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56 articles sélectionnés
SENAT – Commission AFF ETR – DEF - Sénat
Mardi 17 avril 2018
Audition de M. Jean-Yves Le Drian
La commission entend M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation au Levant et au Moyen-Orient.
Mercredi 11 avril 2018
Fin du cycle d'auditions dans le cadre de la loi de programmation militaire 2019-2025
La commission termine son cycle d'auditions en entendant, en auditions plénières,...
Date: 2018-04-13 14:26:16
Thèmes liés : direction generale d une entreprise / politique generale strategie d'entreprise / politique generale d'une entreprise / politique generale d une entreprise / commission d entreprise
Création de l'Office français de la biodiversité - Sénat
Ce projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement, a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 24 janvier 2019.
Préoccupé par l'érosion de la biodiversité et les pressions fortes qui s'exercent sur les milieux naturels, le Gouvernement cherche...
Date: 2019-05-19 22:19:44
Thèmes liés : creation d'une loi en france / creation d une societe en france / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion
Proposition de loi relative au versement des allocations ...
15 - 18 ans (3)
388,87
(1) Enfant ayant atteint 6 ans avant le 1er janvier qui suit la rentrée et n'ayant pas 11 ans au 31 décembre de l'année de la rentrée, et enfant plus jeune déjà inscrit en CP
(2) Enfant ayant atteint 11 ans au 31 décembre de l'année de la rentrée et n'ayant pas atteint 15 ans à cette même date
(3) Enfant ayant atteint 11 ans au 31 décembre de l'année de la...
Date: 2013-03-22 10:16:00
Thèmes liés : role du conseil d'etat en france / le role du conseil d'etat / role du conseil d etat
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et ...
Mars à juillet 2017
Travaux de simplification des normes
Pendant la période de suspension des travaux en séance plénière, la délégation poursuit sa mission de simplification des normes applicables aux collectivités.
o Avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, la délégation a constitué un groupe de travail sur la simplification des normes sportives...
Date: 2018-01-11 17:06:28
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / association des conseil d entreprise
Frais de fonctionnement d'une école maternelle accueillant ...
Frais de fonctionnement d'une école maternelle accueillant des enfants d'une autre commune
13e législature
Question écrite n° 12299 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 25/02/2010 - page 425
M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de...
Date: 2016-10-21 11:22:17
Thèmes liés : fonctionnement d
Comité de suivi de l'état d'urgence - Sénat - senat.fr
Mardi 15 novembre 2016
Le Comité de suivi a effectué un déplacement à Lille
Dans le cadre du contrôle de la mise en oeuvre, sur le territoire, des mesures de police administrative de l'état d'urgence, une délégation du Comité de suivi, composée de M. Michel Mercier et Mme Catherine Troendlé, s'est rendue à Lille le mardi 15 novembre 2016.
Après un entretien avec l'avocat général...
Date: 2017-07-26 16:55:19
Thèmes liés : comite d