs hors du coup », « des syndicalistes d'un autre temps qui protègent leurs acquis et ceux de...
Site :
https://fo-francetele.tv
Thèmes liés : comite d'entreprise france television / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / comite central d'entreprise / comite central d entreprise
Groupe de Jazz Be'swing - Groupe jazz mariage Paris
Contact - devis
Groupe de Jazz Be'swing - Groupe jazz mariage Paris
Vous organisez un cocktail, une soirée privée, une réception ? Vous souhaitez une animation musicale jazz pour un mariage ou vous recherchez un groupe de musique spécialisé dans l'événementiel ? Le groupe jazz Be'swing vous propose son expérience.
Groupe de jazz
Les musiciens de notre groupe de jazz sont spécialisés...
Site :
http://www.beswing.fr
La Fondation Sisley-D'Ornano - Sisley Paris
Projets
« Notre Fondation porte un double nom : celui de notre famille, et celui de l'entreprise que nous avons développée avec nos salariés. Tous ensemble, nous avons choisi de créer cette Fondation afin d'agir autour de causes que nous souhaitons soutenir. »
Hubert et Isabelle d'Ornano, Fondateurs de Sisley.
« La Fondation a été créée avec un objet social suffisamment vaste pour nous permettre de mener des projets de qualité, concrets et efficaces, dans des domaines qui...
Site :
http://www.sisley-paris.com
Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creer fondation d'entreprise / creer une fondation d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Expert-comptable comité d'entreprise - Accueil
Les expertises du comité social et économique : qui paie ?
28/11/2017 Pôle CE
Les ordonnances Macron modifient en profondeur le fonctionnement des instances représentatives du personnel. D'ici 2020, le CE, le CHSCT et les délégués du personnel fusionneront pour ne former qu'une seule instance : le comité social et économique (CSE). Dans certaines...
Négociations obligatoires en entreprise : que changent les ordonnances Macron ?
30/11/2017 Pôle Syndicats
Les négociations obligatoires en entreprise ne sont possibles que dans les entreprises ou il existe des délégués syndicaux. Les négociations...
Site :
groupe-ceolis.fr
Thèmes liés : difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / comite d'entreprise expertise comptable / expertise comptable comite d entreprise / comite d'entreprise expert comptable
Rapport 2016 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la ...
Plusieurs travaux ont déjà été consacrés à l'analyse de l'impact du CICE, soit sur la base d'estimations a priori, soit sur la base de l'analyse des évolutions sectorielles de l'emploi et des salaires. Mais faute de disponibilité des données individuelles d'entreprise, aucune étude ne s'était fondée sur l'observation directe et individualisée des comportements des bénéficiaires.
Ce...
Date: 2017-08-24 10:54:13
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Lois Auroux — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Dans la foulée de l'élection de François Mitterrand à la présidence de la république française en mai 1981, Jean Auroux, jusque là député de la Loire , est nommé ministre du travail, rédige un rapport sur « les droits des travailleurs », dans lequel il affirme notamment que « les travailleurs doivent être citoyens à part entière dans...
Date: 2017-08-23 19:33:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les entreprises selon leur taille - Rectorat de Bordeaux
Les entreprises selon leur taille
Laura C.
I) Definitions
PME : Une PME - petite ou moyenne entreprise - a un effectif compris entre 20 et 499
salariés. Ce sont les PME qui sont en France les plus nombreuses. Parmi elles, le plus grand nombre est constitué des entreprises n’ayant aucun ou moins de 10 salariés.
Source : CDTEF
Micro-entreprise :entreprise n’ayant aucun salariés .Il n’y a...
Date: 2002-07-04 09:32:30
Site :
http://webetab.ac-bordeaux.fr
auto-entreprise - définition - C'est quoi
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies.
OK
auto-entreprise
définition : auto-entreprise
Auto-entrepreneur est un régime français de travailleur indépendant créé en 2008 pour simplifier la gestion administrative en remplaçant toutes les cotisations sociales et tous les impôts et taxes par un versement...
Site :
https://c-est-quoi.com
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS ...
dimanche 13 juin 2010
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS DU 08 JUIN 2010 LE COMPTE RENDU CGT
Information/consultation du CCE sur le projet d'un nouvel accord de participation de groupe en remplacement de l'accord de participation de groupe France du 28 juin 2007 :
La Direction présente cet accord en précisant, selon elle, qu'il permettrait aux salariés de percevoir...
Date: 2017-09-12 11:57:43
Site :
http://cgtcarrefouraulnay.blogspot.com
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Pimkie pourrait se servir de la réforme du code du travail ...
Pimkie pourrait se servir de la réforme du code du travail pour supprimer des postes
23/12/2017 à 12h30
La réforme du code du travail permet des ruptures conventionnelles collectives. - Fred Tanneau - AFP
La chaîne de prêt-à-porter s'apprête à avoir...
Date: 2017-12-24 12:14:02
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
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Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
INTERVIEW: « L’Institut d’Audit Interne du Niger jouera ...
Auteur : Administrateur Dans ACTUALITE , CONTRIBUTIONS , INTERVIEWS février 7, 2018 3 commentaires
Parlez-nous de votre institut d'audit interne du Niger. Quels sont ses objectifs et les raisons de sa création ?
Je voudrais vous exprimer tous nos remerciements pour nous avoir donné cette occasion d'expliquer à vos lecteurs, les objectifs de la création de l'Institut d'Audit Interne du Niger...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Partenariat vacances comité d'entreprise Hôpital St Joseph ...
vacances ce hopital st joseph
Partenariat vacances comité d'entreprise Hôpital St Joseph et Goélia, locations de vacances.
Les salariés de l'Hôpital St Joseph bénéficient d'une réduction Partenaires pour leur location de vacances en résidences de tourisme Goélia.
Si vous êtes salariés de l'Hôpital St Joseph, en vous connectant dans l'espace partenaire de goelia .com, vous bénéficiez d'une...
Site :
https://www.goelia.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / reduction comite d'entreprise
Créer une entreprise en Tunisie, Travailler en Tunisie
Créer une entreprise en Tunisie
Créer une entreprise en Tunisie
Shutterstock.com
Actualisé il y a 10 mois
Quand vous entendez le mot Tunisie, vous pensez peut-être au soleil et aux vacances. La Tunisie est cependant aussi, et surtout de nos jours, un pays dans lequel la création d'entreprises et l'investissement sont particulièrement intéressants.
Généralités
Pays francophone où...
Site :
expat.com
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Comité Central Entreprise Banque De France, Bidart, Rue ...
05 59 54 84 64 05 59 54 84 64
E-mail à
Comité Central Entreprise Banque De France
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mise à jour il y a plus de 6 mois
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Banque, Centre de loisirs, Activités pour les enfants, Loisirs enfants, Centre de vacances
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Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite central entreprise banque de france / comite d entreprise france loisirs / comite central d'entreprise / comite entreprise france loisirs
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
A moins de 25 ans, ils sont déjà chefs d'entreprise - Le ...
Economisez sur tous vos achats chez + de 1.500 marchands
« Le Parisien Economie » vous présente ces jeunes entrepreneurs qui, grâce à leur culot et surtout leur travail, ont réussi à l'âge où leurs amis décrochent leurs premiers stages.
Sur l'estrade, il déroule un vrai rêve de gosse. Michaël Boumendil n'a pas été choisi par hasard comme parrain de la Journée « Créer sa boîte...
Date: 2017-08-24 08:45:36
Site :
http://www.leparisien.fr
Annuaire de l'evenementiel GRATUIT pour les particuliers ...
Incontestablement, le choix d'un bon traiteur de mariage constitue, avec l'animation et la salle de réception, un des éléments majeurs qui garantiront le succès de votre mariage.
De fait, il appartient au traiteur de mariage de mettre en scène votre prestation mariage en collaboration étroite avec la salle de réception et le service d'animation.
Tout ceci nécessite beaucoup de...
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http://www.evenementielpourtous.com
Avocats à Lyon, droit du travail, Rhône-Alpes | Delgado ...
Le Cabinet comprend 6 avocats, dont 2 associés.
Les associés
Ils travaillent ensemble depuis 2001.
Eladia DELGADO, avocate depuis 1989, titulaire d'un DEA de droit social. Participe depuis de nombreuses années à l'enseignement universitaire (Lyon 2 - IETL, Institut de formation syndicale) et à l'Ecole des avocats dans le domaine du droit social et de la sécurité sociale.
Georges MEYER,...
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Nous fournissons et installons tout le matériel nécessaire.
Nous nous déplacons partout et nous adaptons à toutes les situations d'espaces scéniques avec ou sans scène.
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Votre spectacle pour enfants sera...
Date: 2016-04-24 18:33:39
Site :
http://www.le-spectacle.net
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / annee de creation du comite d'entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise
EDF : présentation de l'entreprise et enjeux par rapport ...
Passé et présent
Présentation
Le groupe Electricité de France (EDF) est la principale entreprise de production, de transport et de fourniture d'électricité en France. Depuis 2004, le groupe français est une société anonyme à capitaux publics.
La société intervient sur l'ensemble des métiers de l'électricité. Sa production d'électricité est caractérisée par la prépondérance de...
Assistance Publique Hôpitaux de Paris Comité d'entreprise
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Thèmes liés : comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / comite d'entreprise en ile de france / comite d etablissement et comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
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N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
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Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Comité Régional de Tourisme Equestre d Alsace - Accueil
Hommage à Jean-Louis Siat, notre président
Jean-Louis,
En 2002 tu as pris les rênes de la commission TREC. A chaque compétition tu étais là avant tout le monde pour vérifier les carnets des chevaux, et tu partais après la remise des prix. Ton dynamisme et ton engagement ont permis à cette discipline de pendre un réel essor en Alsace.
En 2006 ce fut l'apogée pour le Tourisme Equestre en...
Date: 2017-08-24 11:06:56
Site :
http://www.chevalsace.com
Thèmes liés : president de commission comite d'entreprise / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise / membre comite d entreprise / commission comite d'entreprise